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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 128b. annexe PV CAPA
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 128b. annexe PV CAPA)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
AMBERT LIVRADOIS FOREZ
MARCHÉ
PUBLIC
DE
FOURNITURES
PROCES-VERBAL
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D’'OFFRES
AVIS
D'ATTRIBUTION
A-Identification
du
pouvoir
adjudicateur
(ou
de
l’entité
adjudicatrice)
Communauté
de
Communes
Ambert
Livradois
Forez
15
avenue
du
11
Novembre
BP
71
63600
AMBERT
B
- Objet
de
la
consultation.
CONFECTION
ET
CONDITIONNEMENT
DE
REPAS
POUR
LE
SERVICE
PORTAGE
DE
REPAS
À
DOMICILE
EN
LIVRAISON
FROIDE
POUR
LE
SECTEUR
CUNLHAT
Référence
: 2025-SOC-202
C
- Déroulement
de
la
consultation
EH
Publicité: BOAMP
+ JOUE
;
M
Date
et
heure
limites
de
réception
des
plis
: 24/10/2025à
13h30;
M
Date
de
la
réunion
d'ouverture
des
plis
: 24/10/2025
à
13h30;
&
Date
de
la
réunion
d'analyse
et
attribution
des
plis
: 17/12/2025
;
M
Délai de validité des offres : 150 jours ;
M
Demande
de
précisions ou de compléments
sur la teneur des offres : [Non
OU
[|
OUI
D
- Composition
de
la
commission
d'achat
publics
adaptée
D1-
Membres
à voix
délibérative
:
Nom
et prénom
Qualité
Titulaire ou Suppléant
FORESTIER
Daniel
Président
Titulaire
DAUPHIN
François
Vice-Président
Titulaire
GORBINET
Guy
Vice-Président
Titulaire
OA
TT
IAE
ao]
IN
eo
PTT]
7
LEE IPS
D'ATTRIBUTION
AR
Prefecture
063-200070761-20251218-2025_SOC_128-AR Reçu le
18/12/2025 SAVINEL
Jean
Vice-Président
Titulaire
LIENNART
Didier
Vice-Président
Titulaire
MENAGER
Marc
Titulaire
FUEYO
Stéphanie
Vice-Présidente
Suppléant
RODIER
Simon
Vice-Président
Suppléant
PRUNIER
Valérie
Vice-Présidente
Suppléant
E—
Fonctionnement
de
larcommission
d'achat
publics-adaptée
M
Le
quorum
est
atteint:
NON | |
OUI
QT
La
commission
RT peut [|
ne
peut
pas
valablement
délibérer.
M
Secrétariat
de
la commission
d’achat
publics
adaptée
: Chamseddine
KAFIL,
responsable
de
la commande
publique EF —
Elimination
des
offres
&
Nombre
de
plis
reçus
: 1
e
Dansles
délais:
5
e
Hors
délais
non
examinés
: O
M
Décision
de
la commission
d’appel
d'offre
relative
à
l’élimination
des
offres :
DT
élimine
les offres
conformément
à
la proposition
figurant
au
rapport
d'analyse
des
offres
[_]
demande
un
examen
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants :
PROCES-VERBAL
DE
LA
COMMISSION'D4APPEL
D'OFFRES
- AVIS
D'ATTRIBUTION
AR
Prefecture
063-200070761-20251218-2025_SOC_128-AR Reçu le
18/12/2025 En)
ri Leurs
El
he
VD
7
VIGDOCIIICIIL
UC
VIIICTO
M
Décision
de la commission
relative au classement
des offres :
Après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
d'analyse
des
offres,
la commission
:
Kfretient
le classement
des
offres
proposé ;
[_]
demande
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants
:
M
Résultat des votes :
(Indiquer le nombre
de votes de la part des membres
de la commission
d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o
Pour:
o
Contre:0
o
Abstentions
: ©
H:-
Avis
d'attribution
M
Au
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
et
des
décisions
prises
quant
à
l'élimination
et
au
classement
des
offres,
la
commission
donne
un avis favorable :
LT
pour attribuer
le marché
public ou
l’accord-cadre
à l’attributaire
proposé
;
[ST
pour
les
motifs
exposés
dans
le
rapport
d'analyse
des
offres ;
[_]
pour
les motifs
mentionnés
ci-dessous
:
[_]
de
demander
une
analyse
complémentaire
des
offres
pour
les
motifs
suivants
:
M
Résultat des votes :
(Indiquer le nombre
de votes de la part des membres
de la commission
d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o
Pour:
@
o
Contre:
©
O
Abstentions:
Q
io
AT
ATNo
IST
eN Ro PTT
M0]
TA
SEE TIR
D'ATTRIBUTION
AR
Prefecture
063-200070761-20251218-2025_SOC_128-AR Reçu le
18/12/2025 l=
Signature
des
membres
de
la
commission
des
achats
publics
adaptés
Nom
et
prénom
Signature
Daniel
FORESTIER
François
DAUPHIN
/
Guy
GORBINET
Jean
SAVINEL
Didier
LIENNART
Marc
MENAGER
Stéphanie
FUEYO
Simon
RODIER
Valérie
PRUNIER
OL
A
T2)
Po]
1 IE
(0) No YA TM
Ko]
TELE
ES
D'ATTRIBUTION
AR
Prefecture
063-200070761-20251218-2025_SOC_128-AR Reçu le
18/12/2025