Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 22. 10eme edition Course Nature convention avec as
Déliberation - 23. 5eme edition Grand prix de Pornichet conventio
Déliberation - 23. 5eme edition Grand prix de Pornichet conventio
Déliberation - 21. Deambulle 2019 convention association L outil
Déliberation - 21. Deambulle 2019 convention association L outil
Déliberation - 15. Course nature entre plages et chemins creux 20
Déliberation - 18. Deambulle 2019 convention association BD Porni
Déliberation - 18. Deambulle 2019 convention association BD Porni
Déliberation - 12. Course nature 2022 convention 4
Déliberation - 12. Course nature 2022 convention 3
Déliberation - 22. 10eme edition Course Nature convention avec association courir ensemble pornichet cote d amour 2
Document publié le Jeudi 26 mai 2016 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 22. 10eme edition Course Nature convention avec association courir ensemble pornichet cote d amour 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
[N°T16106/22]
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
26 mai 2016
Date du
Conseil Municipal
1" JUIN 2016
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents----31
Votants ---— 33
Reçu à la
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le :
Publié le :
Certifié exact,
Le Maire,
Jean-Claude
PELLETEUR
1/2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille seize,
Le premier juin, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux : MM. et Mmes PELLETEUR, MARTIN, DONNE, LE PAPE, BEAUREPAIRE, LOILLIEUX, DEUX, DESSAUVAGES, GUGLIELMI, LEVESQUE, DAGUIZE, JARDIN, GILLET, BOUYER, SAILLANT, FRAUX, ALLANIC, CHERON, CHESNEAU, RUSSELL, POUSSET, PRUKOP, SIMON, HUCHET, CAZIN, CHUPIN, CORNETI, BELLIOT, CARNAC, DUBOIS, ROBIN.
A l'exception de :
Monsieur TRICHET a donné pouvoir à Monsieur BELLIOT.
Madame BERTHELIER a donné pouvoir à Monsieur ROBIN.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur DEUX est nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
22/ 10°" EDITION DE LA COURSE NATURE « ENTRE PLAGES ET CHEMINS CREUX » — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COURIR ENSEMBLE __ PORNICHET__ COTE __D’AMOUR __— APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
RAPPORTEUR : Monsieur GUGLIELMI, adjoint au Maire
EXPOSE :
L'association Courir Ensemble Pornichet Côte d'Amour organise la 10°" édition de la Course Nature qui se déroulera le dimanche 3 juillet 2016, au départ du port d'échouage à Pornichet.
Par délibération n°15.12.24 en date du 16 décembre 2015, la Ville a attribué une subvention exceptionnelle de 4 000 € pour l'organisation de cet événement et prend en charge l'installation de tentes « Ville », d'une scène et la fourniture de différents matériels ainsi que les branchements électriques nécessaires à l'organisation de cet événement.
Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver la convention de partenariat entre l'association Courir Ensemble Pornichet Côte d'Amour et la Ville de Pornichet.
DELIBERATION :
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°15.12.24 du Conseil Municipal en date du 16 décembre 2015,
Vu le projet de convention de partenariat ci-annexé,
œVu l'avis de la Commission politique éducative - jeunesse - sports en date du 25 mai 2016, [N°116106/22)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément à l'article L2121-20 du Code général des collectivités territoriales.
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- Approuve la convention de partenariat entre l'association Courir Ensemble Pornichet Côte d'Amour et la Ville de Pornichet.
- Autorise Monsieur le Maire, ou Monsieur GUGLIELMI, à signer la convention et à en assurer l'exécution.
- Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget correspondant.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Jean-Claude PELLETEUR
2/2