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Ordre du Jour - ordre du jour Conseil municipal du 19 juin 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour Conseil municipal du 19 juin 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Culture et patrimoine,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2023
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001-STRATEGIE ET PILOTAGE – Approbation du projet de convention « Territoires en action » 2022-2028 entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du nord de l’Yonne, la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et la Ville de Sens
002-ASSEMBLEES – Modifications du montant des prix et récompenses – Délégations du Maire (L 2122-22 du CGCT)
003-CABINET DU MAIRE – Charte de la laïcité
004-TRANQUILITE ET DE L’HYGIENE PUBLIQUES – Convention de participation financière entre la Ville de Sens et l’Agglomération du Grand Sénonais en vue de la gestion de la surveillance et du visionnage des images de vidéoprotection des sites communautaires par le Centre de Supervision Urbain (CSU) de Sens.
005-TRANQUILITE ET HYGIENE PUBLIQUE - Information sur les branchements provisoires électriques
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
006-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE - Compte de gestion 2022 – Budget de la Ville
007-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE - Compte administratif 2022 – Budget de la ville
008-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE - Affectation du résultat 2022
009-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE - Budget supplémentaire 2023 de la Ville
010-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE - Taxes et produits irrecouvrables
011-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE - Régie du Musée de Sens – Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 19 juin 2023 à 18h30
Salle du Conseil municipal 012-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - Opérations d’aménagement de la rue du Général Leclerc, de l’aménagement du square Clos le Roi et de la restauration de l’Église Saint Maurice – Opération de construction de la bibliothèque annexe
013-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE - Carte achat comme modalité d’exécution des marchés publics
014-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE - Taxe d’aménagement - Taux et exonération
015-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE - Pacte financier et fiscal de solidarité - partage de la Taxe d’aménagement
016-RESSOURCES HUMAINES ET ACTIVITES EDUCATIVES - Modification du tableau des effectifs
017-RESSOURCES HUMAINES ET ACTIVITES EDUCATIVES – Rapport Social Unique 2021
III. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN, CADRE ET QUALITE DE VIE
018-STRATEGIE ET PILOTAGE - COEUR DE VILLE - Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais à la Ville de Sens dans le cadre du programme 2023-2025 de requalification des rues du cœur de ville de Sens
019-STRATEGIE ET PILOTAGE – CŒUR DE VILLE – Extension du périmètre d’intervention du dispositif « Plan façade » et révision de la « Charte des façades, devantures commerciales et enseignes » et de ses règlements d’intervention.
020-URBANISME, PLANIFICATION ET FONCIER – Acquisition parcelles cadastrées BC 166 et 167 – M. ALBRYCHT
021-URBANISME, PLANIFICATION ET FONCIER – Désaffectation et déclassement de la parcelle BY 046, sise 11 rue Charles Leclerc à SENS (ancienne école Sainte-Paule)
022-URBANISME, PLANIFICATION ET FONCIER - Cession d’un immeuble à SENS, sis 11 rue Charles Leclerc (ancienne école Sainte Paule), parcelle BY 046 avec retrait de la délibération n° 220620010028
023-URBANISME, DE LA PLANIFICATION ET DU FONCIER – Bilan annuel des opérations immobilières de l’année 2022 pour la Ville de Sens
024-HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN - Dispositifs d’amélioration de l’habitat privé – Mise à jour du protocole éthique en direction des bénéficiaires des aides.
025-ESPACES PUBLICS – Commission Consultative Municipale
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET EDUCATION
026-RESSOURCES HUMAINES ET ACTIVITES EDUCATIVES - Calcul du coût par élève et montants de la contribution des communes de résidence dans le cadre de la prise en charge des frais de scolarité – Année scolaire 2022/2023 027-RESSOURCES HUMAINES ET ACTIVITES EDUCATIVES - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires et maternelles Année 2022/2023 - Ecoles privées Jeanne d’Arc & Sainte Paule
028-RESSOURCES HUMAINES ET ACTIVITES EDUCATIVES - Attribution des bourses Legs BEAUCHAMP 2022-2023
V. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME, COMMERCE ET ARTISANAT
029-RESSOURCES CULTURE et PATRIMOINE - Convention de partenariat touristique pour l’été 2023 avec la SNCF
030-SPORTS – Contrat de partenariat - Sportifs de haut niveau
031-SPORTS – Subventions Convention d’Objectifs - Année 2023
032-SPORTS – Subventions de fonctionnement des associations sportives - Année 2023
033-SPORTS – Subventions « projets » - Année 2023
034-SPORTS – Convention de financement avec l’association « La Patriote Sénonaise » pour les travaux d’extension du stand de tir.
035-ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE LOISIRS - Attribution d’une subvention à l’Association des Guides et Scouts d’Europe pour l’année 2023.
Questions diverses