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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations au 090623)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Télécommunications et internet,
COMMUNE DE LOUHOSSOA
Département des Pyrénées-Atlantiques
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUIN 2023
Date convocation : 11 mai 2023
Date d’affichage : 11 mai 2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est
réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. HARRIET Jean Pierre, Maire.
2023ko ekainaren 9an, Luhusoko Kontseilua bildu da HARRIET Jean Pierre auzapezaren
lehendakaritzapean.
Etaient présents / Hor zirenak (12) : DUCLOS Bernadette, HAPETTE Maylis, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, LARRALDE Ximun, MONGABURE Vincent, OTHABURU Sébastien, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, URRUTY Chantal, VALLET Christophe : Conseillers.
Excusés / Barkatuak (3) : IRIART BONNECAZE Carole, MEMBREDE Mathieu, SAPPARRART Bertrand
Procurations : Carole IRIART BONNECAZE DEBAT à Ximun LARRALE, Mathieu MEMBREDE à Jean Pierre HARRIET, Bertrand SAPARRART à Maylis HAPETTE
A été nommée secrétaire / Idazkaria izendatua dena : SAINT ESTEBEN Marie
N°
délibération
Objet Décision
2023-0019 Elections sénatoriales 2023 – désignation des délégués Adopté à l’unanimité 2023-0020 Avenant convention de Mise à disposition de l’Atelier de décor / CAPB
Adopté à l’unanimité
2023-0021 Avenant convention de Mise à disposition de Harri xuri / CAPB Adopté à l’unanimité 2023-0022 Décision modificative n°1 Adopté à l’unanimité 2023-0023 Devis lave-vaisselle pour la cantine scolaire Adopté à l’unanimité 2023-0024 Mise à disposition de la License IV au profit d’ONESKI Adopté à l’unanimité 2023-0025 Régularisation du chemin Landondoko Bidea Adopté à l’unanimité 2023-0026 Régularisation du chemin Mentaexeberriko Bidea Adopté à l’unanimité 2023-0027 Elargissement de la route Karrika Nagusia acquisition de la parcelle C403
Adopté à l’unanimité
2023-0028 Ouverture d'une enquête publique concernant les chemins Landondoko Bidea et Mentaetxeberriko Bidea
Adopté à l’unanimité
2023-0029 Amende de police pour les aménagements relatif à la création de cheminements piétonniers
Adopté à l’unanimité
2023-0030 Régularisation du chemin Landondoko Bidea Annule et remplace la délib N°2023-0025
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 13 juin 2023
Jean Pierre HARRIET, Le Maire