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Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Châtenet-en-Dognon.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2022 45 designation referent periscolaire 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 05/12/2022
Reçu en préfecture le 05/12/2022
Publié le ee
ID : 087-218704203-20221205-2022 45-DE
#7400 Le Châtenet en Doguon
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2022-45
Membres : 11
Présents : 11
Votants : 11
Pour: 10
Contre :
Abstention : 1
L'an deux mille vingt-deux, le 28 novembre, le conseil municipal du CHATENET en DOGNON dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur Hervé Valadas, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal 24 novembre 2022
Présents : Valadas Hervé, Turbiez Chantal, Poulet Bernard, Grenaille Romain-Bérenger, Landeau Aurore, Duhamel
Marie-Laure, Brard Michel, Maligne Francis, Marçais Bertrand
Excusés : Champroy Nahoum, Pala Henri
Non excusés :
Landeau Aurore est nommée secrétaire de séance
Désignation d’un référent périscolaire
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant qu’il convient de désigner un référent périscolaire, dans le cadre de son organisation.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Décide de nommer Monsieur Grenaille Romain Bérenger, référent périscolaire de l’école du Châtenet-en-
Dognon.
Le Conseil Municipal approuve à 10 voix pour, 1 abstention
CERTIFIE EXECUTOIRE Fait et délibéré en mairie les jour mois et an que dessus
TRANSMIS EN PREFECTURE Au registre sont les signatures. Pour côpie conforme.
LE: Au CHATENET en DOGNON, le 28 novembre 2022
PUBLIE LE Le MAIRE, Valadas Hervé
LE Ware TT Hervé VALADAS
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant Kibunal administratif de Limoges dans un délai
de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par les services de contrôle de légalité.