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Conseil Municipal - Avis CM 16.12.2020
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 16.12.2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
LUE
(REZ IRE Un patrimoine à vivre
AVIS
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira au Foyer des Campagnes, conformément à l’article 6 de la Loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire,
« MERCREDI 16 DECEMBRE 2020 À 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR :
01- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2020 02- Avis sur le rapport d’activité 2019-2020 du contrat de Partenariat Public Privé éclairage public signé avec le Groupement CITELUM-SOGETRALEC-SANCHIS en Juin 2013 et présentation du groupement 03- Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire 04- Convention de mise à disposition de la Gare du Nord
05- Convention de domiciliation en mairie des associations piscénoises des secteurs Sport / Jeunesse / Culture 06- Convention de mise à disposition et Règlement du Foyer des Campagnes de PEZENAS 07- Convention de groupement de commande avec la Communauté d'Agglomération Hérault-Méditerranée 08- Convention de groupement de commande avec le syndicat mixte Hérault-Energies 09- Déclassement d’un délaissé de voirie de 194 m°? de la parcelle AW 1174 10- Vente d’un délaissé de 94 m°? de la parcelle AW 1174
11- Acquisition de 24 m°? de la parcelle AW 195
12- Vente d’un délaissé de 100 m° de la parcelle AW 1174
13- Vente des parcelles AV 818 et AV 820p à la SNC LIDL
14- Convention d’habilitation avec Hérault Energies dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie
15- Participation scolaire pour un établissement privé - Année scolaire 2020-2021 16- Convention de partenariat avec le Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole « Charles Marie de la Condamine »
17- Convention de gestion de l’APP de Pézenas avec l'Etablissement Public d'Enseignement Agricole MONTPELLIER-ORB-HERAULT
18- Attribution de subvention de fonctionnement à l’Illustre Théâtre
19- Attribution de subvention exceptionnelle au Collectif Temporadas
20- Attribution d’une subvention de fonctionnement au Syndicat du Terroir de Pézenas 21- Subvention de fonctionnement aux budgets annexes Cinéma et Théâtre 22- Etalement des charges sur les dépenses exceptionnelles liées à la gestion de la crise sanitaire COVID-19
23- Décision modificative n°2 Budget principal
24- Décision Modificative n°1 Budget annexe Cinéma
25- Décision Modificative n°1 Budget annexe Campotel
26- Autorisation d’ouverture par anticipation section d’investissement 2021 — Budget principal et Budgets annexes
27- Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 2020 de la Communauté d’ Agglomération Hérault Méditerranée
28- Renouvellement de la convention avec l’ Agence Nationale de Traitement automatisé des Infractions relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement
29- Clôture du Budget annexe « Les Granges II »
30- Aide aux commerçants pour les travaux de mise en valeur des vitrines 31- Aide aux commerçants pour les travaux de mise en valeur des vitrines 32- Aide dans le cadre du dispositif de prime à l’accession à la propriété
33- Demande de subvention au Département de l’Hérault pour les travaux de remise à niveau des bornes d’entrée en cœur de ville 34- Demande de subvention pour la réalisation de la dernière tranche de travaux de rénovation du Foyer des
Campagnes
35- Demande de financement pour la mise hors d’eau de la Maison Consulaire 36- Demande de subvention pour la mise en accessibilité de l'Hôtel Vulliod Saint-Germain 37- Désignation des représentants à la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable 38- Désignation du représentant à la C.L.E. du S.A.G.E. du bassin versant du fleuve Hérault 39- Refus du transfert de la compétence « plan local d'urbanisme, documents d’urbanisme en tenant lieu et carte communale » à la Communauté d'Agglomération Hérault-Méditerranée 40- Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Pézenas et la C.A.H.M. pour les travaux de création d’une canalisation d’amenée d’eau géothermale entre le forage PZ2 et la piscine intercommunale de
Pézenas
41- Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Pézenas et la C.A.H.M. relative à la
réfection d’une partie du réseau pluvial
42- Convention avec les commerçants de la Ville pour les cadeaux de Noël des enfants des agents de la
Commune
43- Convention de mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault (CDG 34)
pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de
participation relative au risque santé
44- Modification du règlement intérieur Ressources Humaines : mise en place d’astreinte au CCAS 45- Modification du règlement intérieur Ressources Humaines : prise en compte des autorisations d’absence
des agents au titre d’un mandat électif
46- Dénomination de voies