Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 15 novembre
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 13 novembre
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 16
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 15 mars 2023
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 8 nov
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 22
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 novembre 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Montreuil-Juigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 novembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Énergies,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE MONTREUIL-JUIGNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
Informations du Maire
ENVIRONNEMENT — APPROBATION DE LA CHARTE ECO RESPONSABLE A DESTINATION DES ASSOCIATIONS - APPROUVÉE
ENVIRONNEMENT - ATLAS DE LA BIODIVERSITE INTERCOMMUNALE D'ANGERS LOIRE METROPOLE — APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT - APPROUVÉE
URBANISME — VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE A LA SAS JERAP - INDIVISION MENARD POUR L'AMENAGEMENT D'UN PARKING -— PARCELLE RUE VICTOR HUGO - APPROUVÉE (2 abstentions : Mme VADOT, M. JOUANNEAU)
ENVIRONNEMENT - ZONE D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES : MODALITÉS DE CONCERTATION - APPROUVÉE
FINANCES - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2024 - APPROUVÉE
FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET VILLE - APPROUVÉE
FINANCES - REVISION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA COMMUNE SUITE A LA REVISION DES MODALITES DE CALCULS DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMPETENCE VOIRIE EAUX PLUVIALES - APPROUVÉE
COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES ESPACES PUBLICS 2024 - 2025 _ ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE - APPROUVÉE
COMMANDE PUBLIQUE - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC ANGERS LOIRE METROPOLE POUR LE PARTAGE DE LA PLATEFORME DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS _ RENOUVELLEMENT — ADOPTION DU PRINCIPE ET AUTORISATION DE SIGNATURE - APPROUVÉE
INFRASTRUCTURES - TRAVAUX DE RENOVATION THERMIQUE ET AMENAGEMENTS DU COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN (COSEC) - DEMANDE DE SUBVENTION À ANGERS LOIRE METROPOLE AU TITRE DU FONDS DE TRANSITION ENERGETIQUE - APPROUVÉE
FINANCES - FONDS DE SOUTIEN RELATIF AUX EMPRUNTS STRUCTURES A RISQUE : DECISION RELATIVE AU RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DEROGATOIRE - APPROUVÉE
FINANCES - ADMISSION EN NON VALEURS DES TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - APPROUVÉE
FINANCES - MANDAT SPECIAL A M. LE MAIRE, MME DIDIER, M. DUGENETAIS, M. HABAROU, M. VIERON, ET À M. RENAUD DANS LE CADRE DE LEUR DEPLACEMENT A PARIS LORS DU CONGRES DES MAIRES - APPROUVÉE
ADMINISTRATION GENERALE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN ANATOMIE DE NANTES (CERAN) POUR L'ESPACE DE DISPERSION DE CENDRES ET DE RECUEILLEMENT DU CIMETIERE DES POIRIERS - APPROUVÉE
INSTITUTIONS - RAPPORT D’ACTIVITES ALM 2022 - APPROUVÉE
URBANISME - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC — PARCELLE 11 RUE DES POMMIERS - APPROUVÉEENVIRONNEMENT - PRESENTATION DU RAPPORT 2022 — SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS (SPPGD) - PRISE D'ACTE - APPROUVÉE
ENVIRONNEMENT — PRESENTATION DU RAPPORT 2022 — PRIX ET QUALITE DES SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES - PRISE D'ACTE - APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES - AUGMENTATION DE TEMPS DE TRAVAIL DE DEUX AGENTS (MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/12/2023) - APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024: RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS - APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION FINANCIERE DE REPRISE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS - APPROUVÉE
Fait à MONTREUIL-JUIGNE, le 22 NOVEMBRE 2023
Le Maire,
Benoît COCHET