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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21 septembre 2022
Document publié le Mercredi 21 septembre 2022 par la commune de Montreuil-Juigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21 septembre 2022)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE MONTREUIL-JUIGNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 21 SEPTEMBRE 2022
Délibération n°86/2022 examinée le 21/09/2022 — Adoption du plan vélo — APPROUVÉE
Délibération n°87/2022 examinée le 21/09/2022 Don de bois à l'AMJE — APPROUVÉE
Délibération n°88/2022 examinée le 21/09/2022- Vente de bois — APPROUVÉE
Délibération n°89/2022 examinée le 21/09/2022 — Adoption du Projet Educatif Territorial / plan mercredi 2022-2025 — APPROUVEÉE
Délibération n°90/2022 examinée le 21/09/2022 - Mise à disposition de la salle Emile Beauménil pour une résidence d'artistes —- APPROUVEÉE
Délibération n°91/2022 examinée le 21/09/2022 - Avenant pour la clôture des conventions de gestion avec Angers Loire métropole relatives à la voirie, aux réseaux d'eaux pluviales — approbation et autorisation de signature — APPROUVEE
Délibération n°92/2022 examinée le 21/09/2022 — Décision modificative n°2 — budget Principal — APPROUVEE
Délibération n°93/2022 examinée le 21/09/2022 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal —- APPROUVEE
Délibération n°94/2022 examinée le 21/09/2022 - Délégation de service public pour l'exploitation du crématorium — rapport annuel 2021 du délégataire — prise d'acte — APPROUVEE
Délibération n°95/2022 examinée le 21/09/2022 — Compte rendu annuel d'activités de l'opération du val 2 au 31/12/2021 — Approbation - APPROUVEE
Délibération n°96/2022 examinée le 21/09/2022 — Compte rendu annuel d'activités de l'opération du Hameau de la Vallée au 31/12/2021 - Approbation — APPROUVÉE
Délibération n°97/2022 examinée le 21/09/2022 - Déclassement partiel du domaine public de l'allée Joan Miro —- APPROUVEE
Délibération n°98/2022 examinée le 21/09/2022 - Vente de terrain entre la ville et M. et Mme BOISSEAU — 26, rue du Maréchal Leclerc — adoption de principe et autorisation de signature — APPROUVÉE
Délibération n°99/2022 examinée le 21/09/2022 — Echange de parcelles entre la ville et la SCI Le Marouillet — parcelles cadastrées AM n° 219 et AZ n°135 — adoption de principe et autorisation de signature — APPROUVÉE
Délibération n°100/2022 examinée le 21/09/2022 — Portage foncier - opération d'aménagement programmée (OAP) — convention de gestion au 65 rue Victor Hugo — APPROUVEE
Délibération n°101/2022 examinée le 21/09/2022 - Plan de relance — Avis du Conseil Municipal de Montreuil-Juigné sur la signature de l'avenant au Contrat de Relance du Logement (CRL) s'inscrivant dans le cadre de l'Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD) pour l'année 2022 — APPROUVÉE Délibération n°102/2022 examinée le 21/09/2022- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets 2021 - prise d'acte — APPROUVÉE
Délibération n°103/2022 examinée le 21/09/2022 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57 à compter du 1er janvier 2023 — APPROUVÉE
Délibération n°104/2022 examinée le 21/09/2022 — Ouverture d'une ligne de trésorerie — APPROUVEÉE
Délibération n°105/2022 examinée le 21/09/2022- Rénovation énergétique du groupe scolaire Marcel Pagnol — avenants aux lots n° 7, 12, 13 et 14 - approbation et autorisation de signature —
APPROUVÉE
Délibération n°106/2022 examinée le 21/09/2022- Contrat d'assurance groupe des agents de la commune — APPROUVÉE
Délibération n°107/2022 examinée le 21/09/2022- Personnel communal — création d'emplois non permanents — service écoles et entretien des locaux — APPROUVÉE
Délibération n°108/2022 examinée le 21/09/2022- Modification du tableau des effectifs du personnel municipal - APPROUVEÉE
Fait à MONTREUIL-JUIGNE, le 28 septembre 2022
Le Maire,
Benoît COCHET