unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 078b. Annexe PV CAPA travaux Fournols

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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 078b. Annexe PV CAPA travaux Fournols Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 078b. Annexe PV CAPA travaux Fournols)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie, AMBERT

LIVRADOIS

FOREZ

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES

PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS

ADAPTÉS - AVIS D'ATTRIBUTION

A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)

Communauté de Communes Ambert Livradois Forez

15 avenue du 11 Novembre

BP 71

63600 AMBERT

B - Objet de la consultation.

TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ DU PLAN D'EAU DU « MOULIN ROUGE » ET DE RENATURATION DU

RUISSEAU DES BRUTS À FOURNOLS

Référence : 2025-AFE-204

C - Déroulement de la consultation

Æ Publicité : Site internet +Le moniteur JAL ;

& Date et heure limites de réception des plis : 23/06/2025 à 13h30;

& Date de la réunion d'ouverture des plis : 23/06/2025 à 13h30;

& Date de la réunion d'analyse et attribution des plis : 30/07/2025 ;

H Délai de validité des offres : 150 jours ;

EH Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres 4 NON OU [] OUI

D - Composition de la commission d’achat publics adaptée

D1- Membres à voix délibérative :

Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant

FORESTIER Daniel Président Titulaire

DAUPHIN François Vice-Président Titulaire

GORBINET Guy Vice-Président Titulaire

PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTEE

- AVIS D'ATTRIBUTION

AR Prefecture

063-200070761-20250730-2025_ADT_078-AR

Reçu le 31/07/2025SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire

LIENNART Didier Vice-Président Titulaire

MENAGER Marc Titulaire

ALLÈGRE-CARTIER Stéphanie Vice-Présidente Suppléant

RODIER Simon Vice-Président Suppléant

PRUNIER Valérie Vice-Présidente Suppléant

E — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée

Æ Le quorumest atteint: NON | | oui KT]

La commission

KT peut

[_] ne peut pas

valablement délibérer.

E Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : Chamseddine KAFIL, responsable de la commande

publique

F — Elimination des offres

o Lotn°1

EH Nombre de plis reçus : 2

e Dansles délais : 2

e Hors délais non examinés : 0

H Décision de la commission d’appel d’offre relative à l’élimination des offres :

f élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d’analyse des offres

[_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :

PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTEE

- AVIS D'ATTRIBUTION

AR Prefecture

063-200070761-20250730-2025_ADT_078-AR

Reçu le 31/07/2025o Lotn°2

& Nombre de plis reçus : 5

e Dansles délais :5

e Hors délais non examinés : 0

& Décision de la commission d’appel d’offre relative à l’élimination des offres :

LOT élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d’analyse des offres

[_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :

G - Classement des offres

o Lotn°1i

Z + +

B Décision de la commission relative au classement des offres :

Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission :

retient le classement des offres proposé ;

[_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

B Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

o Pour: Ç

o Contre: ©

o Abstentions:

o Lotn°2

M Décision de la commission relative au classement des offres :

Après avoir pris connaissance du rapport d’analyse des offres, la commission :

[1 retient le classement des offres proposé ;

[_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTEE

- AVIS D'ATTRIBUTION

AR Prefecture

063-200070761-20250730-2025_ADT_078-AR

Reçu le 31/07/2025BH Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

o Pour: 6

o Contre: C

o Abstentions: ©

H - Avis d'attribution

©o Lotn°1

M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la

commission donne un avis favorable :

R] pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;

DA pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;

[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :

[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

M Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

o Pour:

© Contre: QG

© Abstentions : ©

o Lotn°2

M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la

commission donne un avis favorable :

Rs pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;

CT pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;

[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :

[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTEE

- AVIS D'ATTRIBUTION

AR Prefecture

063-200070761-20250730-2025_ADT_078-AR

Reçu le 31/07/2025B Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

©o Pour: 6

o Contre: Q

© Abstentions : O

| — Signature des membres de la commission des achats publics adaptés

Nom et prénom Signature

Daniel FORESTIER

François DAUPHIN Le }

Guy GORBINET EN]

7

Jean SAVINEL M à

4

Didier LIENNART | 0 y 4

7 v

Marc MENAGER

Stéphanie ALLÈGRE-CARTIER

Simon RODIER né

Valérie PRUNIER

le ax A3: AE Vo) IS er Ta, PU RSA Tr 7 TE7 3

- AVIS D'ATTRIBUTION

AR Prefecture

063-200070761-20250730-2025_ADT_078-AR

Reçu le 31/07/2025AR Prefecture

063-200070761-20250730-2025_ADT_078-AR

Reçu le 31/07/2025