Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 99b. PV CAPA Gestion et animation du rucher
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 99b. PV CAPA Gestion et animation du rucher)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Investissement et développement économique,
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
15 avenue du 11 Novembre
BP 71
63600 AMBERT
B - Objet de la consultation.
Gestion et animation du rucher pédagogique
C - Déroulement de la consultation
Æ Publicité: sans publicité ni mise en concurrence
m Date de la réunion d’analyse et attribution : 25/11/2022 à 14h00
M Délai de validité des offres : 120 jours
M Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres [4 NON OU ou
D - Composition de la commission d’achat publics adaptée
D1- Membres à voix délibérative :
Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant
FORESTIER Daniel Président Titulaire
MÉNAGER Marc Vice-Président Titulaire
DAUPHIN François Vice-Président Titulaire
GORBINET Guy Vice-Président Titulaire
SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire
LIENNART Didier Vice-Président Titulaire
ALLÈGRE-CARTIER Stéphanie Vice-Présidente Suppléant
RODIER Simon Vice-Président Suppléant
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_99B-AR
Reçu le 28/11/2022 — rire -vatére Vice-Présidente Suppléant
PINTON Philippe Vice-Président Suppléant
FAVERSIENNE Michel Vice-Président Suppléant
D2- Membres à voix consultative :
Nom et prénom Qualité
E — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée
M Le quorumest atteint: NON |] ou]
La commission |
K] peut
[_] ne peut pas
valablement délibérer.
m Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : KAFIL Chamseddine
2 ant at eee ie
EH Nombre de plis reçus 0
e Dansles délais : À
e Hors délais non examinés : O
& Décision de la commission relative à l’élimination des offres :
mi élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres
L_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
CRE Tata it
Æ Décision de la commission relative au classement des offres :
Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission:
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_99B-AR
Reçu le 28/11/2022 [A retient le classement des offres proposé ;
L_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
EH Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
= Pour: S
" Contre: à
“Abstentions: 7
H - Avis d’attribution
M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable:
CT pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;
TT pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;
LC] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
[_] de rendre le lot infructueux pour la raison suivante:
LC] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
= Pour: 4
= Contre: ©
“Abstentions: 7
1 — Signature des membres de la commission des achats publics adaptés
Nom et prénom Signature
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_99B-AR
Reçu le 28/11/2022 Marc MÉNAGER
François DAUPHIN
Guy GORBINET
Jean SAVINEL
Didier LIENNART
Stéphanie ALLÈGRE-CARTIER
Simon RODIER
Valérie PRUNIER
Philippe PINTON
Michel FAVERSIENNE
AR Prefecture
063-200070761-20221125-2022_AFEAD_99B-AR
Reçu le 28/11/2022