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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Montreuil-Juigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 novembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Énergies,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE MONTREUIL-JUIGNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
Informations du Maire
ENVIRONNEMENT — APPROBATION DE LA CHARTE ECO RESPONSABLE A DESTINATION DES ASSOCIATIONS - APPROUVÉE
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ADMINISTRATION GENERALE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN ANATOMIE DE NANTES (CERAN) POUR L'ESPACE DE DISPERSION DE CENDRES ET DE RECUEILLEMENT DU CIMETIERE DES POIRIERS - APPROUVÉE
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RESSOURCES HUMAINES - AUGMENTATION DE TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX AGENTS (MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/12/2023) - APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024: RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS - APPROUVÉE
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Fait à MONTREUIL-JUIGNE, le 22 NOVEMBRE 2023
Le Maire,
Benoît COCHET