Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 05.03.26
Convocation - Convocation 05.03.26
Procès Verbal - PV 05.03.26
Procès Verbal - PV 05.03.26
Déliberation - Liste des deliberations 27.04.26
Déliberation - Liste des deliberations 12.05.25
Déliberation - Liste des deliberations 26.01.26
Déliberation - Liste des deliberations 26.01.26
Déliberation - Liste des deliberations du 08.01.26
Déliberation - Liste des deliberations 27.04.26
Déliberation - Liste des deliberations 05.03.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Génébrières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 05.03.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
RÉ
RTC
TUE
ROUTE)
el
Eu
4010 “|
COMMUNE
DE
GENEBRIÈRES
Département
de
Tarn-et-Garonne
Arrondissement
de
Montauban
Canton
de
Tarn-Tescou
Quercy
Vert
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
5
mars
2026
à
21
heures
Salle
du
Conseil
Municipal
Membres
en
exercice
et
convoqués
: 15
Présents
: 12
Mme
RIGAUD
Marion,
M.
CHABAN
Vincent,
M.
CLERIN
Laurent,
Mme
DAŸRIES
Martine,
M.
DESQUINES
Pierre,
M.
ESCALETTE
Pascal,
M.
FORANO
Nicolas,
M.
MALBREL
Kévin,
M.
MASSEREY
Pierre,
M.
MORAN
Christophe,
M.
MOREIRA
Jean-Marie,
Mme
PIDOFF
Nadine
Absents
excusés
: 3
M.
BALAT
Benoît,
M.
CLAUSSE
Jean-François,
Mme
SACHOT
Anne-Sophie
Procurations
: 2
Mme
SACHOT
donne
pouvoir
à
Mme
RIGAUD
M.
BALAT
Benoît
donne
pouvoir
à
M.
FORANO
Nicolas
Secrétaire
de
séance
: Mme
DAYRIES
Martine
Président
de
séance
: Mme
RIGAUD
Marion
N°
d'ordre
N°
délibération
Décision
1
DELO6/2026/1
FINANCES
LOCALES
—
Autorisation
de
Adoptée
crédits
en
investissement
2
DELO7/2026/1
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
—
Contrat
Adoptée
de
bail
professionnel
entre
la
Commune
et
Madame
EVANNO
Gaëlle
Fait
à
Genebrières,
Le
06/03/2026
Le
Maire
Marion
RIGAUD