Déliberation - OJ 28sept2015

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Déliberation - OJ 28sept2015 Document publié le Lundi 28 septembre 2015 par la commune de Gradignan. Lien du pdf (Déliberation - OJ 28sept2015)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Travail et emploi, ville de gradignan L

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015

ORDRE DU JOUR

I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

I. ADOPTION DES PROCES VERBAUX DES SEANCES DES 28 MAI ET 29 JUIN 2015

I. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

IV. DELIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous) :

sde

Mairie de Gradignan - Allée Gaston Rodrigues - CS 50 105 - 33173 Gradignan cedex

Tél. : 05 56 75 65 00 - Télécopie : 05 56 75 65 65 - mairie@ville-gradignan.fr - www.ville-gradignan.fr

COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS

MONSIEUR LE MAIRE 2015/09/28/01 | Contrat de Co-développement entre Bordeaux Métropole et la Ville de Gradignan pour la période de 2015-2017.

2015/09/28/02 | Convention territoriale de Gradignan du contrat de ville de la

Métropole bordelaise 2015-2020 - Adoption.

2015/09/28/03 | Centre Technique Municipal (CTM) — Projet de cession —

Principe de déclassement du domaine public - Approbation.

2015/09/28/04 | Théâtre des Quatre Saisons - Conventionnement Musiques — Convention partenariale entre l'Etat et la Ville de Gradignan —

Signature - Autorisation.

2015/09/28/05 | Théâtre des Quatre Saisons - Conventionnement - Création d'un budget annexe — Service Public Administratif —

Autonomie financière.

Monsieur BELANGER 2015/09/28/06 | Personnel communal - Création d'un poste dans le cadre du

ENVIRONNEMENT FETÉNDINE dispositif Contrat Unique d'insertion — Contrat d'Accompa- « . " : a RESSOURCES HUMAINES » gnement dans l'Emploi (CUI-CAE)

2015/09/28/07 | Personnel communal - Création d'un poste dans le cadre du

dispositif des Emplois d'Avenir.

2015/09/28/08 | Personnel communal - Ecole Municipale de Musique —

Modification du tableau des effectifs - Modification des

contrats de travail des professeurs pour l'année scolaire

2015/2016.

Monsieur LECUYER 2015/09/28/09 | Budget supplémentaire 2015 - Budget principal.

# FINANCES, MARCHES PUBLICS » 2015/09/28/10 | Budget supplémentaire 2015 - Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres ».

2015/09/28/11 | Théâtre des Quatre Saisons — Programmation culturelle

saison 2015-2016 - Modification du tarif « Connaissance du

Monde ».

2015/09/28/12 | Services de téléphonie filaire, de télécommunications mobiles,

d'interconnexion de sites et d'accès Internet — Attribution des marchés. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2015