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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Saint-Georges-d'Espéranche.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Commune
De
Saint Georges d'Espéranche
Isère
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 novembre 2023
__________
Affiché en exécution de l'Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMEROS OBJETS VOTES
72-2023 Budget communal – décision modificative N°01-2023 Approuvée
73-2023 Echange de terrains entre les consorts LONARDONI et la Commune Approuvée
74-2023 Vente d’une parcelle cadastrée section AS N°393 en partie aux consorts LONARDONI (43m²) Approuvée
75-2023 TE 38 travaux sur réseau de distribution publique d’électricité – enfouissement Grange Jassy tranche N°2 Approuvée
76-2023 TE 38 travaux sur réseau France Télécom – enfouissement Grange Jassy tranche N°2 Approuvée
77-2023 Coût du chauffage de l’appartement du groupe scolaire A et M MOLLIE pour l’année 2024 Approuvée
78-2023 Subvention exceptionnelle pour le club Les Pervenches Approuvée