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Document publié le Jeudi 26 mai 2016 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 23. 5eme edition Grand prix de Pornichet convention avec le velo club de Pornichet 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
IN°T16106/23]
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
26 mai 2016
Date du
Conseil Municipal
1°" JUIN 2016
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents 31
Votants --— 33
Reçu à la
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le :
Publié le :
Certifié exact,
Le Maire,
Jean-Claude
PELLETEUR
1/2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille seize,
Le premier juin, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique,
sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux: MM. et Mmes PELLETEUR, MARTIN, DONNE, LE PAPE, BEAUREPAIRE, LOILLIEUX, DEUX, DESSAUVAGES, GUGLIELMI, LEVESQUE, DAGUIZE, JARDIN, GILLET, BOUYER, SAILLANT, FRAUX, ALLANIC, CHERON, CHESNEAU, RUSSELL, POUSSET, PRUKOP, SIMON, HUCHET, CAZIN,
CHUPIN, CORNETI, BELLIOT, CARNAC, DUBOIS, ROBIN.
A l'exception de :
Monsieur TRICHET a donné pouvoir à Monsieur BELLIOT.
Madame BERTHELIER a donné pouvoir à Monsieur ROBIN.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l'article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur DEUX est nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
23/ 5°" EDITION DU « GRAND PRIX DE LA VILLE DE PORNICHET » —
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION VELO CLUB DE PORNICHET — APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
RAPPORTEUR : Monsieur GUGLIELMI, adjoint au Maire
EXPOSE :
Le Vélo Club de Pornichet organise la 5" édition du « Grand prix cycliste de la
Ville de Pornichet» qui se déroulera le lundi 27 juin 2016, boulevard des
Océanides à Pornichet.
Par délibération n°15.12.24 en date du 16 décembre 2015, la Ville a attribué une
subvention exceptionnelle de 1 000 € et prend en charge l'installation d’une scène et la fourniture de différents matériels ainsi que la fermeture du boulevard des
Océanides pour l'événement.
Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver la convention de partenariat
entre le Vélo Club de Pornichet et la Ville de Pornichet.
DELIBERATION :
Vu le Code général des collectivités territoriales,
œVu la délibération n°15.12.24 du Conseil Municipal en date du 16 décembre 2015,
Vu le projet de convention de partenariat ci-annexé,
Vu l'avis de la Commission politique éducative - jeunesse - sports en date du 25 mai 2016,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément à l'article L2121-20 du Code général des collectivités territoriales. 2/2
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- Approuve la convention de partenariat entre le Vélo Club de Pornichet et la Ville de Pornichet.
- Autorise Monsieur le Maire, ou Monsieur GUGLIELMI, à signer la convention et à en assurer l'exécution.
- Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget correspondant.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Jean-Claude PELLETEUR