Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 28 05 2020 compte rendu synthtique
Déliberation - 05 03 2020 synthetique
Compte-Rendu - 28 05 2020 cr synthetique
Compte-Rendu - 28 05 2020 cr synthetique 1
Compte-Rendu - installation 28 05 2020 version complte pour cr
Compte-Rendu - cm30juin2017 cr complet
Déliberation - deliberation n 03 annexe 2 1
Déliberation - liste deliberations 05 03 2026
Compte-Rendu - 06 02 2020 cr synt
Compte-Rendu - cr synthetique 29 09 2020
Compte-Rendu - 05 03 2020 cr synthtique
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 03 2020 cr synthtique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Département
de l’Essonne
----
Arrondissement
de Palaiseau
----
Canton de
Brétigny-sur-Orge
----
République Française
______
Mairie de Marolles-en-Hurepoix ______
COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 5 mars 2020
Membres du Conseil Municipal présents : 21
Membres du Conseil Municipal absents excusés ayant donné pouvoir : 2 Membres du Conseil Municipal absents : 3
Votants : 23
Le Conseil Municipal a adopté à l’unanimité des suffrages exprimés les points suivants :
1. Examen et vote du budget primitif communal 2020 (M. Murail s’abstient pour le point 1) 2. Délibération portant vote des impositions à comprendre dans les rôles de 2020 : impôts directs locaux
3. Subventions aux associations (les Présidents ou vice-présidents des associations concernées quittent la séance avant le vote)
4. Redevance d’occupation du domaine public 2020
5. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
6. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la commune de Courances pour la compétence eaux pluviales urbaines
7. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la commune de Dannemois pour la compétence eaux pluviales urbaines
8. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la commune de Oncy-sur-Ecole pour la compétence eaux pluviales urbaines
9. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la commune de Videlles pour la compétence eaux pluviales urbaines
10. Modification du périmètre du SIARCE – Adhésion de la Communauté d’agglomération de l’Etampois Sud-Essonne (pour les communes de Blandy, Bois-Herpin, Bouville, Brouy, Champmotteux, La Foret-Sainte-Croix, Marolles-en-Beauce, Mespuits, Puiselet-le-Marais, Roinvilliers, Valpuiseaux) pour la compétence GEMAPI
Il a été procédé au tirage au sort des personnes devant figurer sur la liste annuelle préparatoire des jurés d’assises.
Monsieur le Maire a rendu compte des actes effectués par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Affiché dès le 6 mars 2020
Le compte-rendu détaillé de cette séance est affiché en
mairie et publié sur le site internet de la commune après son
approbation lors de la séance du Conseil Municipal suivante.
LE MAIRE
Georges JOUBERT