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Ordre du Jour - odj presse population
Ordre du Jour - odj conseil municipal 2026 07 02
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 04h54 par la commune de Landaul.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil municipal 2026 07 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
’
L'ad aat
Séance
du
conseil
municipal
"mn
fa
_.
sal
à
Du
02
juillet
2026
A La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
se tiendra
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
le jeudi
02
juillet
2026
à
20
heures
30.
À Landaul,
le 26 juin
2026
Monsieur
le
maire, ORDRE
DU
JOUR
Introduction
de
M.
le
Maire
Fonctionnement
du
conseil
municipal
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
22
avril
2026
2.
Commission
d'Appel
d'Offres
—
Election
des
membres
—
Modification
3.
Commission
de
délégation
de
Service
Public
—
Election
des
membres
4,
Délégations
au
Maire
- Modification
5,
Commissions
municipales
-— Modification
6.
Désignation
des
représentants
Copil
Natura
2000
Ria
d'Ftel
Finances
7.
Modification
Plan
de
financement
construction
salle
de
sport
d'intérieur
8.
Modification
Plan
de
financement
Projet
de
vidéoprotection
9,
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
10.
Tarifs
municipaux
| Ressources
Humaines
11.
Modification
du
Tableau
des
emplois
permanents
| Urbanisme
12.
Dénomination
Impasse
Lotissement
Côteaux
de
Kerjulien
13.
Convention
Servitudes
pour
les
ouvrages
souterrains
—
ENEDIS
Enfance
-Jeunesse
14.
Approbation
Règlement
Intérieur
restaurant
scolaire
ALSH
Associations
15,
Convention
partenariat
Landaul
Sports
—
Organisation
fête
15
août
2026 Intercommunalité
16.
Désignation
du
représentant
à
la
Commission
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
—
AQTA
17.
Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
(CITD)
- AOTA
Informations
diverses