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Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Châtenet-en-Dognon.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2022 33 Atelier periscolaire 2022 2023 les marmots)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 24/10/2022
Reçu en préfecture le 24/10/2022
Publié le ee
ID : 087-218704203-20221021-2022 33-DE
87400 Le Châtenct en Doguon
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2022-33
Membres : 11
Présents : 9
Votants : 9
Pour : 9
Contre :
Abstention :
L'an deux mille vingt-deux, le 21 octobre, le conseil municipal du CHATENET en DOGNON dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur Hervé Valadas, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal le 3 octobre 2022
Présents : Valadas Hervé, Turbiez Chantal, Poulet Bernard, Grenaille Romain-Bérenger, Landeau Aurore, Duhamel
Marie-Laure, Brard Michel, Maligne Francis, Marçais Bertrand
Excusés : Champroy Nahoum, Pala Henri
Non excusés :
Landeau Aurore est nommée secrétaire de séance
Atelier périscolaire 2022-2023
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le projet de faire intervenir l'association les marmots de
Saint-Martin-Terressus à titre gratuit.
Monsieur le Maire demande l'autorisation du signer une convention avec l'association afin de donner des
cours de musique aux enfants scolarisés dans notre école.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Décide par tacite reconduction :
D'autoriser Monsieur le Maire de signer la convention entre la commune et les marmots de Saint-Martin-
Terressus.
- Donne autorisation de faire des ateliers tous les ans pendant le temps périscolaire
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
CERTIFIE EXECUTOIRE Fait et délibéré en mairie les jour mois et an que dessus
TRANSMIS EN PREFECTURE Au registre sont les signatures. Pour copie conforme.
LE: Au CHATENET en DOGNON, le 31 octobre 2022
PUBLIE LE Le MAIRE, Valadas Hervé NT
KE FL
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Limoges dan n délai
de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par les services de contrôle de légalité.