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Conseil Municipal - Avis CM 12.06.24
Conseil Municipal - Avis CM 05.04.22
Conseil Municipal - Avis CM 27.03.24
Conseil Municipal - AVIS CM 13.12.2022 rectif
Conseil Municipal - Avis CM 31.05.23
Conseil Municipal - Avis CM 06.03.23
Conseil Municipal - Avis CM 06.03.24
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 06.03.24)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Pegetns
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira à la Maison du Peuple le:
AVIS
« MERCREDI 06 MARS 2024 A 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR:
Institutions et vie politique
O1- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
02- Délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire
Affaires générales
03- Convention de travaux de déplacement d'ouvrages de distribution de gaz avenue de
Verdun avec GRDF
04- Annule et remplace le précédent règlement des modalités d'attribution des aides
communales dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de
Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multisites avec l'Agence Nationale de l'Habitat, la
Communauté Hérault Méditerranée et la ville de Pézenas (Conseil Municipal du 12/12/23)
O5- Convention de partenariat avec le Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole « Charles
Marie de la Condamine »
06- Convention de gestion de l'APP de Pézenas avec l'Etablissement Public d'Enseignement
Agricole MONTPELLIER-ORB-HERAULT
07- Bilan annuel 2023 des fourrières automobiles
08- Rapport d'activité 2022-2023 du contrat de Partenariat Privé d'Eclairage Public avec le
Groupement CITELIUM-SOGETRALEC-SANCHIS
Finances
O9- Vote des taux d'imposition 2024
10- Vote du Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
T- Attribution d'une avance sur la subvention de fonctionnement 2024 à l'association Printival
12- Convention relative à la Tarification sociale des cantines - autorisation du Maire à signer
l'avenant EGALIM n°1 triennale
13- Demande de subvention pour les travaux de désimperméabilisation de la cour de l'école
Jacques Prévert
14- Demande de subvention pour des travaux de rénovation sur la Maison Consulaire
15- Demande de subvention pour les travaux de sécurité sur la Collégiale Saint-Jean
16- Demande de subvention pour des travaux d'urgence de réfection de la couverture
adossée au pignon Ouest de l'actuelle mairie
17- Demande de subvention pour des travaux d'amélioration thermique et de mise en
sécurité de locaux communaux 4 rue Jean Jacques ROUSSEAU Commande publique
18- Adhésion à un groupement de commande pour « l'achat d'énergies, de fournitures et de
services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »
19- Adhésion à un groupement de commande pour véhicules électriques et bornes de charge
privées
Culture
20- Convention de partenariat entre Radio Pays d'Hérault Sud et le Théâtre de Pézenas
21- Renouvellement de l'adhésion du Théâtre de Pézenas à l'association Réseau Pyramid
Occitanie en 2024
22- Convention avec le Syndicat du Terroir de Pézenas pour la saison culturelle 2023-2024
Domaine et patrimoine
23- Annulation de la délibération du 5 juillet 2023 concernant la vente du lot 12 -3 rue François
Oustrin - parcelle BK176 (Renonciation de M. Patrick FLEURY)
Jeunesse et Sport
24- Appel au mécénat pour la mise en place d'évènements sportifs municipaux
Ressources Humaines
25- Modification de la liste des emplois donnant droit à un logement de fonction
26- Modification du règlement intérieur RH- mise en place d'un dispositif d'astreinte au
Centre Technique Municipal pour les agents du cimetière
27- Modification du règlement intérieur RH - modification du plafond de jours en télétravail
28- Modification du règlement intérieur RH - Organisation des cycles de travail - modification
des bornes horaires du service Jeunesse
Compte-rendu de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE