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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
Conseil municipal du 27 mars 2026
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I. VIE INSTITUTIONNELLE
001-VIE INSTITUTIONNELLE – Election du Maire
002-VIE INSTITUTIONNELLE – Fixation du nombre d’adjoints au Maire
003-VIE INSTITUTIONNELLE – Election des adjoints au Maire
004-VIE INSTITUTIONNELLE – Charte de l’élu local
005- VIE INSTITUTIONNELLE – Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
006-VIE INSTITUTIONNELLE – Fixation et majoration des indemnités de fonctions des élus
II. ADMINISTRATION GENERALE
007- ADMINISTRATION GENERALE – Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire
008- ADMINISTRATION GENERALE – Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire – Gestion active de la dette et de la trésorerie
009-ADMINISTRATION GENERALE – Fixation du nombre de membres au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
010-ADMINISTRATION GENERALE – Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
011-ADMINISTRATION GENERALE – Approbation de la candidature de la Ville de Sens au renouvellement de son mandat au sein du Conseil d’administration d’HABELLIS et désignation du représentant de la Ville de Sens
012-ADMINISTRATION GENERALE – Désignation du représentant de la Ville au sein du conseil d’administration du bailleur social DOMANYS
013-ADMINISTRATION GENERALE – Composition et désignation de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la Ville de Sens
014- ADMINISTRATION GENERALE – Composition et désignation des membres de la Commission d’Appels d’Offres ad ’hoc dans le cadre des groupements de commandes
015-ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du règlement intérieur unique pour les commissions relatives à la commande publique