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Déliberation - Ordre Jour CM23112021
Déliberation - ordre du jour 04 12 25
Déliberation - 2022 04 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 04 ordre du jour)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
CAUuUDRY
æœ NH D M À W D 10. 11. 12. 13,
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MERCREDI
13
AVRIL
2022
- 18H30
-
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Adhésion
au
conseil
d’Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l’Environnement
du
Nord
(CAUE) Remboursement
de
frais
à Madame
Anne-Sophie
MERY-DUEZ,
1** Adjointe
au
Maire
Remboursement
de
frais
à Monsieur
Antoine
HISBERGUE,
Conseiller
Municipal
Carnaval
d’été
— Fixation
des
différentes
récompenses
attribuées
aux
associations
locales
Personnel
communal
— Création
de postes
Convention
entre
la ville
et l’association ADACT
pour
l’année
2022
en
Acquisition
de
deux
parcelles
cadastrées
section AE
n°72
et n°73
situées
rue
Leavers
Convention
relative
à
l’aménagement
de
sécurité
sur
la
zone
commerciale
et
aux
modalités
de
versement
d’une
participation
financière
par
la
SAS
CAUDIS
EXPLOITATION Convention
relative
à
l’aménagement
de
sécurité
sur
la
zone
commerciale
et
aux
modalités
de
versement
d’un
fonds
de
concours
par
la
Communauté
d'Agglomération
du
Caudrésis-Catésis Rue
de
Cambrai
: Effacement
des
réseaux
— Participation
de
la commune
aux
travaux
sur
réseau
de
distribution
publique
d’électricité
— Fonds
de
concours
Rue
Gambetta
: Effacement
des
réseaux
—
Participation
de
la
commune
aux
travaux
sur
réseau
de
distribution
publique
d’électricité
— Fonds
de
concours
Renouvellement
à
l’adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
fournitures
d’énergie,
de
fournitures
et de
services
en
matière
d’efficacité
énergétique
Délivrance
des
décisions
d’urbanisme
—
Désignation
d’un
membre
du
conseil
municipal,
au
titre
de
l’article
L.422-7
du
Code
de
l’urbanisme 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 2: 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29: 30.
>
Décisions
budgétaires
Élection
d’un
président
pour
le vote
des
comptes
administratifs
de
la ville,
de
la régie
des
Pompes
Funèbres
et du
cinéma
Le
Millenium
>
Régie
Municipale
des
Pompes
Funèbres
Approbation
du
compte
de
gestion
2021
présenté
par
Madame
Sandrine
BASQUIN,
Comptable
du
Trésor
Public
Compte
administratif 2021
Affectation
des
résultats
2021
Budget
Primitif 2022
>
Cinéma
Le
Millenium
Approbation
du
compte
de
gestion
2021
présenté
par
Madame
Sandrine
BASQUIN,
Comptable
du
Trésor
Public
Compte
administratif 2021
Affectation
des
résultats
2021
Budget
Primitif 2022
>
Budget
Principal
Approbation
du
compte
de
gestion
2021
présenté
par
Madame
Sandrine
BASQUIN,
Comptable
du
Trésor
Public
Compte
administratif 2021
Affectation
des
résultats
2021
Fixation
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
2022
Budget
Primitif 2022
Budget
Primitif
2022
—
Contribution
de
la
commune
au
Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement
Touristique
du Val
du
Riot
>
Autorisations
de
programme
crédits
de
paiement
relatif
aux
programmes
d'investissement
:
Basilique
Sainte
Maxellende
Complexe
sportif Sandras 31.
Groupe
scolaire
Jean
Macé
— Dolto
32.
Salle
de
sport
Jacques
Secretin
33.
Examen
des
demandes
de
subventions
aux
associations
34.
Consommables
informatiques
— Année
scolaire
2021-2022
35.
Participation
de
la
commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
privée
Sainte
Maxellende
— Année
scolaire
2020-2021
— Versement
2022
à l’'OGEC
Sainte
Maxellende
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
INFO
1 : Décisions
de
Monsieur
le Maire :
- Création
de
tarifs
dans
le cadre
de
la régie
de
recettes
Scènes
Mitoyennes
de
Caudry
- Fonds
de
concours
CA2C
: aménagement
de
sécurité
sur
la Zone
commerciale
INFO
2 :
Attribution
subvention
DSIL
: Travaux
de
sécurisation
et
de
restauration
de
la
Basilique
Sainte
Maxellende
Le
Maire,
Frédéric
BRICOUT