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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 14 septembre 2022
Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Trémentines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 14 septembre 2022)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DE TRÉMENTINES
du
Mercredi 14 septembre 2022
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération N° 01 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS APPROUVÉE Délibération N° 02 MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION APPROUVÉE Délibération N° 03 MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DE FONCTIONS, DE SUJÉTIONS, D’EXPERTISE ET D’ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
APPROUVÉE
Délibération N° 04 TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES DU CCAS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ APPROUVÉE Délibération N° 05 ADMISSION EN NON-VALEUR APPROUVÉE Délibération N° 06 CONTRAT D'ASSURANCE GROUPE : demande de rattachement à l'appel d'offres lancé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique
de Maine et Loire
APPROUVÉE
Délibération N° 07 AGGLOMÉRATION DU CHOLETAIS : convention 2022/2023 pour les interventions musicales en milieu scolaire, pour l'école primaire
publique Saint-Exupéry et pour l’école Privée du Sacré Coeur APPROUVÉE
Délibération N° 08 CONVENTION AVEC L’ÉDUCATION NATIONALE 2022/2023 : Activités dans le domaine des arts et du langage en milieu scolaire,
pour l'école primaire publique Saint-Exupéry
APPROUVÉE
Délibération N° 09 VILLE DE CHOLET : Convention de groupement de commandes pour le contrôle du mobilier sportif et des aires de jeux (2023-2026) APPROUVÉE Délibération N° 10 MODIFICATION DES LIMITES TERRITORIALES DES COMMUNES DE NUAILLÉ ET DE TRÉMENTINES – AVIS DE
LA COMMUNE DE TRÉMENTINES
APPROUVÉE
Délibération N° 11 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D’UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE RUE DE NORMANDIE APPROUVÉE Délibération N° 12 CESSION EMPRISE FONCIERE RUE DE NORMANDIE – M. LUCAS APPROUVÉE Délibération N° 13 DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DONNÉE PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVÉE
Affiché le 16 septembre 2022