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Déliberation - Liste des délibérations du 211024
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 211024)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Énergies,
COMMUNE DE LOUHOSSOA
Département des Pyrénées-Atlantiques
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 OCTOBRE 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt et un octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. HARRIET Jean Pierre, Maire.
2024eko urriaren 21an, Luhusoko Kontseilua bildu da HARRIET Jean Pierre auzapezaren lehendakaritzapean.
Etaient présents / Hor zirenak (13) : DUCLOS Bernadette, HAPETTE Maylis, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, IRIART BONNECAZE Carole, LARRALDE Ximun, MONGABURE Vincent, OTHABURU Sébastien, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAPPARRART Bertrand, URRUTY Chantal, VALLET Christophe : Conseillers.
Excusés / Barkatuak (2) : MEMBREDE Mathieu, SAINT PIERRE Marie Claire
Procuration (1) : Marie-Claire SAINT PIERRE à VALLET Christophe
A été nommée secrétaire / Idazkaria izendatua dena : IRIART BONNECAZE Carole
N°
Délibération
Objet Décision
2024-0036 Création des ZAER Adopté à l’unanimité 2024-0037 TE 64 Transfert de compétences Mise en place de bornes pour véhicules électriques
Adopté à l’unanimité
2024-0038 L'outil en main - Prêt de la cuisine Urxuria Adopté à la majorité 2024-0039 Reprise de concession au cimetière Adopté à l’unanimité 2024-0040 Autorisation spéciale d'absence Adopté à l’unanimité 2024-0041 Reprise de concession non entretenue Adopté à l’unanimité 2024-0042 DM2 Adopté à l’unanimité 2024-0043 DM3 Adopté à l’unanimité 2024-0044 Travaux d’accessibilité des ERP Mission d’assistance
APGL
Adopté à l’unanimité
2024-0045 Signature – achat du trinquet Adopté à l’unanimité
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 22 octobre 2024.
Jean Pierre HARRIET, Le Maire