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Déliberation - 2024 08
Déliberation - 2024 21
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 28/05/2024
Reçu en préfecture le 28/05/2024
Publié le S L 0 %
ID : 007-210700720-20240527-2024 21-DE
__ N°2024/21 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Département : ARDÉCHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 19 Séance du lundi 27 mai 2024
Par suite d’une convocation en date du 21 mai 2024, les membres composant le Conseil Municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 27 mai 2024 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
M. AUBERT Michel Mme CORBILLON Céline
M. CROS Samuel Mme GIGON Christine
M. DEDIDIER Sylvain Mme LEVEQUE Marie-José
M. FLECHON Vincent Mme NURY Cassandra
M. HERNANDEZ Guy Mme VALLIER France
M. LEVEBVRE Jacques
M. MATHIAN Christian
M. THÉRY J acques
M. VOLLE Stéphane
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents avant donné procuration
M. ALLIER Jérôme a donné procuration à M. JEANNE Jean-Pierre
Mme CHIVELAS Brigitte a donné procuration à M. VOLLE Stéphane
Mme CROS Christelle a donné procuration à M. CROS Samuel
Absente non excusée
Mme SAUVEBELLE Sarah
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un Secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame GIGON Christine a été élue secrétaire de séance.
° 05- 2024
BV L EN N
Monsieur THERY Jacques, Adjoint au Maire, délégué aux associations rappelle aux élus le nouveau règlement d’attribution de subvention aux associations couxoises voté à l’Unanimité en Conseil Municipal du 28 mars 2024.
En application du règlement Monsieur THERY Jacques informe les élus que 7 associations couxoises ont organisé des animations sur le territoire communal sur l’année 2023 répondant aux critères définis à l’article 4:
« Les 400 Coux »
« Arts et Mémoires »
- _« Couci-Couxa »
- _« Un Jour Un Lieu »
- «Les Amis 2 Coux »
- «Rencontres Générations »
- «Le Marché de l’Ouvèze » 1/2
Envoyé en préfecture le 28/05/2024
Reçu en préfecture le 28/05/2024
Publié le
ID : 007-210700720-20240527-2024_21-DE Envoyé en préfecture le 28/05/2024
Reçu en préfecture le 28/05/2024
Publié le S L O7
ID : 007-210700720-20240527-2024 21-DE
N° 2024/21 (Suite)
Il propose le versement d’une subvention annuelle de fonctionnement de 250,00 euros pour chacune de ces associations
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’Unanimité :
> Décide d’accorder une subvention annuelle de fonctionnement d’un montant de 250,00 € pour les associations :
« Les 400 Coux »
« Arts et Mémoires »
« Couci-Couxa »
« Un Jour Un Lieu »
« Les Amis 2 Coux »
« Rencontres Générations »
« Le Marché de l’Ouvèze »
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Jean-Pierre JEANNE, Christine GIGON, Secrétaire de séance
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Envoyé en préfecture le 28/05/2024
Reçu en préfecture le 28/05/2024
Publié le
ID : 007-210700720-20240527-2024_21-DE