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Conseil Municipal - Avis CM 06.12.2021 PEZENAS
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 06.12.2021 PEZENAS)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
Lhge à
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira en Salle des Mariages, le :
AVIS
« LUNDI 06 DECEMBRE 2021 A 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR :
Information au Conseil Municipal
- Installation de Madame Annick SATGER, Conseillère municipale, suite à la démission de Madame
Myriam SANTANA
- Présentation de l’ Analyse des Besoins Sociaux 2021 — Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Pézenas
- Présentation du Conseil en organisation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) auprès de la Ville de Pézenas
Institutions et vie politique
01- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2021 02- Remplacement de Madame Myriam SANTANA dans diverses commissions municipales et structures 03- Changement de salle pour la tenue du Conseil Municipal
04- Modification du Règlement intérieur du Conseil Municipal
05- Création de deux comités consultatifs : le Conseil Citoyen de Transition Ecologique et le Conseil Citoyen du Patrimoine Culturel Immatériel
Affaires Générales
06- Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire 07- Convention de cofinancement d’un poste de manager de commerce entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la commune de Pézenas dans le cadre des programmes « Petites Villes de Demain » et « Action cœur de Ville »
08- Convention de cofinancement d’une solution numérique relative aux commerces de proximité entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la commune de Pézenas dans le cadre des programmes « Petites Villes de Demain » et « Action cœur de Ville »
09- Reprise de la procédure de ZAC : définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation en vue de la création de la ZAC Saint Christol
10- Renouvellement de la convention de partenariat entre l’association Léo Lagrange Méditerranée et la Ville de Pézenas
11- Convention de partenariat entre la Ville de Pézenas et le SMICTOM Pézenas-Agde pour la promotion d’actions visant à la réduction et / ou la valorisation des déchets au Centre de Loisirs de Castelsec et à l'Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « Les Pitchounets » 12- Convention de stérilisation et d’identification des chats avec la Fondation 30 Millions d’Amis 13- Renouvellement de la convention d’objectif avec l’association Les Chats Libres de Pézenas 14- Création d’un Point justice à Pézenas, antenne de la Maison de la Justice et du Droit d’Agde 15- Lancement d’une procédure de jumelage avec la commune de Tamm (RFA, Bade-Wurtemberg) Commande publique
16- Avenant n°6 au contrat de Partenariat Public Privé avec le Groupement CITELUM-SOGETRALEC- SANCHIS
Finances
17- Décision modificative n°2 Budget principal
18- Décision modificative n°1 Budget annexe Théâtre
19- Attribution de subventions de fonctionnement aux budgets annexes (Cinéma, Théâtre et Campotel) 20- Autorisation d’ouverture par anticipation de la section d’investissement du BP 2022 - Budget principal et budgets annexes
21- Reversement exceptionnel d’une part de l’excédent budgétaire 2021 du Budget annexe Parkings au Budget principal
22- Demande de subvention en vue de l’installation et du fonctionnement du Point Justice 23- Demande de subvention pour l’aménagement d’une aire de jeux rue Jean-Paul SARTRE 24- Demande de subvention pour la création d’une aire de service pour camping-car au Campotel 25- Demande de subvention pour les projets liés à la vidéosurveillance en 2022 26- Demande de subvention pour l’étude urbaine auprès de la Région Occitanie 27- Autorisation de signature de la Charte d’adhésion à la plateforme des collectivités solidaires SOS Méditerranée et attribution d’une subvention à l’association SOS Méditerranée
Enseignement
28- Convention de partenariat avec le Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole « Charles Marie de la Condamine »
29- Participation scolaire pour un établissement privé - Année scolaire 2021-2022
Ressources Humaines
30- Convention d’adhésion à la mission remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault
31- Convention avec les commerçants de la Ville pour les cadeaux de Noël des enfants des agents de la Commune
32- Présentation du Rapport Social Unique (RSU)
33- Créations de postes et mise à jour du tableau de l’effectif
34- Modification du Règlement intérieur Ressources humaines — temps de travail — intégration de l’obligation des 1607 heures annuelles
35- Modification du Règlement intérieur : versement de l’IFSE aux agents contractuels en remplacement sur des postes
Compte-rendu de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE