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Déliberation - deliberation 2023 22 Atelier periscolaire BCUS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtenet-en-Dognon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
L
ID
: 087-218704203-20230407-2023
22-DE
Publié
le
S
L
O7
57400 Le
Châtenet eu Dogue
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2023-22
Membres
: 11
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: O
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 7 avril,
le conseil
municipal
du
CHATENET
en
DOGNON
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
Valadas,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le 3 avril
2023
Présents
: Valadas
Hervé,
Turbiez
Chantal,
Poulet
Bernard,
Pala
Henri,
Grenaille
Romain-Bérenger,
Landeau
Aurore,
Duhamel
Marie-Laure,
Brard
Michel,
Maligne
Francis,
Marcais
Bertrand
Excusé
: Champroy
Nahoum,
Landeau
Aurore
est
nommée
secrétaire
de
séance
Atelier
périscolaire
2022-2023
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
faire
intervenir
l'association
BCUS
de
Saint-
Léonard-de-Noblat
dans
le cadre
du
périscolaire.
Monsieur
le Maire
demande
l'autorisation
du
signer
une
convention
avec
l'association.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
par
tacite
reconduction :
-
Donne
autorisation
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
la
convention
entre
la
commune
et
BCUS
de
Saint-Léonard-de-Noblat
-__
Donne
autorisation
de
faire
des
ateliers
tous
les
ans
pendant
le temps
périscolaire
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
CERTIFIE
EXECUTOIRE
Fait
et
délibéré
en
mairie
les jours
mois
et
an
que
dessus
TRANSMIS
EN
PREFECTURE
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme...
LE:
Au
CHATENET
en
DOGNON,
le
7
avril
2023
PUBLIE
LE
Le
MAIRE,
Valadas
Hervé
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par
les services
de
contrôle
de
légalité.