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Déliberation - 2024 02
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 21/02/2024
Reçu en préfecture le 21/02/2024
Publié le S L 0 %
ID : 007-210700720-20240219-2024 02-DE N° 2024/02 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ -— FRATERNITÉ
Département : ARDÈCHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 19 Séance du lundi 19 février 2024
Par suite d’une convocation en date du 13 février 2024, les membres composant le Conseil Municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 19 février 2024 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
M. ALLIER Jérôme Mme CROS Christelle
M. AUBERT Michel Mme CORBILLON Céline
M. CROS Samuel Mme GIGON Christine
M. LEFEBVRE Jacques Mme LEVEQUE Marie-José
M. MATHIAN Christian Mme NURY Cassandra
M. THÉRY Jacques Mme SAUVEBELLE Sarah
M. VOLLE Stéphane Mme VALLIER France Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents avant donné procuration
Mme CHIVELAS Brigitte a donné procuration à M. VOLLE Stéphane
M. DEDIDIER Sylvain a donné procuration à Mme SAUVEBELLE Sarah M. FLECHON Vincent a donné procuration à M. THERY Jacques
M. HERNANDEZ Guy a donné procuration à M. LEFEBVRE Jacques
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité de l'article L.2121 -15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un Secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame GIGON Christine a été élue secrétaire de séance.
I N° 02-19/ 4
PPR ND = LA 21 DE
Monsieur le Maire propose l’adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023.
Après quelques échanges, Monsieur Jean-Pierre JEANNE, Maire, met au vote l’approbation du procès-verbal tel qu’il a été adressé le 13 février courant, conjointement à la convocation du présent Conseil Municipal.
APRES en avoir délibéré, le Conseil Municipal à 15 voix pour, 2 abstentions (Madame SAUVEBELLE Sarah et Monsieur DEDIDIER Sylvain) et 2 voix contre (Monsieur LEFEBVRE Jacques et Monsieur HERNANDEZ Guy) :
> Approuve le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal en date
du 21 décembre 2023.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Christine GIGON,
Secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 21/02/2024
Reçu en préfecture le 21/02/2024
Publié le
ID : 007-210700720-20240219-2024_02-DE
Envoyé en préfecture le 21/02/2024
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