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Conseil Municipal - Avis CM 15.05.24
Conseil Municipal - Avis CM 12.12.23
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 12.12.23)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
Pgetss
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira à la Maison du Peuple le:
AVIS
« MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR :
Institutions et vie politique
O1- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 novembre 2023
Affaires générales
02- Adhésion à la charte départementale « Economisons l'eau, ma commune s'engage »
03- Convention de financement entre la DDETS et la commune de Pézenas pour l'expérimentation
Territoire Zéro Chômeur Longue Durée
04- Travaux de requalification de l'avenue de Verdun : conventions avec HERAULT ENERGIES
- 4A- Avenant à la convention d'organisation temporaire de la maitrise d'ouvrage n°
MOA/2023/007 pour les travaux de l'avenue de Verdun
- 4B- Convention financière avec Hérault Energies pour l'opération de dissimulation des réseaux
d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications de l'avenue de Verdun
05- Convention d'équipement en conteneurs enterrés entre le SMICTOM et la commune de Pézenas
06- Convention de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communication pour le
raccordement à la fibre optique d'un immeuble situé au 4 place Frédéric Mistral avec la société Hérault
THD
07- Règlement des modalités d'attribution des aides communales dans le cadre de l'Opération
Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multisites avec
l'Agence Nationale de l'Habitat, la Communauté Hérault Méditerranée et la ville de Pézenas
08- Opération « 8000 arbres par an pour l'Hérault » - Campagne 2024
Finances
09- Décision Modificative n°4 Budget Principal
10- Décision Modificative n°1 Budget annexe parkings
1- Décision Modificative n°2 Budget annexe Campotel
12- Décision Modificative n°1 Budget annexe Cinéma
13- Renouvellement de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions
(ANTAI) pour la mise en œuvre du forfait post-stationnement
14- Révision de l'Autorisation de Programme (AP) n° 13800-ST2101 pour le financement des travaux de la
traversée urbaine (RD913) du carrefour de la paix à la place Bonnet
15- Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCAS pour l'exercice 2024
16- Attribution de subventions de fonctionnement aux budgets annexes Théâtre et Cinéma
17- Autorisation d'ouverture par anticipation de la section d'investissement du BP 2024 - Budget
principal et Budgets annexes
18- Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Centre Hérault
19- Cession du véhicule « DACIA DUSTER » immatriculé EM 347 SA
20- Demande de subvention pour les travaux d'aménagement de la place du 14 Juillet
Culture
21- Convention de partenariat entre la Ville de Pézenas et l'association Culture et Sport Solidaires 34
22- Demande de subvention saison culturelle 2023-2024 au titre des arts de la scène - Aide à la saison
23- Demande de subvention pour le diagnostic sanitaire des collections du Musée Domaine et patrimoine
24- Vente des parcelles AN 387 et 389 Immeuble bâti à M. Matthieu ORIAL
Jeunesse et Sport
25 - Approbation du règlement scolaire de la Ville de Pézenas - Validation de la sectorisation carte
scolaire
26 - Participation scolaire pour un établissement privé sous contrat - Année scolaire 2023-2024 - Ecole
Calandreta Dels Polinets
27 - Participation scolaire pour un établissement privé sous contrat - Année scolaire 2023-2024 - Ecole
Sainte Marthe
28- Convention de partenariat avec la MLI, la Croix Rouge et le Secours Populaire dans le cadre des JEDI
«Jeunesse Engagement Développement Immersion » 2024
29- Convention de partenariat 2024 avec l'association Léo Lagrange Méditerranée pour les formations
BAFA
30- Demande de subvention pour la création d'un local jeunesse au Parc des Sports 31- Demande de subvention pour la deuxième édition du festival du jeu vidéo et du numérique
32- Demande de subvention pour la deuxième édition du projet Ateliers podcast/découverte des
métiers 2024 avec les établissements scolaires du secondaire.
Ressources Humaines
33- Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d'hébergement engagés par les
personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission 34- Modification du Règlement intérieur - Télétravail - modification de la prise en charge des frais
35- Modification du Règlement intérieur - Cycle de travail - annualisation du service du Restaurant
scolaire
36- Modification du Règlement intérieur - Cycle de travail - formules de temps de travail hebdomadaire
37- Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet (30/35) et mise à jour du tableau de l'effectif
Compte-rendu de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE