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Document publié le Jeudi 6 février 2020 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 06 02 2020 cr synt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Département
de l’Essonne
----
Arrondissement
de Palaiseau
----
Canton de
Brétigny-sur-Orge
----
République Française
______
Mairie de Marolles-en-Hurepoix ______
COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 6 février 2020
Membres du Conseil Municipal présents : 21
Membres du Conseil Municipal absents excusés ayant donné pouvoir : 2 Membres du Conseil Municipal absents : 3
Votants : 23
Le Conseil Municipal a adopté à l’unanimité des suffrages exprimés les points suivants (M. Murail s’abstient pour les points 1 à 16) :
1. Débat d’Orientation Budgétaire au vu du Rapport sur les Orientations Budgétaires 2. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
3. Tarifs 2020 des services municipaux – Concessions dans le cimetière.
4. Tarifs 2020 des services municipaux - Salle des fêtes.
5. Tarifs 2020 des services municipaux – Mille Club.
6. Tarifs 2020 des services municipaux - Droit de place pour le marché (hors forains). 7. Tarifs 2020 des services municipaux - Droit de place pour les forains.
8. Service Enfance-Jeunesse – Tarifs séjours 2020 (hors séjour européen)
9. Soutien à l’engagement de Cœur d’Essonne Agglomération dans l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
10. CIG – Adhésion au groupement de commandes reliure pour 2020-2024
11. Nouvelle convention tripartite pour l’utilisation des installations sportives communales par le collège Saint Exupéry (2020-2022)
12. Modification du périmètre du SIARCE – Accord pour l’adhésion de la commune de Courdimanche-sur-Essonne pour la compétence eaux pluviales urbaines
13. Modification du périmètre du SIARCE – Accord pour l’adhésion de la commune de Gironville- sur-Essonne pour la compétence eaux pluviales urbaines
14. Modification du périmètre du SIARCE – Accord pour l’adhésion de la commune de Moigny- sur-Ecole pour la compétence eaux pluviales urbaines
15. Modification du périmètre du SIARCE – Accord pour l’adhésion de la commune de Maisse pour la compétence eaux pluviales urbaines
16. Avis favorable sur le projet de révision du Règlement Local de Publicité de Brétigny-sur-Orge 17. Motion CPER (Contrat de Plan Etat-Région) transports 2020
Monsieur le Maire a rendu compte des actes effectués par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Affiché dès le 7 février 2020
Le compte-rendu détaillé de cette séance est affiché en
mairie et publié sur le site internet de la commune après son
approbation lors de la séance du Conseil Municipal suivante.
LE MAIRE
Georges JOUBERT