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Arrêté - 4eme Trimestre 2015
Arrêté - 4eme Trimestre 2018
Arrêté - recueil 2e trimestre 2022
Document publié le Vendredi 1 avril 2022 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - recueil 2e trimestre 2022)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
AVRIL – MAI – JUIN 2022
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE D’AMBERT (Puy-de-Dôme)
===========
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
REGLEMENTAIRES
Etabli en application des dispositions des articles L 2121-24, L 2122-29, L 2321-2, L 2574-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
2ème TRIMESTRE 2022
Le R.A.A. du 2ème trimestre 2022 contient les délibérations du Conseil Municipal, les décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L 2122-22 du CGCT) ainsi que les arrêtés du Maire. Il est consultable à l’accueil de la Mairie d’Ambert
Ville d’AMBERT
R.A.A. 2ème trimestre 2022 AVRIL – MAI – JUIN 2022
2
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0096 Du 1er avril 2022 :
Stationnement interdit rue de la Boucherie le 05/04/2022 entre
8H00 et 17H30, rue de la Fileterie le 06/04/2022 entre 8H00 et
17H30 et rue de Goye le 07/04/2022 entre 8H00 et 17H30 dans le
cadre de l’entretien et du nettoyage de la commune.
AR2022-0097 Du 05 avril 2022 :
Stationnement interdit, chaussée rétrécie et circulation alternée à
hauteur du n°514 route de Clermont au cours de la période
comprise entre le 12/05/2022 à 8H00 et le 25/05/2022 à 18H00
afin de permettre la réalisation de travaux de fouille sous trottoir
en vue d’un branchement au réseau gaz.
Du 05 avril 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 09/04/2022 de 14H00 à 23H30
à l’occasion d’une manifestation organisée au Coral par l’Amicale
Laïque Ambertoise.
AR2022-0098 Du 07 Avril 2022 :
Stationnement et circulation interdits rue de la Salerie et
stationnement interdit le long du bâtiment côté rue des Ollières au
cours de la période comprise entre le 07/04/2022 à 18H00 et le
18/04/2022 à 18H00 afin de permettre des travaux de réfection de
façades.
AR2022-0099 Du 07 Avril 2022 :
Stationnement et circulation interdits rue de Goye le 08/04/2022
entre 8H00 et 12H00 dans le cadre de l’entretien et du nettoyage
de la commune.
AR2022-0100 Du 07 Avril 2022 :
Voie de circulation rétrécie et stationnement réservé à l’attention
des personnels de chantier entre les n°16 à 22 rue Michel de
l’Hospital le 11/04/2022 entre 7H30 et 18H00 afin de permettre la
réalisation de travaux à l’aide d’une nacelle.
AR2022-0101 Du 08 Avril 2022 :
Stationnement interdit rue du Chicot le 12/04/2022 entre 8H00 et
17H30, rue des Communalistes le 13/04/2022 entre 8H00 et
17H30 et rue du Paradis le 14/04/2022 entre 8H00 et 17H30 dans
le cadre de l’entretien et du nettoyage de la commune.
AR2022-0102 Du 08 Avril 2022 :
Fermeture du jardin public du 08/04/2022 à compter de 13h00 et
jusqu’à la levée des perturbations météorologiques pour des
raisons de sécurité.
AR2022-0103 Du 13 Avril 2022 :
Circulation interdite rue de la Fileterie le 16/04/2022 entre 8H00 et
19H00 et trois emplacements de stationnement réservés à hauteur
du n°11 rue des Jardins le 16/04/2022 entre 8H00 et 19H00 dans le
cadre d’un déménagement. AVRIL – MAI – JUIN 2022
3
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 13 avril 2022 :
Autorisation de débit de boisson du 13/05/2022 au 15/05/2022 à
l’occasion de l’évènement « Les Vitrines qui parlent » place du
Châtelet.
Du 13 avril 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 04/06/2022 de 20H00 à 00H00
à l’occasion du spectacle de fin d’année de l’association Rock
Danse Ambert à la salle de la Scierie.
Du 13 avril 2022 :
Autorisation de débit de boisson du 17/06/2022 au 19/06/2022 de
9H00 à 23H00 à l’occasion du festival « la bonne impression » à la
salle de la Scierie.
AR2022-0104 Du 14 Avril 2022 :
Règlementation de circulation et de stationnement le 06/06/2022
de 8H30 à 18H30 dans le cadre de l’épreuve sportive dite « 74ème
circuit des Monts du Livradois ».
AR2022-0104
15/04/2022
AR2022-0105 Du 15 Avril 2022 :
Autorisation donnée au bar le Volcan afin d’exploiter une terrasse
8 boulevard Henri IV.
AR2022-0105
20/04/2022
AR2022-0106 Du 19 Avril 2022 :
Autorisation d’ouverture au public de la Salle Polyvalente « La
scierie » en vue de l’organisation du 12ème Salon des Vins et des
Produits du Terroir les 30/04/2022 et 01/05/2022.
AR2022-0106
20/04/2022
AR2022-0107 Du 20 Avril 2022 :
Stationnement interdit sur deux emplacements au-devant du n°17
place du Pontel le 03/05/2022 de 8H00 à 18H00 dans le cadre d’un
déménagement.
AR2022-0108 Du 20 Avril 2022 :
Autorisation donnée à la pâtisserie Jaillot afin d’exploiter une
terrasse 48 et 50 boulevard Henri IV.
AR2022-0108
21/04/2022
AR2022-0109 Du 21 Avril 2022 :
Stationnement interdit sur deux emplacements 8 place Michel
Rolle le 23/04/2022 entre 8H00 et 19H00 dans le cadre d’un
déménagement.
AR2022-0110 Du 22 Avril 2022 :
Stationnement interdit entre le n°1 et 9 et devant le n°19 rue du
Chicot le 26/04/2022, sur l’ensemble de la place Georges Courtial
le 27/04/2022 et au n°14 boulevard de l’Europe le 28/04/2022
entre 8H00 et 17H30 dans le cadre de l’entretien et du nettoyage
de la commune.
AR2022-0111 Du 22 Avril 2022 :
Deux emplacements de stationnement réservés devant le bar le
Globe boulevard Sully le 25/04/2022 de 8H00 à 14H00 afin de
permettre la réalisation de travaux. AVRIL – MAI – JUIN 2022
4
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0112 Du 25 Avril 2022 :
Utilisation du trottoir réservée pour des engins élévateurs et
stationnement réservé aux personnels de chantier à hauteur du
n°16 boulevard Sully le 28/04/2022 afin de permettre la réalisation
de travaux par ENEDIS.
AR2022-0113 Du 25 Avril 2022 :
Circulation interdite rue du Lavoir le 26/04/2022 entre 8H00 et
12H00 rue du Lavoir dans le cadre d’un chantier.
AR2022-0114 Du 25 Avril 2022 :
Stationnement interdit sur trois emplacements au-devant du n°2
rue de Chinard le 10/05/2022 entre 8H00 et 18H00 dans le cadre
d’un déménagement.
AR2022-0115 Du 25 Avril 2022 :
Chaussée interdite à la circulation et stationnement interdit rue
Saint Michel au niveau du croisement avec la rue Michel Rolle le
10/05/2022 de 8H00 à 18H00 afin de permettre la réalisation de
travaux de branchement au réseau public d’eau potable.
AR2022-0116 Du 26 Avril 2022 :
Autorisation donnée au restaurant le M afin d’exploiter une
terrasse 5 place du Livradois.
AR2022-0116
27/04/2022
AR2022-0117 Du 26 Avril 2022 :
Stationnement réservé à l’attention du pétitionnaire 11 boulevard
Sully et 8 rue des Confalons au cours des journées du 05/05/2022
et 06/05/2022 entre 8H00 et 20H00 dans le cadre d’un
déménagement.
AR2022-0118 Du 27 Avril 2022 :
Stationnement interdit esplanade Robert Lacroix côté Gare sauf
aux participants du 11/06/2022 à 8H00 au 12/06/2022 à 19H00 à
l’occasion du passage d’un club de voitures anciennes.
AR2022-0119 Du 28 Avril 2022 :
Stationnement interdit sur trois emplacements au-devant des n°30
et 32 boulevard Henri IV au cours des journées des 02/05/2022 et
03/05/2022 entre 8H00 et 19H00 dans le cadre d’un chantier de
réfection de toiture.
AR2022-0120 Du 28 Avril 2022 :
Stationnement et circulation interdits aux abords immédiats du
bâtiment situé au n°28 rue du Château le 11/05/2022 ainsi qu’au
cours des journées du 16 au 20/05/2022 à l’exclusion du jeudi
matin en raison du marché hebdomadaire afin de permettre la
réalisation de travaux de fouille sous trottoir en vue d’un
branchement au réseau gaz.
AR2022-0121 Du 28 Avril 2022 :
Levée d’interdiction temporaire de circulation sur la portion du
chemin rural dit de Boisseyre à Aubignat comprise entre le chemin
des Virands et la parcelle cadastrée section A n°1539. AVRIL – MAI – JUIN 2022
5
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0122 Du 29 Avril 2022 :
Utilisation du trottoir réservée pour des engins élévateurs et
stationnement réservé aux personnels de chantier à hauteur du
n°16 boulevard Sully le 16/05/2022 afin de permettre la réalisation
de travaux par ENEDIS.
AR2022-0123 Du 29 Avril 2022 :
Stationnement interdit petite place du Pontel et rue de la Salerie le
03/05/2022 entre 8H00 et 17H30, rue des Ollières le 04/05/2022
entre 8H00 et 17H30 et place de l’Hôtel de Ville uniquement sur
la partie périphérique le 09/05/2022 entre 8H00 et 17H30 afin de
permettre le nettoyage des espaces publics dans le centre-ville.
AR2022-0124 Du 02 Mai 2022 :
Installation d’une voie prioritaire avenue de Minard et d’une voie
non prioritaire « Stop » rue des Frères Angéli (dans les deux sens
de circulation).
AR2022-0125 Du 02 Mai 2022 :
Stationnement et circulation interdits dans la portion de l’impasse
du Montel comprise entre la rue du Montel et le n°110 impasse du
Montel au cours de la période comprise entre le 04/05/2022 à
8H00 et le 16/05/2022 0 18H00 afin de permettre la réalisation de
travaux d’extension du réseau électrique basse tension.
AR2022-0126 Du 02 Mai 2022 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée, vitesse maximale
abaissée à 30 km/h et stationnement réservé en bord de voie au
cours de la période comprise entre le 16/05/2022 à 8H00 et le
17/06/2022 à 18H00 afin de permettre la réalisation de travaux sur
le réseau Télécom.
AR2022-0127 Du 03 Mai 2022 :
Stationnement interdit allée du Cimetière le 10/05/2022 entre
8H00 et 17H30 afin de permettre la réalisation de travaux
d’entretien du domaine public communal.
AR2022-0128 Du 03 Mai 2022 :
Circulation et stationnement interdits sur le parking des allées dans
la partie centrale comprise entre le kiosque et le parking Charles
de Gaulle le 11/05/2022 de 8H00 à 18H30 dans le cadre de la
semaine de la sécurité routière.
AR2022-0129 Du 03 Mai 2022 :
Chaussée temporairement rétrécie, circulation alternée et
stationnement interdit route du Monteix dans la portion comprise
entre les villages de Saint-Pardoux et Roddes au cours de la
période comprise entre le 03/05/2022 à 16H00 et le 06/05/2022 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de réfection d’un
talus.
AR2022-0130 Du 04 Mai 2022 :
Chaussée temporairement rétrécie, circulation alternée et
stationnement interdit rue Pierre de Nolhac au cours de la période
comprise entre le 09/05/2022 à 8H00 et le 20/05/2022 à 18H00
afin de permettre la réalisation de travaux de fouille. AVRIL – MAI – JUIN 2022
6
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0131 Du 04 Mai 2022 :
Chaussée rétrécie et stationnement interdit 25 rue de Goye pendant
deux journées au cours de la période comprise entre le 10/05/2022
et le 11/05/2022 afin de permettre la réalisation de travaux.
AR2022-0132 Du 04 Mai 2022 :
Tout rassemblement ou attroupement de personnes troublant la
tranquillité et l’ordre public est interdit du 21/07/2022 au
23/07/2022 entre 15H00 et 6H00 à l’occasion du Festival
d’Ambert.
AR2022-0133 Du 04 Mai 2022 :
Réglementation de circulation et de stationnement du 19/07/2022
au 26/07/2022 à l’occasion du Festival d’Ambert.
AR2022-0134 Du 04 Mai 2022 :
Chaussée neutralisée et interdite à la circulation et stationnement
interdit route de la Brugerette à hauteur des parcelles cadastrées
section A n°379 et A n°381 afin de permettre la réalisation de
travaux de fouille pour un raccordement au réseau ENEDIS.
AR2022-0135 Du 04 Mai 2022 :
Circulation interrompue et stationnement réservé au pétitionnaire
au-devant du n°4 rue du Petit Cheix dans le cadre d’un
déménagement.
AR2022-0136 Du 04 Mai 2022 :
Réglementation de circulation et de stationnement les 24/06/2022,
25/06/2022 et 26/06/2022 dans le cadre de l’organisation de
l’épreuve sportive d’enduro dite « Rand’Auvergne ».
AR2022-0137 Du 04 Mai 2022 :
Deux emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire au-devant du n°4 boulevard Henri IV le 19/05/2022
entre 8H00 et 18H00 dans le cadre de travaux.
AR2022-0138 Du 04 Mai 2022 :
Stationnement interdit sur cinq emplacements de parking sur la
contre-allée du jardin public situés devant le n°56-58 boulevard
Henri IV le 14/05/2022 de 8H00 à 18H00 dans le cadre de
l’organisation de la manifestation intitulée « Made in Viande ».
Du 04 Mai 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 11/06/2022 de 17H00 à 22H00
à l’occasion du gala de twirling bâton au gymnase la Coral.
Du 04 Mai 2022 :
Autorisation de débit de boisson du 30/06/2022 au 03/07/2022 de
15H00 à 20H00 (jeudi et vendredi), de 10H00 à 23H00 (samedi) et
de 10H00 à 21H00 (dimanche) à l’occasion de la course cycliste
« Les Copains-Cyfac ».
Du 04 Mai 2022 :
Autorisation de débit de boisson du 21/07/2022 au 23/07/2022 de
17H00 à 2H00 à l’occasion du 34ème festival d’Ambert au plan
d’eau. AVRIL – MAI – JUIN 2022
7
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0139 Du 05 Mai 2022 :
Règlementation de circulation et de stationnement du 12/05/2022 à
14H00 au 15/05/2022 à 21H00 à l’occasion de l’animation « Les
Vitrines qui parlent ».
AR2022-0140 Du 05 Mai 2022 :
Chaussée interdite à la circulation et stationnement interdit au
niveau de l’intersection entre les rues Saint-Michel et Michel Rolle
le 11/05/2022 entre 8H00 et 18H00 afin de permettre la réalisation
de travaux de branchement au réseau public d’eau potable.
AR2022-0141 Du 05 Mai 2022 :
Autorisation donnée au bar le Pub afin d’exploiter une terrasse
place des Minimes.
AR2022-0141
12/05/2022
Du 05 Mai 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 11/06/2022 de 17H00 à 23H00
à l’occasion d’un spectacle chorégraphique à Ambert en scène.
AR2022-0142 Du 09 Mai 2022 :
Règlementation de circulation et de stationnement du 19/05/2022 à
8H00 au 23/05/2022 à 21H00 dans le cadre de l’organisation de la
manifestation « Ambert côté Jardin ».
AR2022-0143 Du 09 Mai 2022 :
Chaussée rétrécie et stationnement interdit sur l’ensemble de la
commune à partir du 09/05/2022 à 8H00 jusqu’au 13/05/2022 à
18H00 afin de permettre des travaux de marquage routier.
Du 10 Mai 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 30/07/2022 de 9H00 à 20H30 à
l’occasion du 29ème rallye de la Fourme entre le parc de
regroupement et le parc d’assistance.
AR2022-0144- Du 11 Mai 2022 :
Deux emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire au-devant du n°10 boulevard Sully du 12/05/2022 au
29/05/2022 dans le cadre de travaux.
AR2022-0145 Du 11 Mai 2022 :
Commission de sécurité hôtel restaurant la Chaumière – 41 avenue
Maréchal Foch.
AR2022-0145
12/05/2022
AR2022-0146 Du 12 Mai 2022
Autorisation donnée à la pâtisserie le Sublime afin d’exploiter une
terrasse sur une portion de la rue de la Boucherie et de la rue du
château.
AR2022-0146
12/05/2022
AR2022-0147 Du 12 Mai 2022 :
Arrêté accordant un délai au magasin Aldi marché dans l’attente
du passage de la commission de sécurité d’arrondissement.
AR2022-0147
12/05/2022
AR2022-0148 Du 13 Mai 2022 :
Circulation et stationnement interdit sur la route forestière de
Bunangues de la parcelle cadastrée section WA n°106 jusqu’à la
parcelle cadastrée section D n°1430 du 15/05/2022 au 22/05/2022
pour permettre le bon déroulement de séances d’essais
pneumatiques et mécanique. AVRIL – MAI – JUIN 2022
8
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0149 Du 13 Mai 2022 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle sur la partie non
bitumée le 09/07/2022 de 13H00 à 00H00 dans le cadre de
l’organisation d’un concours de pétanque.
AR2022-0150 Du 13 Mai 2022 :
Stationnement réservé à l’intention des organisateurs sur
l’intégralité de la place Charles de Gaulle (partie sablée) du
27/05/2022 à 15H00 au 29/05/2022 à 19H00 afin d’organiser une
kermesse.
AR2022-0151 Du 16 Mai 2022 :
Réglementation de circulation et de stationnement du 14/07/2022
au 25/07/2022 dans le cadre de l’organisation du Festival
d’Ambert.
AR2022-0152 Du 16 Mai 2022 :
Autorisation donnée au bar l’Ilôt Café afin d’exploiter une terrasse
sur une portion de la place Saint-Jean.
AR2022-0152
17/05/2022
AR2022-0153 Du 16 Mai 2022 :
Règlementation de circulation les 28/05/2022 et 29/05/2022 entre
9H00 et 19H00 dans le cadre de la kermesse qui se déroulera place
Charles de Gaulle.
AR2022-0154 Du 17 Mai 2022 :
Autorisation donnée au restaurant Nems Saïgon afin d’exploiter
une terrasse rue du Château.
AR2022-0154
19/05/2022
AR2022-0155 Du 17 Mai 2022 :
Autorisation donnée au bar le Bel Epoque afin d’exploiter une
terrasse 1 et 3 boulevard Sully.
AR2022-0155
19/05/2022
AR2022-0156 Du 18 Mai 2022 :
Arrêté accordant un délai de 3 mois au magasin ALDI MARCHE
dans l’attente du passage de la commission de sécurité
d’arrondissement.
AR2022-0156
19/05/2022
AR2022-0157 Du 18 mai 2022 :
Circulation interdite sauf riverains et stationnement interdit rue de
la Filèterie dans la partie comprise entre le n°15 et n°32 le
21/05/2022 entre 9H00 et 19H00 afin d’organiser une animation
avec jeux gonflables.
Du 18/05/2022 :
Autorisation de débit de boisson le 12/06/2022 de 13H00 à 18H00
à l’occasion de la manifestation organisée par l’association
APPMA du Livradois au plan d’eau.
AR2022-0158 Du 19 Mai 2022 :
Chaussée rétrécie, circulation alternée, vitesse maximale abaissée
à 30 km/h au-devant des n°21 à 23 avenue de la Dore au cours de
la période comprise entre le 28/05/2022 à 8H00 et le 31/05/2022 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux sur le réseau
fibre optique.
AR2022-0159 Du 19 Mai 2022 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée à hauteur du n°17 rue
Blaise Pascal au cours de la période comprise entre le 25/05/2022
à 8H00 et le 27/05/2022 à 18H00 afin de permettre la réalisation
de travaux de réfection de regards. AVRIL – MAI – JUIN 2022
9
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0160 Du 19 Mai 2022 :
Réglementation de circulation et de stationnement le 28/06/2022 à
l’occasion de l’épreuve cycliste « La Récré des Petits Copains –
Challenge Danny Gensel ».
AR2022-0160
20/05/2022
AR2022-0161 Du 19 Mai 2022 :
Réglementation de circulation et de stationnement le 03/07/2022 à
l’occasion de l’épreuve cycliste « LES COPAINS ».
AR2022-0161
20/05/2022
AR2022-0162 Du 19 Mai 2022 :
Réglementation de circulation le 28/06/2022 dans le cadre de la
manifestation intitulée « La Récré des Petits Copains ».
AR2022-0162
20/05/2022
AR2022-0163 Du 20 Mai 2022 :
Chaussée rétrécie, dépassement des véhicules en circulation
interdit et stationnement réservé à hauteur du n°51 rue Alexandre
Vialatte au cours de la période comprise entre le 30/05/2022 à
8H00 et le 30/06/2022 à 18H00 afin de permettre la réalisation de
travaux de fouille pour un branchement au réseau ENEDIS.
AR2022-0164 Du 20 Mai 2022 :
Cinq emplacements de stationnement réservés et voie de
circulation rétrécie dans la portion de la rue du 19 mars 1962
comprise entre le parking des Granges et boulevard de l’Europe au
cours de la période comprise entre le 23/05/2022 à 8H00 et le
29/05/2022 à 18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de
démolition et de reconstruction d’un bâtiment au n°25 boulevard
de l’Europe.
AR2022-0165 Du 20 Mai 2022 :
Vitesse maximale autorisée abaissée à 30 km/h dans les deux sens
de circulation sur la portion de la rue du Midi comprise entre la rue
de l’Epargne et la place Notre-Dame-de-Layre.
AR2022-0166 Du 20 Mai 2022 :
Stationnement interdit place de l’Hôtel de Ville et place Charles de
Gaulle le 24/05/2022 entre 6H00 et 13H00 afin de permettre la
mise en place des suspensions florales sur la Mairie ronde et le
kiosque.
AR2022-0167 Du 23 Mai 2022 :
Autorisation donnée au bar restaurant le Comptoir Camarguais
afin d’exploiter une terrasse place Saint-Jean.
AR2022-0167
25/05/2022
AR2022-0168 Du 23 Mai 2022 :
Stationnement interdit sur trois emplacements au-devant du n°2
rue du Chinard le 26/05/2022 entre 8H00 et 18H00 dans le cadre
d’un déménagement.
AR2022-0169 Du 24 Mai 2022 :
Deux emplacements de stationnement réservés et voie de
circulation rétrécie 26 rue Michel de l’Hospital le 26/05/2022 entre
7H00 et 13H00 afin de permettre un déménagement. AVRIL – MAI – JUIN 2022
10
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0170 Du 24 Mai 2022 :
Divagation des chiens dangereux sur la voie publique.
AR2022-0171 Du 24 Mai 2022 :
Chaussée neutralisée et interdite à la circulation et stationnement
réservé à hauteur de la parcelle cadastrée section BE n°191 au
maximum pendant une journée au cours de la période comprise
entre le 06/06/202 et le 08/07/2022 afin de permettre la réalisation
de travaux de fouille pour un raccordement au réseau ENEDIS.
AR2022-0172 Du 24 Mai 2022 :
Stationnement interdit sur la portion non bitumée de la place
Charles de Gaulle le 11/06/2022 de 12H00 à 0H00 dans le cadre
de l’organisation d’un concours de pétanque.
AR2022-0173 Du 24 Mai 2022 :
Stationnement interdit sur une portion de 30 mètres au-devant du
n°38 rue du Midi le 28/05/2022 de 8H00 à 20H00 afin de
permettre l’organisation d’un vide-grenier.
AR2022-0174 Du 25 Mai 2022 :
Stationnement interdit boulevard Sully le 30/05/2022 côté pair
entre 7H00 et 13H00 et côté impair entre 13H00 et 18H00 afin de
permettre des travaux de marquage routier.
AR2022-0175 Du 25 Mai 2022 :
Chaussée rétrécie, circulation alternée et stationnement interdit
impasse de Ribeyre au cours de la période comprise entre le
07/06/2022 à 8H00 et le 24/06/2022 à 18H00 afin de permettre la
réalisation de travaux.
AR2022-0176 Du 25 Mai 2022 :
Chaussée temporairement rétrécie et circulation alternée à hauteur
du 21 avenue de la Dore pendant la période comprise entre le
28/05/2022 et le 31/05/2022 dans le cadre de raccordement fibre
optique.
Du 27 Mai 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 11/06/2022 de 13H00 à 20H00
à l’occasion d’un tournoi de pétanque organisé par l’association
A.P.E.L. place Charles de Gaulle.
AR2022-0177 Du 27 Mai 2022 :
Règlementation de circulation et de stationnement le 30/07/2022
de 7H00 à 23H00 afin d’organiser un parc fermé et parc
d’assistance à l’occasion du 29ème Rallye Régional Automobile de
la Fourme.
AR2022-0178 Du 27 Mai 2022 :
Circulation interdite le 24/06/2022 à partir de 17H30 et jusqu’à la
fin de la manifestation chemin du Champ de Clure dans le cadre
de l’organisation de la fête des voisins.
AR2022-0179 Du 30 Mai 2022 :
Chaussée rétrécie et circulations alternée de part et d’autre de
l’intersection formée par la rue Blaise Pascal et la rue des Frères
Angéli au cours de la journée du 03/06/2022 entre 8H00 et 18H00
afin de permettre la réalisation d’une opération de grutage en vue
d’une étude de sol sur la parcelle cadastrée section AN n°94. AVRIL – MAI – JUIN 2022
11
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0180 Du 30 Mai 2022 :
Trois emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire au-devant des bâtiments implantés aux n°24 et 26 rue
Michel de l’Hospital le 04/06/2022 entre 8H00 et 18H00 dans le
cadre d’un chantier de déménagement.
AR2022-0181 Du 31 Mai 2022 :
Stationnement interdit rue de l’Epargne sur le côté du verger
Saint-Joseph et rue Saint-Joseph au niveau du parking implanté
entre le bâtiment situé au n°28 et la rue de l’Epargne le 15/06/2022
entre 8H00 et 17H30 afin de permettre la réalisation de travaux
d’entretien du domaine public communal.
AR2022-0182 Du 31 Mai 2022 :
Chaussée rétrécie, circulation alternée, vitesse abaissée à 30 km/h
et stationnement réservé à hauteur du n°38 boulevard de l’Europe
au maximum pendant deux journées au cours de la période
comprise le 13/06/2022 et le 24/06/2022 afin de permettre la
réalisation de travaux.
Du 1er Juin 2022 :
Autorisation de débit de boisson les 24/06/2022, 25/06/2022 et
26/06/2022 de 7H00 à 23H00 à la salle de la Scierie et le
26/06/2022 de 12H00 à 19H00 à Villeneuve à l’occasion de la
Rand’Auvergne.
AR2022-0183 Du 02 Juin 2022 :
Installation d’un dispositif photographique transportable sur
l’ensemble du territoire communal dans le but de faire cesser les
dépôts sauvages.
AR2022-
0183bis
03/06/2022
AR2022-0184 Du 02 Juin 2022 :
Circulation interdite rue du Château du 15/06/2022 au 31/08/2022
afin d’assurer la sécurité et la tranquillité des piétons.
AR2022-0185 Du 02 Juin 2022 :
Réglementation de circulation et de stationnement rue de la
République, rue de la Filèterie, rue du Châtelet et rue du Paradis
chaque jeudi matin entre 7H00 et 13H00 sur la période du
07/07/2022 au 25/08/2022 afin d’assurer la sécurité et la
tranquillité des promeneurs à l’occasion du marché.
Du 03 Juin 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 18/06/2022 de 8H30 à 20H00 à
l’occasion des finales des coupes du Puy-de-Dôme de ping au
Coral.
Du 03 Juin 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 19/06/2022 de 12H00 à 20H00
à l’occasion d’une kermesse à l’école Saint-Joseph.
AR2022-0186 Du 08 Juin 2022 :
Stationnement réservé sur un emplacement au-devant du n°25 rue
de la Filèterie du 11/06/2022 au 17/12/2022 de 8H00 à 18H00
dans le cadre d’un chantier de réfection d’un bâtiment. AVRIL – MAI – JUIN 2022
12
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0187 Du 09 Juin 2022 :
Circulation interdite rue du Nord et/ou rue Montgolfier et
stationnement interdit le long du bâtiment de la Poste boulevard de
l’Europe le 20/06/2022 entre 8H00 et 17H00 afin de permettre la
réalisation de travaux de maintenance à l’aide d’une nacelle.
AR2022-0188 Du 13 Juin 2022 :
Stationnement interdit avenue de la Dore côté impair le
20/06/2022 entre 8H00 et 12H00 afin de permettre la réalisation
de travaux de nettoyage de voirie.
AR2022-0189 Du 14 Juin 2022 :
Stationnement réservé au-devant du n°58 rue Saint-Joseph le
20/06/2022 de 10H00 à 14H00 afin de procéder à l’isolation des
combles.
AR2022-0190 Du 14 Juin 2022 :
Réglementation de circulation et de stationnement le 28/06/2022 à
l’occasion de l’épreuve cycliste « La Récré des Petits Copains –
Challenge Danny Gensel ».
AR2022-0160
15/06/2022
AR2022-0191 Du 15 Juin 2022 :
Stationnement interdit rue Vieille du Pont le 17/06/2022 de 8H00
à 12H00 afin de permettre la réalisation de travaux.
AR2022-0192 Du 15 Juin 2022 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle sur la partie non
bitumée jusqu’au kiosque de 18H00 à 0H00 afin d’organiser un
tournoi de pétanque.
AR2022-0193 Du 15 Juin 2022 :
Aire de camping-car située esplanade Robert Lacroix réservée
exclusivement aux festivaliers du 16/07/2022 au 25/07/2022 dans
le cadre de l’organisation du World Festival d’Ambert.
AR2022-0194 Du 15 Juin 2022 :
Camping provisoire à destination des festivaliers temporairement
mis en place sur la parcelle communale cadastrée section BI n°307
située esplanade Robert Lacroix du 21/07/2022 à 8H00 au
24/07/2022 à 12H00 dans le cadre de l’organisation du World
Festival d’Ambert.
AR2022-0195 Du 15 Juin 2022 :
Chaussée temporairement rétrécie et stationnement interdit
pendant deux journées au cours de la période comprise entre le
20/06/2022 à 8H00 et le 01/07/2022 à 18H00 afin de permettre la
réalisation de travaux de fouilles sous trottoir.
AR2022-0196 Du 16 Juin 2022 :
Emplacements de stationnement réservés au-devant des n°41 à 45
boulevard Henri IV le 21/06/2022 entre 13H00 et 18H00.
AR2022-0197 Du 17 Juin 2022 :
Stationnement réservé et barrières mise en place sur le parvis de
l’école en raison de l’emprise d’un échafaudage 17 rue Saint-
Joseph au cours de la période comprise entre le 04/07/2022 à 8H00
et le 31/08/2022 à 18H00 afin de permettre la réalisation de
travaux de réfection d’une toiture sur l’école maternelle. AVRIL – MAI – JUIN 2022
13
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0198 Du 17 Juin 2022 :
Règlementation de circulation et de stationnement du 08/07/2022 à
7H00 au 11/07/2022 à 14H00 afin d’organiser une soirée
anniversaire pour le bar le Volcan.
AR2022-0199 Du 17 Juin 2022 :
Réglementation de circulation et de stationnement le 18/07/2022
de 15H00 à 0H00 à l’occasion de la course cycliste dite
« Nocturne d’Ambert ».
AR2022-0199
20/06/2022
AR2022-0200 Du 17 Juin 2022 :
Circulation interdite rue de Goye le 06/07/2022 entre 7H30 et
9H00 afin de permettre la livraison de matériaux.
Du 17 Juin 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 02/07/2022 de 10H00 à 19H30
à l’occasion de la fête de l’école place au groupe scolaire Henri
Pourrat
AR2022-0201 Du 20 juin 2022 :
Stationnement interdit rue de la République, place des Minimes et
rue du Château et circulation interdite place Saint-Jean, rue de la
République, place des Minimes, rue du Château et rue de la
Filèterie du 21/06/2022 à 17H30 jusqu’au 22/06/2022 à 01H00 à
l’occasion de l’édition 2022 de la Fête de la Musique.
AR2022-0202 Du 20 juin 2022 :
Délégation donnée à M. ROUGERON Johan, Directeur Général
des Services, pour signature de pièces.
AR2022-0202
20/06/2022
AR2022-0203 Du 20 Juin 2022 :
Circulation et stationnement temporairement réservés sur le
parking de la rue des Frères Angéli le 25/06/2022 de 12H00 à
18H00 dans le cadre d’un mariage.
AR2022-0204 Du 21 Juin 2022 :
Interdiction aux débits de boissons de vendre des
rafraichissements à emporter dans des bouteilles en verre le
21/06/2022 dans le cadre de l’organisation de l’édition 2022 de la
Fête de la Musique.
AR2022-0205 Du 21 Juin 2022 :
Pour des raisons de sécurité publique, le jardin public Emmanuel
Chabrier sera fermé au public le 21/06/2022 à compter de 16H45
et ce, jusqu’à la levée des perturbations météorologiques.
Du 21 Juin 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 09/07/2022 de 13H00 à 23H00
à l’occasion d’un concours de pétanque place Charles de Gaulle.
Du 21 Juin 2022 :
Autorisation de débit de boisson le 15/08/2022 de 7H00 à 20H00 à
l’occasion d’une brocante de professionnels place Charles de
Gaulle.
AR2022-0206 Du 22 Juin 2022 :
Emplacements de stationnements réservés place de l’Aître le
25/06/2022 et le 26/06/2022 de 08H00 à 20H00 et le 27/06/2022
de 8H00 et 20H00 dans le cadre d’un déménagement au n°10 rue
de la Boucherie. AVRIL – MAI – JUIN 2022
14
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2022-0207 Du 23 Juin 2022 :
Commission de sécurité Moulin de Nouara – lieu-dit RD67
Nouara – Autorisation d’ouverture partielle et temporaire.
AR2022-0207
23/06/2022
AR2022-0208 Du 27 Juin 2022 :
Stationnement interdit sur la portion comprise entre la rue du Nord
et le n°44 boulevard de l’Europe ainsi qu’entre la rue du 19 Mars
1962 et le n° 31 boulevard de l’Europe, chaussée rétrécie et vitesse
des véhicules abaissée à 30 km/h à hauteur de la zone de chantier
du 04/07/2022 à 8H00 au 05/07/2022 à 18H00 afin de permettre la
réalisation de travaux de branchement sur le réseau public d’eau
potable.
AR2022-0209 Du 28 Juin 2022 :
Autorisation donnée à la Boutique Au Beurre de Thym afin
d’exploiter une terrasse au-devant du 58 avenue Maréchal Foch.
AR2022-0209
28/06/2022
AR2022-0210 Du 27 Juin 2022 :
Circulation et stationnement interdits rue du Four et deux
stationnements réservés au-devant du n°6 avenue Maréchal Foch
du 02/07/2022 15H00 au 03/07/2022 13H00 dans le cadre d’un
déménagement.
AR2022-0211 Du 28 Juin 2022 :
Arrêté interdisant la baignade sur la base de loisirs d’Ambert.
AR2022-0211
29/06/2022
AR2022-0231 Du 29 Juin 2022 :
Réglementation bal des sapeurs-pompiers et feu d’artifice le
13/07/2022. AVRIL – MAI – JUIN 2022
15
DECISIONS - DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Conseil Municipal du 1er Avril 2022
Du 13 Avril 2022 :
Contraction d’un prêt auprès de la Banque Postale d’un montant
de 700 000 € pour financer les investissements prévus.
DEC2204016
13/04/2022
Du 13 Avril 2022 :
Approbation de l'avenant n°1 au marché conclu avec l'entreprise
CABINET GEO-EXPERTS pour le géoréférencement du réseau
d'éclairage public communal portant le marché à 39 600 € HT soit
une augmentation de 29 700 € HT.
DEC2204017
14/04/2022
Du 02 Mai 2022 :
Attribution du marché à l’entreprise CONSTRUCTION BOIS
JOUBERT ET FILS pour procéder à la réfection des toitures à
l’école maternelle pour un montant hors taxes de 160 262,22 euros
HT.
DEC2205018
03/05/2022
Du 02 Mai 2022 :
Résiliation d’un bail de location conclu avec Madame Nadia
GOUVERNAYRE pour un appartement de type T1 bis situé 2
impasse des Croves du Mas. Date d’effet le 30 Avril 2022.
DEC2205019
04/05/2022
Du 03 Mai 2022 :
Attribution d’une mission à BUREAU VERITAS pour un montant
total de 5 640 € HT en vue de faire procéder à la vérification des
aires de jeux et équipements sportifs.
DEC2205020
04/05/2022
Du 03 Mai 2022 :
Sollicitation d'un soutien financier de la Région Auvergne Rhône
Alpes pour la réhabilitation de la bulle de tennis.
DEC2205021
Du 10 Mai 2022 :
Résiliation d’un bail de location conclu avec Monsieur Eric
LAMANDE pour un appartement de type T2 situé 38 rue du
Chicot. Date d’effet le 31 Mai 2022
DEC2205022
12/05/2022
Du 17 Mai 2022 :
Restitution au restaurant le M/Parfums forestiers représenté par
Madame DULEU-BURRE de la caution initialement constituée
d’un montant de 1 500 € au titre de la garantie des biens
immeubles et meubles et de la caution initialement constituée d’un
montant de 1 500 € au titre de la continuité de l’activité au cours
de la période d’exploitation du snack-bar de la base de loisirs en
2021.
DEC2205023
19/05/2022
Du 17 Mai 2022 :
Restitution au restaurant le M/Parfums forestiers représenté par
Madame DULEU-BURRE de la caution initialement constituée
d’un montant de 1 500 € au titre de la garantie des biens
immeubles et meubles et de la caution initialement constituée d’un
montant de 1 500 € au titre de la continuité de l’activité au cours
de la période d’exploitation du snack-bar « les 3 Chênes » en
2021.
DEC2205024
19/05/2022 AVRIL – MAI – JUIN 2022
16
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Conseil Municipal du 20 Mai 2022
Du 10 Juin 2022 :
Approbation des contrats de cessions conclus dans le cadre des
« Mercredis en Eventail ».
DEC2206025
14/06/2022
Du 14 Juin 2022 :
Honoraires versés à Maître Delphine CHARLET-FOUGEROUSE,
avocate, dans le cadre du contentieux initié à l’encontre du permis
de construire pour la réalisation de structures sur le site du World
Festival d’Ambert.
DEC2206029
24/06/2022
Du 16 Juin 2022 :
Acquisition de 5 mobiliers urbains de type planimètre à la société
CLEAR CHANNEL pour un montant de 1 200 € TTC.
DEC2206026
16/06/2022
Du 17 Juin 2022 :
Proposition de l’entreprise VEYRIERE CHARPENTE retenue
pour la rénovation et la sécurisation de la bulle de tennis pour un
montant de 64 244,40 € HT.
DEC2206027
17/06/2022
Conseil Municipal du 17 Juin 2022
Du 22 Juin 2022 :
Résiliation de la convention de mise à disposition des locaux
situés 23 et 25, rue de la République. Date d’effet le 22 Juin 2022.
DEC2206028
23/06/2022
Du 30 Juin 2022 :
Conclusion d’un bail de location avec Monsieur Jean-Michel
BEAL et Madame Nadezda BEAL pour un appartement de type
T2 situé 30 rue du Chicot. Date d’effet le 1er Juillet 2022.
DEC2206030
30/06/2022