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Compte-Rendu - Conseil du 06 12 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 06 12 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
IA
Compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
06
décembre
2019
Da
N°
10
L'an
deux
mille
dix-neuf
le
six
décembre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAUVAGNON,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PEYS
Jean-Pierre,
Maire.
Présents
:Mmes
et
MM.
BAREILLE,
BERGE,
CAPDEVIOLLE,
CAPELA,
CAYRON,
DUFOUR,
LACROIX,
LAPLACE-NOBLE,
LEGRAND,
LENOIR,
MARTIN,
PEYROULET
B,
PEYROULET
JM.
PEYS,
SENTAURENS.
Absents_ayant_
donné
procuration:
M
CHAPOTIN
(M.
PEYS),
Mme
LOUSTAU
(Mme
CAPELA),
Mme
VIRLOGEUX
(M.
PEYROULET
B.).
Absents
excusés
:M.
LABORDE,
M.
NOIR,
M.
PARGADE,
M.
RUBIO,
Mme
DE
FAUP.
Secrétaire
de
séance
:M
CAYRON.
La
séance
est
ouverte
à
18
h
30
par
la lecture
du
compte
rendu
de
la séance
précédente.
Monsieur
Jean-Pierre
PEYS,
Maire,
soumet
à l'approbation
ce procès
verbal.
Accord
à l'unanimité.
I
-
URBANISME
:
°
C'est
historique
pour
Sauvagnon!
Le
comité
régional
du
tourisme
pour
la
Nouvelle-Aquitaine
vient,
dans
le
cadre
du
label
«
Villes
et
villages
fleuris
»,
d'accorder
pour
la
première
fois
une
seconde
fleur
à
la
commune.
Cette
distinction,
rare,
récompense
bien
sûr
le
remarquable
travail
des
services
techniques
municipaux,
réalisé
en
plein
accord
avec
les
élus,
mais
plus
globalement
la
qualité
de
l'environnement
local.
À
l'issue
de
son
passage,
le
jury
régional
a
d'ailleurs
indiqué
qu'il
adressait
ses
félicitations
à
Sauvagnon
«
pour
avoir
su
maintenir
une
identité
champêtre
et
naturelle
».
La
remise
des
prix
est
prévue
fin
janvier,
en
Corrèze.
Une
réunion
d'information
sur
la
forêt
le
13
novembre
a permis
de
faire
un
point
sur
les
activités
qui
y sont
menées
et
de
définir
des
axes
de
travail
possibles
:table
d'orientation,
panneaux
de
communication.
* L'achat
d'une
parcelle
au
Morlané
est
acté,
il constituera
une
réserve
foncière
pour
un
futur
échange.
* L'inauguration
du
Hauban
Nord-Ouest
se
déroulera
le
18
décembre
2019,
° Recensement
:Conformément
à
la
loi,
une
nouvelle
opération
de
recensement
de
la
population
est
réalisée
en
ce
début
d'année.
À
partir
de
la
mi-janvier,
et
pendant
un
mois,
une
équipe
de
5
agents,
spécialement
engagés
par
la
mairie,
va
sillonner
la
commune.
Chacun
d'entre
eux
visitera
environ
280
foyers.
La
possibilité
de
se
faire
recenser
via
internet
est
à privilégier
(cela
a concerné
55%
des
habitants
la
fois
précédente).
*
Le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
a
été
validé.
Ce
dossier
regroupe
les
fiches
reflexes,
annuaires
et
outils
destinés
à
gérer
au
mieux
la
situation,
en
cas
d'aléas
climatique
notamment.
II
-
PATRIMOINE
:
* Patrimoine
:L'évaluation
de
la
démarche
et
des
actions
menées
dans
le
cadre
de
l'Agenda
21
depuis
3
ans,
s'est
tenue
le
3
décembre
devant
un
jury
composé
de
6
membres,
qui
ont
souligné
une
démarche
globalement
très
positif,
un
lien
intergénérationnel
mis
en
avant,
une
implication
des
élus
à
souligner.
Il
faudra
développer
davantage
la
dimension
énergétique.
°
Résidence
Jeunes:
L'architecte,
désignée
après
concours
par
la
société
HABITELEM,
est
Valérie
DESPAGNET.
Le
projet
sera
financé
à
72%
par
des
subventions,
il
aura
comme
gestionnaire
l'association
Habitat
Jeune.
Ces
13
logements
pour
17
places,
meublés
et
équipés
à destination
d'un
public
jeune
de
16
à
30
ans
devraient
voir
le jour
pour
septembre
2021.
III
-SCOLATRE
:
* Le
Père-Noël
: Fidèle
au
rendez-vous,
il
passera
par
l'école
jeudi
19
décembre,
en
matinée.
Après
une
tournée
des
classes,
distributions
de
cadeaux
et surprises
sont
au
menu.
* Une
conférence
sur
le
« Bien
vivre
à
l'école»
sera
programmée
en
janvier
avec
l'intervention
de
l'APAVIM
accompagnés
d'un
juriste,
d'un
psychologue
et
avec
le partenariat
de
la gendarmerie.
° A
la lueur
des
enquêtes
menées
sur
les
43
Permis
de
construire
depuis
1 an
et
demi,
on
enregistrera
seulement
3 nouvelles
inscriptions
au
groupe
scolaire.
Ce
chiffre
si faible
entrainera
une
probable
fermeture
de
classe
à la
rentrée
de
septembre
2021
puisqu'il
manquera
15 enfants
dans
le prévisionnel
d'effectifs
scolaires.
IV
-
ANIMATION
:
* L'association
Art
et Terroir
a demandé
à ce que
la subvention
de
2019
qui
lui avait
été attribuée
en début
d'année
soit diminuée
du fait de
la réduction
des
dépenses
du « Marché
de
Noël
».
* L'association
Tout
Droit
jusqu'au
Matin
a transmis
un
projet
de
nouveau
fonctionnement
pour
ses
activités
que
le Conseil
Municipal
doit
étudier.
° Le
comité
des
fêtes
organisera
son
traditionnel
Réveillon
du
Nouvel
An
au
Centre
festif.
° L'initiative
de
2 jeunes
filles est saluée
en séance.
Elles ont
monté
une
association
afin
de rassembler
des
jouets
qu'elles offriront
à des
familles
en
difficulté.
Une
subvention
de
100
euros
leur sera accordée.
V = DIVERS
:
° Une
décision
modificative
de
crédits
est
votée.
Les
tarifs des
concessions
du
cimetière
sont
réévalués.
° Le
sous
seing
avec
la podologue
pour
l'acquisition
de
san
local
est
programmé
au
13
décembre
2019.
° Des
remboursements
de
caution
et
signatures
de
nouveaux
baux
de
location
sont
validés.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h.
La
prochaine
séance
du Conseil
Municipal
aura
lieu
le Vendredi
17 janvier
à 18 h 30.
Fait
à SAUVAGNON,
le 6
décembre
2019
Le
Maire,
Jean-Pierre
PEYS