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Déliberation - 2021 102 DELIBERATION
Document publié le Mardi 30 novembre 2021 par la commune de Langueux.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 102 DELIBERATION)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE DE LANGUEUX
Côtes d'Armor
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
séance du 30 novembre 2021
L'an deux mille vingt et un, le trente novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Richard HAAS, Maire de la Ville de Langueux
Etaient présents Mesdames Malorie MEHEUST, Sylvie GUIGNARD, Isabelle POULAIN- COLANI, Laura BLEVIN, Maryline NIVET, Isabelle ETIEMBLE,
Angélique STEUNOU, Françoise GALLOUET, Françoise HURSON,
Valérie TRAISSAC, Amandine ANDRE (excusée pour les rapports n°2021- 99 à 109 – pouvoir donné à Jean-Pierre REGNAULT), Marion
BOUCHEVREAU
Messieurs Richard HAAS, Eric TOULGOAT, Hubert HILLION, Guillaume HAMON, Olivier LECORVAISIER, Michaël BAUDET, Christian
KERAUTRET, Jean-Louis SENECHEAU, Loïc JAMBOU, Sébastien
BOUL, Yann SOULABAIL, Jean BELLEC, Jean-Pierre REGNAULT,
Christophe MINAUD
Absents excusés Mesdames Catherine PEPIN (pouvoir donné à Isabelle POULAIN- COLANI), Kristell LE MAUFF (pouvoir donné à Richard HAAS)
Monsieur Jérôme TRONEL (pouvoir donné à Françoise HURSON)
Secrétaire Madame Malorie MEHEUST
Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAULT, Directeur Général des Services
Rapport n° 2021-102 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR UNE CLASSE
DECOUVERTE DE L’ECOLE DES GREVES
Rapporteur : Madame Isabelle POULAIN-COLANI, Adjointe à l’Eveil, la Petite Enfance et la Vie Scolaire
Les enseignantes du cours moyen de l’école des Grèves ont à cœur d’organiser une classe découverte qui se déroulera à Paris en février 2022.
Les 30 élèves des classes de CM1 et CM2 sont concernés. Ils seront encadrés par 4 accompagnateurs.
Pour rappel, le financement des classes de découverte est accordé habituellement aux enfants de CM1. Mais des projets ont pu être financés, par le passé, pour des classes à double-niveau (CM1/CM2). Dans ce cas, la participation de la Commune est versée tous les deux ans.
Le montant alloué par élève est de 1/3 du coût du projet, plafonné à 50 €.
Au vu de la demande présentée par la directrice de l’école et dans un souci d’équité par rapport aux autres établissements scolaires de la commune, je vous propose : ▪ d’acter le principe du versement d’une subvention pour la classe découverte des élèves de l’école des Grèves qui se déroulera en février 2022 à Paris ;
▪ de verser la somme de 50 € pour chaque élève de CM1 et de CM2, du fait qu’il s’agisse d’une classe à double niveau.
La subvention sera versée en 2022 sur des crédits ouverts au budget primitif du prochain exercice ;
▪ d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à engager le montant de 1 500 € qui sera ajusté en fonction du nombre exact d’élèves qui partira à Paris et de signer tout document se rapportant à cette délibération.
Le présent rapport, mis aux voix, est ADOPTE à l’unanimité.