Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2025 172 Ann01 Adoption DUERP
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2025 172 Ann01 Adoption DUERP)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
1
DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP)
(Volet risques physiques)
I. INTRODUCTION
La Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF), en sa qualité d’employeur public, accorde une importance primordiale à la santé, à la sécurité et au bien- être de l’ensemble de ses agents. La préservation de l’intégrité physique et mentale de chacun constitue un enjeu majeur, indissociable de la qualité du service public rendu à la population.
Conformément aux dispositions règlementaires en vigueur, la CAPF met en œuvre une politique active de prévention des risques professionnels, fondée sur les principes suivants :
• Identifier, évaluer et hiérarchiser les risques auxquels les agents peuvent être exposés dans l’exercice de leurs missions ;
• Mettre en place des actions de prévention adaptées, qu’elles soient techniques, organisationnelles ou humaines ;
• Assurer une amélioration continue des conditions de travail, en associant l’ensemble des acteurs de la prévention (encadrants, agents, assistant de prévention, médecin du travail, instances représentatives, etc.) ;
• Développer la culture de prévention au sein de la collectivité, dans un esprit de dialogue social et de responsabilité partagée.
Le présent Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) formalise cette démarche. Il constitue un outil central de pilotage et de suivi de la politique de prévention de la Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau.
Il recense, pour chaque unité de travail, les risques identifiés et les mesures de prévention existantes. Il a vocation à être évolutif, réactualisé au moins une fois par an et à chaque modification importante des conditions de travail.
L'autorité territoriale et l’ensemble des managers s’engagent à veiller à la diffusion, à la mise en œuvre et au suivi des actions issues de cette évaluation.
La prévention des risques professionnels est l’affaire de tous ; elle repose sur l’implication de chacun au service d’un environnement de travail sûr, serein et respectueux des femmes et des hommes qui font vivre notre collectivité.
Pascal GOUHOURY,
Président de la Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 2
II. CONTEXTE
Au 31 décembre 2024, l’effectif de la CAPF est le suivant :
En 2024, il y a eu 8 accidents de service ou de travail et 3 accidents de trajets. Aucune maladie professionnelle n’a été déclarée ou reconnue. Un agent a été victime d’actes de violence physique.
Aucun agent n’a été concerné par le versement d’allocations temporaires d’invalidité. Aucun agent n’a été concerné par une procédure de reclassement. Un agent a bénéficié d’un temps partiel thérapeutique à hauteur de 4 mois. Aucun agent n’a été concerné par une inaptitude.
Les locaux où exercent les agents sont les suivants :
• Siège du Pays de Fontainebleau, 80 avenue de Valvins, 77 920 SAMOIS-SUR-SEINE • Service petite enfance-enfance-jeunesse, 10 rue du Fief, 77930 CELY-EN-BIERE • Stade Philippe Mahut à FONTAINEBLEAU
• Stade Pierre de Coubertin à VULAINES-SUR-SEINE
• Piscine de la Faisanderie à FONTAINEBLEAU
• RPE du Pays de Fontainebleau
Le recueil d'information pour le DUERP a été fait auprès des personnes suivantes :
UNITES DE
TRAVAIL
GROUPE POLES/ SERVICES AGENTS
UT1 = Activités
administratives et
tertiaires
A
Direction
Virginie ROUBLIN
Krystelle THOMAS
Communication Sandrine NEPVEU
Politiques
contractuelles
Maria THOMAS
B
DEVECO Valérie DRONET
UHM Valérie TANANT-
PAQUEREAU
CADVE Stéphane LAUDET
C
AGRH Vanessa PAULY
SEJ Julien NEPVEU
Finances Delphine LAROCHE
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 3
III. MODALITES DE MISE A JOUR
Version Date Rédacteur Nature des modifications Commentaires
1 Oct. 2025 RH Volet risques physiques
Le document unique devra être accessible aux personnes suivantes : - L’ensemble des agents,
- Les membres du CST,
- La médecine du travail,
- L’agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI),
- La direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE)
Le DUERP doit être mis à jour :
- Au minimum une fois par an ;
- En cas de modification d’aménagement important, modifiant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail ;
- Lorsqu’une information supplémentaire concernant l’évaluation d’un risque dans une unité de travail est recueillie ;
- En cas d’accident.
UT2 = Activités
d’accueil
D
Accueil Siège Noémi DROUIN
Accueil piscine Nathalie RIOUX
UT3 = Activités
d’ingénierie E CADVE
Stéphane LAUDET
Carine DANIEL
Antoine BILLAUD
UT4 = Activités
techniques
+ UT5= Activités
d’entretien ménager
des stades
F
Sport- Stades
Jean-Claude LAURET
Stéphane JESSAUME
MALO
Frédéric PETIT
Raoul GIRAULT
UT5 = Activités
d’entretien ménager
et de restauration
G
Enfance- Accueil de
loisirs
Candice JAN
Sport - Piscine Nathalie RIOUX
UT6 = Activités
d’animation et de
relais petite enfance
H
Petite enfance -
Enfance-Jeunesse
Carine BENTOLILA
Candice JAN
Nathalie LEROUGE
UT7 = Activités
physiques et
sportives en milieu
aquatique
I Sport- Piscine Valentin BRON
UT8 = Activités
système
d’information
J Informatique
Delphine LAROCHE
Cyril JOUSSEMET
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 4
IV. METHODOLOGIE
La démarche d'évaluation des risques professionnels se déroule selon 5 étapes :
A- Découpage en Unités de travail et identification des différentes situations de travail - onglet 1
Lors de cette étape, l’ensemble des Unités de travail et des tâches associées exercées par les agents de la collectivité sont identifiées.
Définition d’une Unité de travail :
La Circulaire n°6 DRT du 18 avril 2002 précise que la notion d’Unité de travail doit être comprise au sens large, afin de recouvrir les situations très diverses d’organisation du travail. Son champ peut s’étendre d’un poste de travail à plusieurs types de postes occupés par les travailleurs ou à des situations de travail présentant les mêmes caractéristiques.
La Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau a défini 8 Unités de travail :
B- Etude et analyse des risques de l'ensemble des situations de travail
Pendant cette phase d’étude, l’objectif est d’identifier l’ensemble des dangers et d’analyser les risques auxquels peuvent être exposés les agents au cours des différentes situations de travail définies précédemment.
Définition d’un danger :
Un danger est la propriété ou capacité intrinsèque d’un équipement, d’une substance, d’une méthode de travail, susceptible de causer un dommage pour la santé des travailleurs.
Définition d’un risque :
C’est le fait d’exposer une personne à un danger.
Le Pays de Fontainebleau s’est basé sur 16 familles de risques– onglet 2 (hors risques psychosociaux), en s’appuyant sur les travaux de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS).
C- Etablissement des indicateurs - onglet 3
Pour la hiérarchisation des risques professionnels, le Pays de Fontainebleau a utilisé une méthode issue de l’INRS qui repose sur 3 types d’indicateurs (fréquence, gravité, maitrise) répartis chacun en 4 niveaux :
UNITES DE TRAVAIL (UT)
UT1 = Activités administratives et tertiaires
UT2 = Activités d’accueil
UT3 = Activités d’ingénierie – conduite de chantiers / travaux
UT4 = Activités techniques
UT5 = Activités d’entretien ménager et de restauration
UT5 bis = Activités d’entretien ménager des stades
UT6 = Activités d’animation et de relais petite enfance
UT7 = Activités physiques et sportives en milieu aquatique
UT8 = Activités systèmes d’information
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 5
Fréquence
1 Exposition 1 fois par an
2 Exposition 1 fois par mois
3 Exposition 1 fois par semaine
4 Exposition permanente (tous jours)
Gravité
1 Mineure : inconfort, lésion ou maladie n'entrainant pas d'arrêt de travail 2 Significative : lésion ou maladie entraînant un arrêt de travail sans séquelle 3 Critique : lésion entraînant un arrêt de travail avec séquelles 4 Vitale : lésion ou maladie pouvant entraîner la mort ou l'invalidité permanente
La fréquence multipliée à la gravité définit une cotation du niveau brut du risque
Niveau Brut : Fréquence x Gravité
Fréquence
1 2 3 4
Gravité 1 1 2 3 4
2 2 4 6 8
3 3 6 9 12
4 4 8 12 16
Des dispositifs de prévention existants sont des facteurs réducteurs du risque et permettent ensuite de définir un niveau de maîtrise.
Maîtrise
1 Risque bien maîtrisé
2 Risque partiellement maîtrisé
3 Risque peu maîtrisé
4 Risque non maîtrisé
Le niveau de maitrise multiplié au niveau brut permet d’établir une cotation du niveau final du risque (niveau brut X maitrise= niveau final).
Niveau final = Niveau brut x maîtrise
Niveau brut (FxG)
1 2 3 4 6 8 9 12 16
Maîtrise 1 1 2 3 4 6 8 9 12 16
2 2 4 6 8 12 16 18 24 32
3 3 6 9 12 18 24 27 36 48
4 4 8 12 16 24 32 36 48 64
D- Rédaction du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels- onglet 4 à 12
L’ensemble des informations collectées dans les étapes précédentes sont retranscrites dans le Document Unique par Unité de Travail.
E- Réflexion sur les actions de prévention à mettre en place, et établissement du Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPAACT)
A la suite de l’évaluation des risques, il est nécessaire de mettre en place des mesures techniques, organisationnelles ou humaines visant à réduire le niveau final des risques.
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 6
Ces mesures, retranscrites dans le PAPRIPAACT, devront être basées sur les principes généraux de prévention, définis par l’article L4121-2 du Code du Travail, cités ci-dessous :
1) Eviter les risques ;
2) Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ;
3) Combattre les risques à la source ;
4) Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ; 5) Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ;
6) Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ;
7) Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral et au harcèlement sexuel, et ceux liés aux agissements sexistes ; 8) Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ;
9) Donner les instructions appropriées aux travailleurs.
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 Unité de
Travail (UT) Libellé de l'UT Principal environnement de travail Activités à risques de l'UT identifiées Familles de risques identifiés 0 Toutes Sites de la CA du Pays de Fontainebleau Présence sur site Incendie
1 Activités administratives- tertiaires
Poste de travail en bureau seul ou partagé
Utilisation prolongée d'équipements informatiques
Station assise prolongée
Horaires relativement fixes
Télétravail
Travail de bureau
Télétravail
Classement, rangement, archivage...
Déplacement de matériels
Utilisation de divers matériels
Contact avec des publics
Circulation à pied
Déplacement extérieur (voiture, vélo, transport en commun)
Physique
Manutention manuelle
Travail sur écran
Travail isolé
Luminosité
Bruit
Environnement
Biologique
Electrique
Déplacement
2 Activités d'accueil
Poste en espace ouvert, parfois confiné
Utilisation quotidienne d'équipements informatiques
Alternance entre station assise/debout
Horaires fixes
Disponibilité constante
Bruit et sollicitations
Contacts, accueil et orientation des publics (tel et physique) Travail de bureau
Utilisation de divers matériels
Réception livraison, courriers
Gestion de caisse
Circulation à pied
Déplacement extérieur (voiture, vélo, transport en commun)
Physique
Manutention manuelle
Travail sur écran
Travail isolé
Luminosité
Bruit
Environnement
Biologique
Electrique
Déplacement
3 Activités d'ingénierie- conduite de chantier/travaux
Alternance entre travail de bureau et terrain
Utilisation fréquente d'outils informatiques
Alternance entre station assise/debout
Exposition potentielle à des milieux à risques
Exposition aux aléas environnementaux
Déplacements fréquents
Port Equipements de Protection Individuelle
Horaires relativement fixes
Télétravail
Travail de bureau
Télétravail
Classement, rangement, archivage...
Déplacement de matériels
Utilisation de divers petits matériels
Manipulation de matériels techniques
Suivi d'opérations de travaux-maintenance/ visite de terrain Contact et coordination avec des partenaires et des prestataires Circulation à pied
Déplacement extérieur (voiture, vélo, transport en commun)
Physique
Manutention manuelle
Manutention mécanique
Travail sur écran
Travail isolé
Luminosité
Bruit
Environnement
Biologique
Electrique
Déplacement
Entreprises extérieures
4 Activités techniques
Travail en intérieur et extérieur (humide, chaud,
froid, bruyant)
Manipulation d'outils, de machines, de produits
chimiques
Sollicitations physiques importantes (port de
charge, mouvements répétitifs…)
Déplacements très fréquents
Horaires parfois décalés
Port Equipements de Protection Individuelle
Exposition aux aléas environnementaux
Travail seul parfois
Manipulation de déchets, de produits
Conduite d'engins
Entretien des véhicules
Entretien des espaces verts
Entretien des bâtiments et réparations, petits travaux
Intervention sur les équipements électriques
Travaux sur voirie
Montage et démontage des matériels, équipements et mobiliers Intervention en cas de panne ou d'urgence technique
Réception, rangement et distribution de marchandises et produits aux différents services
Contact avec des publics
Déplacements fréquents sur le territoire
Physique
Physiologique
Manutention manuelle
Manutention mécanique
Travail isolé
Bruit
Environnement
Rayonnement
Chimique
Biologique
Electrique
Incendie et explosion
Déplacement
Entreprises extérieures
5 Activités d'entretien ménager et de restauration
Travail majoritairement en intérieur
Milieu potentiellement humide, chaud, confiné
(selon locaux)
Manipulation de produits chimiques
Sollicitations physiques importantes (port de
charge, mouvements répétitifs…)
Horaires décalés
Travail seul parfois
Nettoyage des surfaces (sols, mobiliers, vitres, poignées…)
Nettoyage et désinfection des sanitaires, vestiaires, douches Vidage et gestion des déchets
Manipulation et dilution de produits d'entretien ou de desinfection Utilisation de matériel technique (chariot, perche, autolaveuse…) Participation à la gestion des stocks de produits et consommables Circulation à pied
Contact avec les publics
Service en salle de restauration
Physique
Physiologique
Manutention manuelle
Manutention mécanique
Travail isolé
Luminosité
Bruit
Environnement
Chimique
Biologique
Electrique
Déplacement
5 bis Activités d'entretien ménager des équipements sportifs
Travail majoritairement en intérieur
Milieu potentiellement humide, chaud, confiné
(selon locaux)
Manipulation de produits chimiques
Sollicitations physiques importantes (port de
charge, mouvements répétitifs…)
Horaires décalés
Travail seul parfois
Nettoyage et désinfection des surfaces et locaux (dont sanitaires, vestiaires, douches)
Vidage et gestion des déchets
Manipulation et dilution de produits d'entretien ou de desinfection Utilisation de matériel technique (chariot, perche, autolaveuse…) Participation à la gestion des stocks de produits et consommables Circulation sur
Contact avec les publics
Physique
Physiologique
Manutention manuelle
Manutention mécanique
Travail isolé
Luminosité
Bruit
Environnement
Chimique
Biologique
Electrique
Déplacement
6 Activités d'animation et de relais petite enfance
Centres de loisirs, espaces extérieurs, locaux
scolaires, crèches…
Travail en posture dynamique (déplacements, port
d'enfants, position accroupie à hauteur d'enfant
Horaires variables
Bruit ambiant et sollicitations constantes
Forte vigilance
Accueil et encadrement des publics
Organisation et animation d'activités pédagogiques
Communication avec les familles, les équipes, les partenaires Chargement et déchargement d'équipements et de mobiliers Accompagnement aux soins d'hygiène (dont repas)
Travail de bureau (responsables, référents AL et RPE)
Circulation à pied
Déplacements sur le territoire
Physique
Physiologique
Manutention manuelle
Travail sur écran (responsables, référents AL et RPE)
Travail isolé (RPE)
Bruit
Environnement
Biologique
Electrique
Déplacement
7 Activités physiques et sportives en milieu aquatique
Milieu humide, chaud, bruyant
Présence et manipulation de produits chimiques
Horaires décalés
Port tenue réglementaire
Station debout
Forte vigilance
Accueil et surveillance des publics
Intervention de secours
Enseignement aux publics
Organisation et animation d'activités aquatiques
Entretien et vérification du matériel (dont nettoyage lors des vidanges) Travail de bureau (chef de bassin)
Circulation à pied
Physique
Physiologique
Manutention manuelle
Travail sur écran (chef de bassin)
Luminosité
Bruit
Environnement
Chimique
Biologique
Electrique
Déplacement
8 Activités systèmes d'information
Poste de travail en bureau le plus souvent
Utilisation intensive d'équipements informatiques
Déplacements
Alternance entre station assise/debout
Travail en interaction avec tous les services
Travail de bureau
Télétravail
Installation et démontage des systèmes d'information
Contact avec des publics
Circulation à pied dans tous les services
Déplacements fréquents sur le territoire
Physique
Manutention manuelle
Manutention mécanique
Travail sur écran
Travail isolé
Luminosité
Environnement
Biologique
Electrique
Rayonnement
Déplacement
CA PAYS DE FONTAINEBLEAU
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 Exemples de situations possibles de danger
1 Risque physique Chute de plain pied, chute de hauteur, agression 2 Physiologique Horaires irréguliers, travail de nuit, cadences élevées 3 Manutention manuelle Port de charges, gestes répétitifs, postures contraignantes, chute d'objets 4 Manutention mécanique Ecrasements, heurts, coupure, brûlure, vibration 5 Travail sur écran Travail prolongé sur ordinateur 6 Travail isolé Télétravail, travail seul 7 Luminosité Eclairage inadapté, reflet, éblouissement 8 Bruit Machines bruyantes, environnement sonore élevé, bureau partagé 9 Environnement Températures extrêmes (chaud ou froid), exposition aux risques naturels, ventilation inadaptée 10 Rayonnement UV, IR, rayons X, ondes électromagnétiques 11 Risque chimique Exposition/ inhalation de produits corrosifs ou toxiques, résidus de soudure, solvants, lubrifiants,… 12 Risque biologique Exposition aux virus, bactéries, moisissures, sang 13 Risque électrique Mauvaise manipulation de matériel électrique, manipulation dans des locaux électriques, matériels défectueux, contact direct avec des fils 14 Incendie et explosion présence sur un site, présence de produits inflammables, gaz, solvant… 15 Déplacement Accident de la route, chute ou choc en déplacement
16 Entreprises extérieures Manque de coordination des activités, manque de communication, non respect des consignes de sécurité, coactivités, utilisation de matériels ou produits inconnus, défaut de qualification ou de formation…
Tableau des familles de risques professionnels physiques Famille de risque
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 1 Exposition 1 fois par an
2 Exposition 1 fois par mois Fréquence 3 Exposition 1 fois par semaine 1 2 3 4 4 Exposition permanente (tous jours) Gravité 1 1 2 3 4 2 2 4 6 8
1 Mineure : inconfort, lésion ou maladie n'entrainant pas d'arrêt de travail 3 3 6 9 12 2 Significative: lésion ou maladie entraînant un arrêt de travail sans séquelle 4 4 8 12 16 3 Critique: lésion entraînant un arrêt de travail avec séquelles 4 Vitale: lésion ou maladie pouvant entraîner la mort ou l'invalidité permanente
Niveau brut (FxG)
1 2 3 4 6 8 9 12 16
1 Risque bien maîtrisé Maîtrise 1 1 2 3 4 6 8 9 12 16 2 Risque partiellement maîtrisé 2 2 4 6 8 12 16 18 24 32 3 Risque peu maîtrisé 3 3 6 9 12 18 24 27 36 48 4 Risque non maîtrisé 4 4 8 12 16 24 32 36 48 64
Maîtrise
INDICATEURS DE COTATION
Fréquence
Niveau Brut : Fréquence x Gravité
Gravité
Niveau final = Niveau brut x maîtrise
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 ACTIVITÉS FAMILLES DE RISQUES SITUATIONS POSSIBLES DE DANGER CONSÉQUENCES POSSIBLES FRÉQUENCE GRAVITÉ NIVEAU BRUT DISPOSITIFS EXISTANTS MAITRISE NIVEAU FINAL
Toutes Incendie Présence sur site
Intoxication
Brûlures
Décès
1 4 4
Organisation d'exercices d'évacuation
Maintenance des systèmes d'alerte et de sécurité obligatoires (centrale de sécurité, alarme
sonore, détecteurs de fumée, Blocs Autonomes d'Eclairage de Sécurité, porte coupe-feu,
extincteurs, déclencheurs manuels d'alarme, lance incendie RIA )
Mise en oeuvre d'une procédure de sécurité incendie au siège
Formation Equipier de Première Intervention
Formation à la manipulation des extincteurs
Formation premiers secours et sauveteur / secouriste du travail
2 8
Travail sur écran Travail prolongé sur écran > 4 heures par jour (en position assise) Troubles Musculo-Squelettiques Troubles visuels 4 3 12
Selon besoins et préconisations de la médecine du travail :
*Poste de travail adapté
*Mobilier plus adapté
*Matériel ergonomique (multi-écrans, souris ergonomique, support PC)
Filtres anti lumière bleue sur les nouveaux écrans
Modulation de la luminosité des écrans
2 24
Travail isolé Télétravail / seul sur site Isolement face aux risques physiques 3 3 9
Délibération détaillant les modalités du télétravail
Contacts avec la hiérarchie et les collègues grâce aux outils de management collaboratifs
(Webex, Teams…)
3 27
Luminosité Eclairage inadapté, éblouissement, reflets
Troubles visuels
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
3 1 3
Installation d'un éclairage modulable dans les bureaux du siège
Installation d'un éclairage d'appoint dans certains bureaux
Installation de stores / volets / films sur les fenêtres de certains bureaux
Flexibilité dans l'orientation des postes de travail
2 6
Bruit Bureau partagé Environnement sonore inadapté
Gênes auditives
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
4 1 4
Installation de panneaux acoustiques notamment au siège
Fourniture de casques anti-bruit pour certains agents
Mise en place de chevalet ou d'un affichage sur les portes pour informer de la tenue de
réunions
2 8
Environnement Températures trop chaudes ou froides Ventilation inadaptée
Gêne
Malaise
Maladie ORL
2 1 2
Mise à disposition de ventilateurs ou de chauffages d'appoint
Installation de stores / volets / films sur les fenêtres
Mise à disposition d'une fontaine à eau au siège
Changement de bureau possible au siège en cas de températures inadaptées
3 6
Manutention manuelle Gestes répétitifs (hors travail sur écran) Troubles Musculo-Squelettiques Douleur 4 1 4 Fourniture de casques audio pour les visios, les conversations téléphoniques, etc Poste de travail adapté 2 8
Electrique
Mauvaise manipulation de petits matériels
électriques
Matériel défectueux
Contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
1 4 4
Mise en place d'un affichage pour prévenir les dangers électriques
Maintenance régulière des installations électriques
Installation de disjoncteurs et de câbles-management
Evacuation du matériel défectueux
Intervention du service informatique si nécessaire
2 8
Classement, archivage,
rangement...
Déplacement de matériels
Port de charge
Posture contraignante
Chute d'objet
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
2 2 4
Interventions de MALO ou de l'agent polyvalent
Mise à disposition de chariots à roulettes sur certains sites
Mise en place de rangements adaptés
Utilisation de la dématérialisation des documents pour limiter le nombre de dossiers papier
2 8
Utilisation de divers petits
matériels Mauvaise manipulation, matériel défectueux
Douleur
Blessure 3 1 3
Mise à disposition des notices d'utilisation du matériel
Evacuation du matériel défectueux 2 6
Physique Public agressif physiquement Blessure 1 3 3 2 6
Biologique Contact avec des publics porteurs de virus Contamination Epidémie 3 2 6
Mise en place de protocoles sanitaires (gestes barrières)
Possibilité d'isolement / travail en distanciel
Mise à disposition de masques / gel hydroalcoolique
4 24
Circulation à pied Chute en raison d'escaliers, d'obstacles, de sol glissant
Blessure
Fracture
Traumatisme
4 3 12
Présence d'ascenseurs sur certains sites
Sécurisation grâce à des marches antidérapantes sur certains sites
Mise en place de main-courante dans les escaliers
Espaces de circulation dégagés
Mise en place de balisage "sol humide" lors de l'entretien des locaux
Respect des normes d'accessibilité sur certains sites
2 24
Déplacement extérieur (vélo,
voiture, transport en commun) Accident de la route, chute
Traumatisme
Invalidité
Incapacité
Décès
3 4 12
Suivi des contrôles techniques et de l'entretien des véhicules
Formation à l'éco-conduite
Fourniture d'équipements de protection individuelle pour les utilisateurs des vélos
Déploiement de règlements intérieurs sur l'utilisation des véhicules et des vélos de service
Diffusion aux agents de procédures en cas d'accident (RH) et en cas de sinistre (assurances)
3 36
82 199
Manutention manuelle
Contact avec des publics
Déplacement
UNITE DE TRAVAIL 1 : Activités administratives- tertiaires
IDENTIFICATION
Travail de bureau
Télétravail
ÉVALUATION
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 ACTIVITÉS FAMILLES DE RISQUES SITUATIONS POSSIBLES DE DANGER CONSÉQUENCES POSSIBLES FRÉQUENCE GRAVITÉ NIVEAU BRUT DISPOSITIFS EXISTANTS MAITRISE NIVEAU FINAL
Toutes Incendie Présence sur site
Intoxication
Brûlures
Décès
1 4 4
Organisation d'exercices d'évacuation
Maintenance des systèmes d'alerte et de sécurité obligatoires (centrale de sécurité, alarme sonore,
détecteurs de fumée, Blocs Autonomes d'Eclairage de Sécurité, porte coupe-feu, extincteurs,
déclencheurs manuels d'alarme, lance incendie RIA )
Mise en oeuvre d'une procédure de sécurité incendie au siège
Formation Equipier de Première Intervention
Formation à la manipulation des extincteurs
Formation premiers secours et sauveteur / secouriste du travail
2 8
Physique Public agressif physiquement Blessure 2 3 6
Installation d'un bouton d'alerte et mise en place d'une procédure de sécurité pour l'accueil du siège
Installation d'une vitre de protection pour les accueils de la piscine et du siège
Présence de caméras à la piscine et au siège
2 12
Biologique Contact avec des publics porteurs de virus Contamination Epidémie 2 2 4
Installation d'une vitre de protection pour les accueils de la piscine et du siège
Mise en place de protocoles sanitaires (gestes barrières)
Fourniture de masques / gel hydroalcoolique
4 16
Travail sur écran Travail prolongé sur écran > 4 heures par jour (en position assise) Troubles Musculo-Squelettiques Troubles visuels 4 3 12
Selon besoins et préconisations de la médecine du travail :
*Poste de travail adapté
*Mobilier plus adapté
*Matériel ergonomique (multi-écrans, souris ergonomique, support PC)
Filtres anti lumière bleue sur les nouveaux écrans
Modulation de la luminosité des écrans
2 24
Travail isolé Télétravail / seul sur site Isolement face aux risques physiques 1 3 3 Installation d'un bouton d'alerte et mise en place d'une procédure de sécurité pour l'accueil du siège Utilisation de talkies-walkies à la piscine 2 6
Luminosité Eclairage inadapté, éblouissement, reflets
Troubles visuels
Autres gênes sensorielles (maux de
tête, fatigue…)
3 1 3 Flexibilité dans l'orientation des postes de travail 3 9
Bruit Bureau partagé Environnement sonore inadapté
Gênes auditives
Autres gênes sensorielles (maux de
tête, fatigue…)
4 1 4 Mise en place d'une isolation phonique et d'un cloisonnement pour l'accueil du siège Mise en place d'un cloisonnement pour l'accueil de la piscine 3 12
Environnement Températures trop chaudes ou froides Ventilation inadaptée
Gêne
Malaise
Maladie ORL
3 2 6
Mise à disposition d'un ventilateur à la piscine
Mise à disposition d'un ventilateur et d'un chauffage d'appoint au siège
Cloisonnement de l'accueil du siège et de la piscine
Mise à disposition d'une fontaine à eau au siège et à la piscine
3 18
Manutention manuelle Gestes répétitifs Troubles Musculo-Squelettiques Douleur 4 3 12 Fourniture de casques audio pour l'agent d'accueil du siège 3 36
Electrique
Mauvaise manipulation de petits matériels
électriques
Matériel défectueux
Contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
1 4 4 Maintenance régulière des installations électriques Intervention du service informatique si nécessaire 2 8
Utilisation de divers petits
matériels Mauvaise manipulation, matériel défectueux
Douleur
Blessure 1 2 2
Mise à disposition des notices d'utilisation du matériel
Evacuation du matériel défectueux 2 4
Réception, livraison,
courriers
Port de charges, gestes répétitifs, postures
contraignantes, chute d'objets
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
4 3 12 Mise à disposition de diable / chariot à roulettes Mise en place de rangements adaptés 2 24
Gestion de caisse (piscine) Physique Agression dans le cadre d'un vol de caisse Blessure 2 3 6
Installation d'une vitre de protection pour les accueils de la piscine et du siège
Accès à la caisse de la piscine verrouillé (code)
Présence de caméras à la piscine
Dépôt régulier des fonds à la Trésorerie
2 12
Circulation à pied Chute en raison d'escaliers, d'obstacles, de sol glissant
Blessure
Fracture
Traumatisme
3 3 9
Sécurisation grâce à des marches antidérapantes sur certains sites
Mise en place de main-courante dans les escaliers
Espaces de circulation dégagés
Mise en place de balisage "sol humide" lors de l'entretien des locaux
Respect des normes d'accessibilité sur certains sites
Port de claquettes à la piscine
Passage régulier de l'autolaveuse et de la raclette à la piscine
2 18
Déplacement extérieur
(vélo, voiture, transport en
commun)
Accident de la route, chute
Traumatisme
Invalidité
Incapacité
Décès
1 4 4
Suivi des contrôles techniques et de l'entretien des véhicules
Formation à l'éco-conduite
Fourniture d'équipements de protection individuelle pour les utilisateurs des vélos
Déploiement de règlements intérieurs sur l'utilisation des véhicules et des vélos de service
Diffusion aux agents de procédure en cas d'accident (RH) et en cas de sinistre (assurances)
3 12
91 219
Travail de bureau
Manutention manuelle
Déplacement
UNITE DE TRAVAIL 2 : Activités d'accueil
IDENTIFICATION
Contacts, accueil et
orientation des publics (tel
et physique)
ÉVALUATION
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 ACTIVITÉS FAMILLES DE RISQUES SITUATIONS POSSIBLES DE DANGER CONSÉQUENCES POSSIBLES FRÉQUENCE GRAVITÉ NIVEAU BRUT DISPOSITIFS EXISTANTS MAITRISE NIVEAU FINAL
Toutes Incendie Présence sur site Intoxication
Brûlures
Décès
1 4 4
Organisation d'exercices d'évacuation
Maintenance des systèmes d'alerte et de sécurité obligatoires (centrale de sécurité, alarme sonore,
détecteurs de fumée, Blocs Autonomes d'Eclairage de Sécurité, porte coupe-feu, extincteurs, déclencheurs manuels d'alarme, lance incendie RIA)
Mise en oeuvre d'une procédure de sécurité incendie au siège
Formation Equipier de Première Intervention
Formation à la manipulation des extincteurs
Formation premiers secours et sauveteur / secouriste du travail
2 8
Travail sur écran Travail prolongé sur écran > 4 heures par jour (en position assise) Troubles Musculo-Squelettiques Troubles visuels 4 1 4
Selon besoins et préconisations de la médecine du travail :
*Poste de travail adapté
*Mobilier plus adapté
*Matériel ergonomique (multi-écrans, souris ergonomique, support PC)
Filtres anti lumière bleue sur les nouveaux écrans
Modulation de la luminosité des écrans
2 8
Travail isolé Télétravail Isolement face aux risques physiques 3 1 3
Délibération détaillant les modalités du télétravail
Contacts avec la hiérarchie et les collègues grâce aux outils de management collaboratifs (Webex,
Teams…)
3 9
Luminosité Eclairage inadapté, éblouissement, reflets Troubles visuels Autres gênes sensorielles (maux de tête, fatigue…) 3 1 3
Installation d'un éclairage modulable dans les bureaux du siège Installation d'un éclairage d'appoint dans certains bureaux
Installation de stores / volets / films sur les fenêtres de certains bureaux
Flexibilité dans l'orientation des postes de travail
2 6
Bruit Bureau partagé Environnement sonore inadapté Gênes auditives Autres gênes sensorielles (maux de tête, fatigue…) 4 1 4
Installation de panneaux acoustiques notamment au siège
Fourniture de casques anti-bruit pour certains agents
Mise en place de chevalet ou d'un affichage sur les portes pour informer de la tenue de réunions
2 8
Environnement Températures trop chaudes ou froides Ventilation inadaptée
Gêne
Malaise
Maladie ORL
3 1 3
Mise à disposition de ventilateurs
Installation de stores / volets / films sur les fenêtres
Mise à disposition d'une fontaine à eau au siège
Changement de bureau possible au siège en cas de températures inadaptées
3 9
Manutention manuelle Gestes répétitifs Troubles Musculo-Squelettiques Douleur 1 1 1 Fourniture de casques audio pour les visios, les conversations téléphoniques, etc Poste de travail plus adapté 2 2
Electrique
Mauvaise manipulation de petits matériels
électriques
Matériel défectueux
Contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
1 4 4
Mise en place d'un affichage pour prévenir les dangers électriques
Maintenance régulière des installations électriques
Installation de disjoncteurs et de câbles-management
Evacuation du matériel défectueux
Intervention du service informatique si nécessaire
Formation d'un agent à l'habilitation électrique
2 8
Classement, archivage, rangement...
Déplacement de matériels
Port de charge
Posture contraignante
Chute d'objet
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
1 1 1
Interventions de MALO ou de l'agent polyvalent
Mise à disposition de chariots à roulettes sur certains sites
Mise en place de rangements adaptés
Utilisation de la dématérialisation des documents pour limiter le nombre de dossiers papier
2 2
Utilisation de divers petits matériels Mauvaise manipulation, matériel défectueux Douleur Blessure 1 1 1 Mise à disposition des notices d'utilisation du matériel Evacuation du matériel défectueux 2 2
Physique Chute de plain pied ou de hauteur Blessure, fracture traumatisme, contusion 3 3 9 Formation à la sécurisation d'un chantier 2 18
Electrique
Contact avec des équipements mal isolés, absence
de mise à la terre, manipulation de câbles ou
appareils sous tension
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
2 4 8 Formation à l'habilitation électrique Formation au secourisme 2 16
Bruit Travail à proximité de moteurs, générateurs, outillage électrique, niveaux sonores élevés
Gênes auditives
Autres gênes sensorielles (maux de tête, fatigue…)
perte d'audition
Acouphènes
3 3 9 3 27
Environnement Températures trop chaudes ou froides Gêne
Malaise
Maladie ORL
3 1 3 Fourniture d'équipements de protection individuelle (manteaux) 4 12
Manutention mécanique
Ecrasements, heurts, coupure,
Port de charge lourde, postures contraignantes,
vibrations
TMS, plaie, lésions, entorse,
fracture, contusion, traumatisme, amputation, hémorragie, décès 2 3 6 Fourniture d'équipements de protection individuelle (chaussures de sécurité, casques, gilet de signalisation, gants) 3 18
Explosion/incendie Présence de gaz, solvant, poussières inflammables…
Brûlure
Intoxication
Décès
2 4 8 3 24
Chimique
Exposition/ Inhalation de produits corrosifs ou
toxiques, résidus de soudure, solvants,
lubrifiants…
Brûlure chimique, irritation
Intoxication
Allergie, gênes sensorielles
Troubles neurologiques
Maladies (asthme, cancer…)
1 3 3 3 9
Biologique Contact avec des publics porteurs de virus Contamination Epidémie 3 1 3
Mise en place de protocoles sanitaires (gestes barrières)
Possibilité d'isolement / travail en distanciel
Fourniture de masques / gel hydroalcoolique
4 12
Physique Public agressif physiquement Blessure 2 2 4 2 8
Entreprises extérieures
Manque de coordination des activités, manque de
communication, non respect des consignes de
sécurité, coactivité, utilisation de matériel ou
produits inconnus, défaut de qualification ou de
formation
Tout type d'accidents physiques ou liés à des atmosphères nuisibles
(toxique, auditive…) 2 3 6
Mise en place des plans de prévention / permis feu
Mise en œuvre de réunions de coordination dans le cadre des travaux
Mise en place du contrôle des permis de travail et des habilitations dans le cadre de la commande
publique
Information des sociétés des modalités en matière de sécurité au démarrage du chantier (sensibilisation
aux règles du site)
3 18
Circulation à pied Chute en raison d'escaliers, d'obstacles, de sol glissant Blessure
Fracture
Traumatisme
4 3 12
Présence d'ascenseurs sur certains sites
Sécurisation grâce à des marches antidérapantes sur certains sites
Mise en place de main-courante dans les escaliers
Espaces de circulation dégagés
Mise en place de balisage "sol humide" lors de l'entretien des locaux Respect des normes d'accessibilité sur certains sites
2 24
Déplacement extérieur (vélo, voiture,
transport en commun) Accident de la route, chute
Traumatisme
Invalidité
Incapacité
Décès
4 4 16
Suivi des contrôles techniques et de l'entretien des véhicules Formation à l'éco-conduite
Fourniture d'équipements de protection individuelle pour les utilisateurs des vélos
Déploiement de règlements intérieurs sur l'utilisation des véhicules et des vélos de service Diffusion aux agents de procédures en cas d'accident (RH) et en cas de sinistre (assurances)
3 48
115 296
Manutention manuelle
Manipulation de matériels techniques
Suivi d'opération de travaux-
maintenance/ visite de terrain
Contacts et coordination avec des
partenaires et des prestataires
Déplacement
UNITE DE TRAVAIL 3 : Activités d'ingénierie
IDENTIFICATION
Travail de bureau
Télétravail
ÉVALUATION
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 ACTIVITÉS FAMILLES DE RISQUES SITUATIONS POSSIBLES DE DANGER CONSÉQUENCES POSSIBLES FRÉQUENCE GRAVITÉ NIVEAU BRUT DISPOSITIFS EXISTANTS MAITRISE NIVEAU FINAL
Toutes Incendie Présence sur site
Intoxication
Brûlures
Décès
1 4 4
Organisation d'exercices d'évacuation
Consignes d'évacuation transmises aux agents
Maintenance des systèmes d'alerte et de sécurité obligatoires (centrale de sécurité, alarme sonore, détecteurs de fumée, Blocs
Autonomes d'Eclairage de Sécurité, porte coupe-feu, extincteurs, déclencheurs manuels d'alarme, lance incendie RIA )
Formation Equipier de Première Intervention
Formation à la manipulation des extincteurs
Formation premiers secours et sauveteur / secouriste du travail
3 12
Biologique Exposition aux virus, bactéries, moisissures, sang
Infection
Contamination
Allergie
1 2 2 Port des équipements de protection individuelle (gants/ masques/combinaisons jetables/ lunettes/ bottes) 2 4
Chimique Exposition/ Inhalation de produits corrosifs ou toxiques, résidus de soudure, solvants, lubrifiants…
Brûlure chimique, irritation
Intoxication
Allergie, gênes sensorielles
Troubles neurologiques
Maladies (asthme, cancer…)
4 2 8
Port des équipements de protection individuelle (gants/ masques/combinaisons jetables/ lunettes/ bottes)
Utilisation de jerricanes en métal
Utilisation d'un véhicule ouvert pour le transport de produits
Mise à disposition d'armoires de stockage sécurisée à Mahut et à Coubertin
Présence d'une pharmacie complète sur les sites (avec rince œil)
Mise en place de classeurs avec les notices et les fiches de sécurité des produits (FDS)
3 24
Physique Accident, choc, chute
Traumatisme
Invalidité
Incapacité
Décès
4 4 16
Port des équipements de protection individuelle (gilet jaune, triangle, casques, chaussures de sécurité, ...)
Formation au certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) / autorisation de conduite
Maintenance régulière des engins (à l'utilisation et annuelle)
Evacuation ou mise à l'arrêt des engins défectueux
2 32
Bruit Travail à proximité de moteurs, niveaux sonores élevés
Troubles auditifs (dont acouphènes)
Fatigue
Effets cardiovasculaires
4 3 12
Port des équipements de protection individuelle ((casques anti-bruit, protections auditives)
Vérification auditive lors des visites médicales menées par la médecine préventive
Vérification de la conformité des normes sonores des véhicules
Favoriser l'achat d'engins électriques moins bruyants
2 24
Travail isolé Travail seul sur site Isolement face aux risques physiques 4 4 16
Organisation du travail en binôme
Mise à disposition de téléphones portables pour les équipes
Rappels de la bonne utilisation des outils par les chefs d'équipe
2 32
Physique Chute de plain pied ou de hauteur, glissade, chute d'objet Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 3 12
Vérification des véhicules et des outils par les agents
Equipements de protection collective et individuelle (harnais-baudrier, cordes, casques, chaussures de sécruité)
Travail en binôme
Formation à l'habilitation au travail en hauteur
2 24
Manutention manuelle Gestes répétitifs, posture contraignante, port de charge lourde
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
4 3 12
Mise à disposition de chariots à roulettes / diables / planches à roulettes / rampes
Achat d'une benne ampliroll et de transpalettes électriques
Réduction du volume des contenants (matériel / matière)
3 36
Manutention mécanique Chocs, écrasement, utilisation d'outils ou pièces métalliques coupantes, vibrations
Traumatisme
Blessures graves
Brûlure,
Invalidité
Décès
4 4 16 Port des équipements de protection individuelle Formation au secourisme 3 48
Bruit Utilisation de machines bruyantes Environnement sonore inadapté
Gênes auditives
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
4 3 12
Fourniture de casques anti-bruit et de protections auditives
Vérification auditive lors des visites médicales menées par la médecine préventive
Vérification de la conformité des normes sonores des véhicules
Achat d'engins électriques moins bruyants
2 24
Environnement
Températures trop chaudes ou froides
Piqures d'insectes/ morsures d'animaux
Gêne
Malaise
Maladie ORL
2 2 4
Adaptation des horaires et du travail selon la météo
Fourniture de gourdes
Port d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail adaptés (parka, casquette, gants hiver/été, pantalon
été/hiver, chaussure été/hiver)
Présence de douches sur les bases vie des équipes
Mise à disposition de ventilateurs ou de chauffages d'appoint
Formation au secourisme
Présence d'une pharmacie complète sur les sites
2 8
Rayonnement Activités en plein soleil Coup de soleil, insolation, déshydratation Cancer de la peau 2 2 4 Fourniture de casquettes 2 8
Electrique
Contact avec des appareils mal isolés, absence de
mise à la terre, manipulation de câbles ou appareils
sous tension
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
3 4 12
Maintenance régulière des installations électriques
Vérification et maintenance régulière du matériel
Mise en place d'un affichage pour prévenir les dangers électriques
Installation de disjoncteurs et de câbles-management
Evacuation du matériel défectueux
Intervention du service informatique si nécessaire
Port des équipements de protection individuelle (gants isolants, casques, visière)
Formation aux habilitations électriques
Formation au secourisme
1 12
Entreprises extérieures
Manque de coordination des activités, manque de
communication, non respect des consignes de
sécurité, coactivité, utilisation de matériel ou produits
inconnus, défaut de qualification ou de formation
Tout type d'accidents physiques ou liés à des
atmosphères nuisibles (toxique, auditive…) 2 2 4
Mise en place des plans de prévention / permis feu
Mise en œuvre de réunions de coordination dans le cadre des travaux
Mise en place du contrôle des permis de travail et des habilitations dans le cadre de la commande publique
Information des sociétés des modalités en matière de sécurité au démarrage du chantier (sensibilisation aux règles du site)
Installation de balisages chantier
Planification des interventions si possible
3 12
Electrique
Mauvaise manipulation de matériel électrique
Manipulation dans les locaux électriques (TGBT…)
Matériel défectueux
Contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
2 4 8
Formation aux habilitations électriques
Port des équipements de protection individuelle
Utilisation de testeurs / cadenas de consignation
1 8
Incendie/explosion Présence de gaz, solvant, poussières inflammables…
Brûlure
Intoxication
Décès
2 4 8 Formation aux habilitations électriques Port des équipements de protection individuelle 2 16
Travaux sur voirie Physique Accident de la route, chute, choc
Traumatisme
Invalidité
Incapacité
Décès
2 4 8 Présence de panneaux de signalisation dans les véhicules Port des équipements de protection individuelle (manteaux haute visibilité) 2 16
Physique Chute, glissade, chute d'objet
Blessure
Fracture
Traumatisme
3 2 6 Utilisation des ascenseurs ou de circuits adaptés Lieu de stockage adapté sur certains sites 2 12
Manutention manuelle Gestes répétitifs, posture contraignante, port de charge lourde
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
3 3 9
Mise à disposition de chariots à roulettes / diables / planches à roulettes / rampes
Fourniture de matériel facile à transporter et adapté
Port d'équipements de protection individuelle (gants / chaussures de sécurité)
2 18
Manutention mécanique Chocs, écrasement, utilisation d'outils ou pièces métalliques coupants, vibrations
Traumatisme
Blessures graves
Brûlure,
Invalidité
Décès
2 4 8
Achat de transpalettes électriques
Port d'équipements de protection individuelle
Formation au certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) / autorisation de conduite
Mise en place de classeurs avec les notices d'utilisation et les fiches techniques des matériels
Réduction des volumes sur les palettes
2 16
Intervention en cas de panne ou d'urgence
technique Physiologique Horaires irréguliers Fatigue 2 1 2 Notification aux agents des plannings par antcipation et mise en œuvre du règlement du temps de travail 3 6
Réception, rangement et distribution de
marchandises et produits aux différents
services
Manutention manuelle Gestes répétitifs, posture contraignante, port de charge lourde
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
3 3 9 Mise à disposition de chariots à roulettes / diables / planches à roulettes / rampes équipements de protection individuelle (gants/ chaussures de sécurité) 2 18
Physique Public agressif physiquement Blessure 3 3 9 2 18
Biologique Contact avec des publics porteurs de virus Contamination Epidémie 4 2 8 Mise en place de protocoles sanitaires (gestes barrières) Mise à disposition de masques / gel hydroalcoolique 4 32
Circulation sur site (à pied ou en véhicule) Chute en raison d'escaliers, d'obstacles, de sol glissant, de choc
Blessure
Fracture
Traumatisme
4 3 12
Présence d'ascenseurs sur certains sites
Sécurisation grâce à des marches antidérapantes sur certains sites
Mise en place de main-courante dans les escaliers
Espaces de circulation dégagés
Mise en place de balisage "sol humide" lors de l'entretien des locaux ou de balisage d'intervention
Respect des normes d'accessibilité sur certains sites
Fourniture de chaussures adaptées
Mise en place de règlements intérieurs des sites
Installation de la signalisation lors des interventions
3 36
Déplacement extérieur (vélo, voiture,
transport en commun) Accident de la route, chute, choc
Traumatisme
Invalidité
Incapacité
Décès
4 4 16
Suivi des contrôles techniques et de l'entretien des véhicules
Formation à l'éco-conduite
Fourniture d'équipements de protection individuelle pour les utilisateurs des vélos
Déploiement de règlements intérieurs sur l'utilisation des véhicules et des vélos de service
Diffusion aux agents de procédures en cas d'accident (RH) et en cas de sinistre (assurances)
3 48
237 544
UNITE DE TRAVAIL 4 : Activités techniques
IDENTIFICATION
Manipulation de déchets ou de produits
Conduite d'engins
Entretiens de véhicules
Entretiens des espaces verts
Entretiens des bâtiments et réparations,
petits travaux
Intervention sur des équipements
électriques
Montage et démontage des matériels,
équipements et mobiliers
Contacts avec des publics
ÉVALUATION
Déplacement
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 ACTIVITÉS FAMILLES DE RISQUES SITUATIONS POSSIBLES DE DANGER CONSÉQUENCES POSSIBLES FRÉQUENCE GRAVITÉ NIVEAU BRUT DISPOSITIFS EXISTANTS MAITRISE NIVEAU FINAL
Toutes Incendie Présence sur site
Intoxication
Brûlures
Décès
1 4 4
Organisation d'exercices d'évacuation
Consignes d'évacuation transmises aux agents
Maintenance des systèmes d'alerte et de sécurité obligatoires (centrale de sécurité, alarme sonore, détecteurs de
fumée, Blocs Autonomes d'Eclairage de Sécurité, porte coupe-feu, extincteurs, déclencheurs manuels d'alarme,
lance incendie RIA )
Formation Equipier de Première Intervention
Formation à la manipulation des extincteurs
Formation premiers secours et sauveteur / secouriste du travail
3 12
Physique Chute de plain pied, chute de hauteur Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 2 8
Mise en place de balisage "sol humide" lors de l'entretien des locaux
Port de chaussures anti-dérapantes
Utilisation d'escabeaux de type gazelle si nécessaire
Utilisation de matériel adapté
2 16
Manutention manuelle Port de charges, gestes répétitifs, postures contraignantes, chute d'objets
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
4 1 4 Utilisation de chariots de ménage Aménagement des espaces 2 8
Travail isolé Travail seul sur site Isolement face aux risques physiques 4 2 8 Mise à disposition de téléphones portables pour les équipes Travail en binôme selon mission et possibilité 2 16
Electrique Câblages défectueux, contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
4 4 16
Vérification et maintenance régulière du matériel
Utilisation du matériel sur batterie
Evacuation du matériel défectueux
Port des équipements de protection individuelle (gants isolants, casques, visière)
Formation aux habilitations électriques
Formation au secourisme
Maintenance régulière des équipements et installations électriques
1 16
Environnement Températures extrêmes (chaud ou froid), humidité
Gêne
Malaise
Maladie ORL
4 1 4
Ventilation adaptée
Adaptation des horaires si besoin
Prise de pauses régulières
1 4
Biologique Exposition aux virus, bactéries, moisissures, sang
Infection
Contamination
Allergie
4 3 12
Mise en place de poubelles hygiéniques
Port des équipements de protection individuelle (gants jetables, masques filtrants)
Utilisation de matériel adapté (pince)
2 24
Chimique Exposition/ Inhalation de produits corrosifs ou toxiques, solvants, peinture…
Brûlure chimique, irritation
Intoxication
Allergie, gênes sensorielles
Troubles neurologiques
Maladies (asthme, cancer…)
1 3 3
Port des équipements de protection individuelle (gants caoutchouc, combinaison)
Mise à disposition de d'armoires étanches
Présence d'une pharmacie complète sur les sites (avec rince œil)
Mise en place de classeurs avec les notices et les fiches de sécurité des produits (FDS)
3 9
Manutention manuelle Port de charges, gestes répétitifs, postures contraignantes Troubles Musculo-Squelettiques 4 1 4 2 8
Manipulation et dilution de produit d'entretien ou de
désinfection Chimique
Exposition/ Inhalation de produits corrosifs ou
toxiques, résidus de soudure, solvants,
lubrifiants…
Brûlure chimique, irritation
Intoxication
Allergie, gênes sensorielles
Troubles neurologiques
Maladies (asthme, cancer…)
4 4 16
Utilisation de produits Ecolabels
Port des équipements de protection individuelle (gants caoutchouc, combinaison)
Mise à disposition de d'armoires étanches
Présence d'une pharmacie complète sur les sites (avec rince œil)
Mise en place de classeurs avec les notices et les fiches de sécurité des produits (FDS)
3 48
Manutention mécanique Ecrasements, heurts, coupure, brûlure
TMS, plaie, lésions, entorse,
fracture, contusion, traumatisme,
amputation, hémorragie, décès 3 2 6
Formation à l'utilisation des machines
Mise en place de classeurs avec les notices et les fiches techniques détaillant les modalités d'utilisation (FDS)
Port des équipements de protection individuelle (chaussures de sécurité, gants...)
Présence d'une pharmacie complète sur les sites (avec rince œil)
2 12
Bruit Travail à proximité de moteurs, niveaux sonores élevés
Troubles auditifs (dont acouphènes)
Fatigue
Effets cardiovasculaires
4 1 4 Port des équipements de protection individuelle (casque anti-bruit) 2 8
Physique Chute de plain pied, chute de hauteur Blessure, fracture traumatisme, contusion 1 3 3 Présence d'ascenseurs sur certains sites Sécurisation grâce à des marches antidérapantes sur certains sites 1 3
Manutention manuelle Port de charges, gestes répétitifs, postures contraignantes, chute d'objets Troubles Musculo-Squelettiques 1 3 3 Utilisation de chariots de ménage et de transpalettes 2 6
Circulation sur site Déplacement Chute en raison d'escaliers, d'obstacles, de sol glissant, de choc Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 3 12
Présence d'ascenseurs sur certains sites
Sécurisation grâce à des marches antidérapantes sur certains sites
Mise en place de main-courante dans les escaliers
Espaces de circulation dégagés
Mise en place de balisage "sol humide" lors de l'entretien des locaux ou de balisage d'intervention
Respect des normes d'accessibilité sur certains sites
Fourniture de chaussures adaptées
Mise en place de règlements intérieurs des sites
Installation de la signalisation lors des interventions
3 36
Physique Public agressif physiquement Blessure 3 3 9 2 18
Biologique Contact avec des publics porteurs de virus Contamination Epidémie 4 2 8 Mise en place de protocoles sanitaires (gestes barrières) Mise à disposition de masques / gel hydroalcoolique 4 32
124 276
Utilisation de matériel technique
Participation à la gestion des stocks de produits et
consommables
Contact avec les publics
UNITE DE TRAVAIL 5 BIS : Activités d'entretien ménager des équipements sportifs
IDENTIFICATION
Vidage et gestion des déchets
ÉVALUATION
Nettoyage et désinfection des locaux surfaces
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 ACTIVITÉS FAMILLES DE RISQUES SITUATIONS POSSIBLES DE DANGER CONSÉQUENCES POSSIBLES FRÉQUENCE GRAVITÉ NIVEAU BRUT DISPOSITIFS EXISTANTS MAITRISE NIVEAU FINAL
Toutes Incendie Présence sur site
Intoxication
Brûlures
Décès
1 4 4
Organisation d'exercices d'évacuation
Maintenance des systèmes d'alerte et de sécurité obligatoires (centrale de sécurité, alarme sonore,
détecteurs de fumée, Bloc Autonome d'Eclairage de Sécurité , porte coupe-feu, extincteurs, déclencheurs
manuels d'alarme, lance incendie RIA )
Mise en oeuvre d'une procédure de sécurité incendie au siège
Formation Equipier de Première Intervention
Formation à la manipulation des extincteurs
Formation premiers secours et sauveteur / secouriste du travail
2 8
Physique Chute de plain pied Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 2 8 Port de chaussures adaptées Entretien régulier des locaux (autolaveuse, raclette) 2 16
Physiologique Horaires irréguliers Troubles du sommeil, fatigue 3 1 3 Planning de travail avec deux ou trois jours consécutifs de repos 1 3
Manutention manuelle Port de charges, gestes répétitifs, postures contraignantes, chute d'objets
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
4 2 8 Utilisation de chariots de ménage Mise à disposition de matériel de cuisine 3 24
Travail isolé Travail seul sur site Isolement face aux risques physiques 2 4 8 Travail en binôme 1 8
Luminosité Eclairage inadapté, reflet, éblouissement Troubles visuels Autres gênes sensorielles (maux de tête, fatigue…) 3 1 3
Installation d'un éclairage modulable à la piscine
Installation d'un éclairage modulable à l'accueil de loisirs
Installation de stores / volets / films sur les fenêtres
1 3
Bruit Environnement sonore élevé Gênes auditives Autres gênes sensorielles (maux de tête, fatigue…) 4 1 4 1 4
Environnement Températures extrêmes (chaud ou froid), humidité
Gêne
Malaise
Maladie ORL
4 1 4
Ventilation adaptée
Adaptation des horaires si besoin
Mise à disposition d'une fontaine à eau à la piscine
Prise de pauses régulières
1 4
Electrique Câblages défectueux, contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
1 4 4
Mise en place d'un affichage pour prévenir les dangers électriques
Maintenance régulière des installations électriques
Installation de disjoncteurs et de câbles-management
Evacuation du matériel défectueux
2 8
Biologique Exposition aux virus, bactéries, moisissures, sang
Infection
Contamination
Allergie
4 2 8
Port des équipements de protection individuelle (gants, blouses, masques...)
Mise à disposition de masques / gel hydroalcoolique
Utilisation de produits de désinfection
Formation hygiène et sécurité
2 16
Manutention manuelle Port de charges, gestes répétitifs, postures contraignantes Troubles Musculo-Squelettiques 4 2 8 2 16
Manipulation et dilution de produit
d'entretien ou de désinfection Chimique
Exposition/ Inhalation de produits corrosifs ou toxiques,
résidus de soudure, solvants, lubrifiants…
Brûlure chimique, irritation
Intoxication
Allergie, gênes sensorielles
Troubles neurologiques
Maladies (asthme, cancer…)
4 3 12
Port des équipements de protection individuelle (gants caoutchouc, combinaison)
Existence de protocoles d'utilisation des produits à la piscine
Présence d'une pharmacie complète sur les sites (avec rince œil)
Mise en place de classeurs avec les notices et les fiches de sécurité des produits (FDS)
Présence d'espaces de stockage pour les produits
3 36
Manutention mécanique Ecrasements, heurts, coupure, brûlure
TMS, plaie, lésions, entorse,
fracture, contusion, traumatisme, amputation, hémorragie, décès 4 4 16
Formation à l'utilisation des machines
Port des équipements de protection individuelle (chaussures de sécurité, gants...)
Présence d'une pharmacie complète sur les sites (avec rince œil)
Mise en place de classeurs avec les notices et les fiches techniques détaillant les modalités d'utilisation (FDS)
2 32
Bruit Travail à proximité de moteurs, niveaux sonores élevés
Troubles auditifs (dont acouphènes)
Fatigue
Effets cardiovasculaires
4 1 4 2 8
Participation à la gestion des stocks de
produits et consommables Manutention manuelle
Port de charges, gestes répétitifs, postures
contraignantes, chute d'objets Troubles Musculo-Squelettiques 2 2 4
Utilisation de diables / chariots de transport
Port des équipements de protection individuelle 2 8
Circulation à pied Déplacement Chute en raison d'escaliers, d'obstacles, de sol glissant Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 3 12
Sécurisation grâce à des marches antidérapantes sur certains sites
Mise en place de main-courante dans les escaliers
Espaces de circulation dégagés
Mise en place de balisage "sol humide" lors de l'entretien des locaux ou de balisage d'intervention
Respect des normes d'accessibilité sur certains sites
Fourniture de chaussures adaptées
2 24
Physique Public agressif physiquement Blessure 1 3 3 Mise en place de règlements intérieurs dans chaque structure (piscine et accueil de loisirs) Utilisation de talkies walkies à la piscine 2 6
Biologique Exposition aux virus, bactéries, moisissures, sang
Infection
Contamination
Allergie
3 3 9
Mise en place de règles de fonctionnement (restauration, infirmerie et Relais Petite Enfance)
Présence d'une pharmacie complète sur les sites (avec rince œil)
Formation au secourisme
2 18
Physique Chute de plain pied Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 3 12 Port de chaussures adaptées Espaces de circulation dégagés 1 12
Bruit Environnement sonore élevé Gênes auditives Autres gênes sensorielles (maux de tête, fatigue…) 4 1 4 Mise en place de règles de fonctionnement du temps de restauration 3 12
Manutention manuelle
Gestes répétitifs
Port de charge
Posture contraignante
Chute d'objet
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
4 2 8 Utilisation de chariots de restauration Mise en place de règles de fonctionnement (participation des publics à la mise en place et au débarrassage) 2 16
146 282
Utilisation de matériel technique
Contact avec les publics
Service en salle de restauration
UNITE DE TRAVAIL 5 : Activités d'entretien ménager et de restauration
IDENTIFICATION
Nettoyage et désinfection du matériel,
des locaux et surfaces
Vidage et gestion des déchets
ÉVALUATION
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 ACTIVITÉS FAMILLES DE RISQUES SITUATIONS POSSIBLES DE DANGER CONSÉQUENCES POSSIBLES FRÉQUENCE GRAVITÉ NIVEAU BRUT DISPOSITIFS EXISTANTS MAITRISE NIVEAU FINAL
Toutes Incendie Présence sur site
Intoxication
Brûlures
Décès
1 4 4
Organisation d'exercices d'évacuation
Maintenance des systèmes d'alerte et de sécurité obligatoires (centrale de sécurité, alarme sonore,
détecteurs de fumée, Blocs Autonomes d'Eclairage de Sécurité, porte coupe-feu, extincteurs,
déclencheurs manuels d'alarme, lance incendie RIA )
Mise en oeuvre d'une procédure de sécurité incendie à Cély
Formation Equipier de Première Intervention
Formation à la manipulation des extincteurs
Formation premiers secours et sauveteur / secouriste du travail
2 8
Physiologique Horaires irréguliers, travail de nuit, cadences élevées Troubles du sommeil, fatigue 2 1 2 Mise en place de règlement du temps de travail Mise en place de l'annualisation pour l'animation 2 4
Bruit Environnement sonore inadapté
Gênes auditives
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
4 1 4 Installation de panneaux acoustiques 3 12
Environnement Températures trop chaudes ou froides, ventilation inadaptée
Gêne
Malaise
Maladie ORL
2 2 4
Installation de films de protection sur les fenêtres de l'accueil de loisirs
Construction d'une pergola au niveau de la terrasse des maternels
Installation de la climatisation dans certains bureaux
Mise à disposition de ventilateurs ou de chauffages d'appoint
3 12
Luminosité Eclairage inadapté, éblouissement, reflets
Troubles visuels
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
4 1 4 Installation d'un éclairage modulable à l'accueil de loisirs 2 8
Manutention manuelle
Gestes répétitifs
Port de charge
Posture contraignante
Chute d'objet
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
4 3 12 Organisation de la régie de matériel Utilisation de chariots de transport 2 24
Electrique
Mauvaise manipulation de petits matériels
électriques
Matériel défectueux
Contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
3 4 12
Mise en place d'un affichage pour prévenir les dangers électriques
Maintenance régulière des installations électriques
Installation de disjoncteurs et de câbles-management
Evacuation du matériel défectueux
2 24
Physique Chute de plain pied, posture contraignante TMS, Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 3 12 Aménagement des espaces et des rangements 2 24
Physique Public agressif physiquement Blessure 3 3 9
Mise en place d'un règlement intérieur
Sensibilisation en équipe à la gestion des publics agressifs
Utilisation de talkies-walkies, de téléphones fixes et portables
2 18
Biologique Contact avec des publics porteurs de virus Contamination Epidémie 4 2 8 Mise en place de protocoles sanitaires (gestes barrières) Mise à disposition de masques / gel hydroalcoolique 3 24
Physique Chute de plain pied Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 3 12 Ascenseur à l'accueil de loisirs 2 24
Manutention manuelle
Gestes répétitifs
Port de charge
Posture contraignante
Chute d'objet
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
4 3 12 Mise à disposition de planches à roulettes / diables / caisses de transport 2 24
Biologique Exposition aux virus, bactéries, moisissures, sang
Infection
Contamination
Allergie
3 3 9
Mise en place de règles de fonctionnement (restauration, infirmerie et Relais Petite Enfance)
Présence d'une pharmacie complète
Formation sur les règles d'hygiène (notamment HACCP)
Formation au secourisme
2 18
Manutention manuelle Port de charges, gestes répétitifs, postures contraignantes Troubles Musculo-Squelettiques 3 3 9 Aménagement des espaces et adaptation du mobilier 2 18
Travail sur écran Travail prolongé sur écran > 4 heures par jour (en position assise) Troubles Musculo-Squelettiques Troubles visuels 4 2 8
Selon besoins et préconisations de la médecine du travail :
*Poste de travail adapté
*Mobilier plus adapté
*Matériel ergonomique (multi-écrans, souris ergonomique, support PC)
Filtres anti lumière bleue sur les nouveaux écrans
Modulation de la luminosité des écrans
2 16
Travail isolé Télétravail / seul sur site Isolement face aux risques physiques 2 3 6
Mise à disposition de téléphones portables pour les relais petite enfance et l'accueil de loisirs
Regroupement sur site
Délibération détaillant les modalités du télétravail
Contacts avec la hiérarchie et les collègues grâce aux outils de management collaboratifs (Webex,
Teams…)
3 18
Luminosité Eclairage inadapté, éblouissement, reflets
Troubles visuels
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
4 1 4
Installation d'un éclairage d'appoint dans certains bureaux
Installation de volets sur les fenêtres de certains bureaux
Flexibilité dans l'orientation des postes de travail 2 8
Bruit Bureau partagé Environnement sonore inadapté
Gênes auditives
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
3 1 3
Mise en place de règles de vie
Installation de panneaux acoustiques au RDC du bâtiment administratif 3 9
Environnement Températures trop chaudes ou froides Ventilation inadaptée
Gêne
Malaise
Maladie ORL
2 2 4
Mise à disposition de ventilateurs ou de chauffages d'appoint
Installation de volets sur les fenêtres
Installation de la climatisation dans certains bureaux
Changement de bureau possible au siège en cas de températures inadaptées
2 8
Manutention manuelle Gestes répétitifs Troubles Musculo-Squelettiques Douleur 1 1 1 Fourniture de casques audio pour les visios, les conversations téléphoniques, etc Poste de travail adapté 2 2
Electrique
Mauvaise manipulation de petits matériels
électriques
Matériel défectueux
Contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
2 4 8
Mise en place d'un affichage pour prévenir les dangers électriques
Maintenance régulière des installations électriques
Installation de disjoncteurs et de câbles-management
Evacuation du matériel défectueux
2 16
Circulation à pied Chute en raison d'escaliers, d'obstacles, de sol glissant Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 3 12
Présence d'un ascenseur à l'accueil de loisirs
Sécurisation grâce à des marches antidérapantes
Mise en place de main-courante dans les escaliers
Espaces de circulation dégagés
Respect des normes d'accessibilité
2 24
Déplacement sur le territoire (voiture, vélo, transports
en commun) Accident de la route, chute
Traumatisme
Invalidité
Incapacité
Décès
3 4 12
Suivi des contrôles techniques et de l'entretien des véhicules
Formation à l'éco-conduite
Fourniture d'équipements de protection individuelle pour les utilisateurs des vélos
Déploiement de règlements intérieurs sur l'utilisation des véhicules et des vélos de service
Diffusion aux agents de procédures en cas d'accident (RH) et en cas de sinistre (assurances)
4 48
171 391
Communication avec les publics, familles, équipes,
partenaires
Chargement et déchargement d'équipements et de
mobiliers
Accompagnement aux soins d'hygiène (dont repas)
Travail de bureau (responsables, référents accueils de
loisirs et Relais petite enfance)
Déplacement
Accueil et encadrement des publics
Organisation et animation d'activités pédagogiques
UNITE DE TRAVAIL 6 : Activités d'animation et de relais petite enfance
IDENTIFICATION ÉVALUATION
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 ACTIVITÉS FAMILLES DE RISQUES SITUATIONS POSSIBLES DE DANGER CONSÉQUENCES POSSIBLES FRÉQUENCE GRAVITÉ NIVEAU BRUT DISPOSITIFS EXISTANTS MAITRISE NIVEAU FINAL
Toutes Incendie Présence sur site
Intoxication
Brûlures
Décès
1 4 4
Organisation d'exercices d'évacuation
Maintenance des systèmes d'alerte et de sécurité obligatoires (centrale de sécurité, alarme
sonore, détecteurs de fumée, Blocs Autonomes d'Eclairage de Sécurité, porte coupe-feu,
extincteurs, déclencheurs manuels d'alarme, lance incendie RIA )
Formation Equipier de Première Intervention
Formation à la manipulation des extincteurs
Formation premiers secours et sauveteur / secouriste du travail
3 12
Physiologique Horaires irréguliers Troubles du sommeil, fatigue 4 1 4 Prise en compte des horaires irréguliers sur les plannings de travail Mise en place de règlement du temps de travail et de l'annualisation 1 4
Physique
Public agressif physiquement
Chutes, glissades sur bord du bassin
Chute de hauteur (échelle)
Blessure, fracture
traumatisme, contusion 4 3 12
Fonctionnement en binôme
Mise en place d'un règlement intérieur
Installation d'un téléphone d'urgence du bassin
Port de chaussures adaptées
3 36
Luminosité Eclairage inadapté, éblouissement, reflets
Troubles visuels
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
1 1 1 Installation d'un éclairage modulable Installation de stores / volets / films sur les fenêtres 1 1
Bruit Environnement sonore inadapté, cris, résonance, difficultés à se faire entendre
Gênes auditives
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
4 3 12
Fourniture de protections auditives individuelles
Présence d'une salle dédiée au personnel pour les pauses
Installation d'une baie vitrée isolante
2 24
Environnement Température trop chaude, humidité, alternance air/eau
Gêne, fatigue, malaise, maux de tête,
hypothermie, déshydratation, irritation
cutanée
4 2 8
Nettoyage et vérification régulière de la ventilation
Mise à disposition d'une fontaine à eau
Présence d'une salle dédiée au personnel pour les pauses
Installation d'une baie vitrée isolante
Affichage numérique de la température
1 8
Chimique Ventilation inadaptée, contact prolongé avec de l'eau traitée
Gênes respiratoires
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…), irritation cutanée ou oculaires
4 1 4
Nettoyage et vérification régulière de la ventilation
Analyses quotidiennes de l'eau des bassins
Présence d'un système d'alarme pour les fuites de produits
1 4
Contact avec des publics porteurs de virus,
matériel partagé, eau contaminée 4 2 8
Utilisation de produits de désinfection
Analyses quotidiennes de l'eau des bassins
Présence d'un pédiluve
Mise en place de protocoles sanitaires (gestes barrières)
Mise à disposition de masques / gel hydroalcoolique
3 24
Intervention de sauvetage, bobologie 3 3 9
Présence d'une pharmacie complète (avec rince œil)
Port des équipements de protection individuelle (gants / masques / lunettes de protection)
Formation au secourisme PSE1
2 18
Physique Efforts soudains et intenses, port de victimes, résistance des personnes paniquées Blessures, chocs, traumatismes, épuisement, noyade secondaire 3 3 9 Formation au secourisme PSE1 Pratique sportive d'une heure sur le temps de travail 3 27
Manutention manuelle Charges lourdes, gestes répétitifs, postures contraignantes Troubles Musculo-Squelettiques Douleur, traumatismes 4 3 12 2 24
Physique (en immersion) Nage répétée, assistance à public en difficulté, activités aquatiques Blessures musculaires, fatigue, crampes, hypothermie 4 3 12 Pratique sportive d'une heure sur le temps de travail 3 36
Manutention manuelle Port de charges, gestes répétitifs, postures contraignantes Troubles Musculo-Squelettiques 4 2 8 2 16
Physique Chute de plain pied et chute de hauteur, glissade Blessure, fracture traumatisme, contusion 1 2 2 3 6
Chimique Inhalation de solvants/ contact avec produits corrosifs ou toxiques
Irritation, brûlure
Malaise
Troubles neurologiques
Maladies (asthme, cancer…)
Allergie
1 3 3 3 9
Electrique (en zone humide)
Mauvaise manipulation de matériels électriques
Matériel ou équipement défectueux
Contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
4 4 16 Utilisation des robots de nettoyage avec rallonge 2 32
Travail sur écran Travail prolongé sur écran > 4 heures par jour (en position assise) Troubles Musculo-Squelettiques Troubles visuels 4 2 8
Selon besoins et préconisations de la médecine du travail :
*Poste de travail adapté
*Mobilier plus adapté
*Matériel ergonomique (multi-écrans, souris ergonomique, support PC)
Filtres anti lumière bleue sur les nouveaux écrans
Modulation de la luminosité des écrans
3 24
Luminosité Eclairage inadapté, éblouissement, reflets
Troubles visuels
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
1 1 1
Installation de stores/ volets électriques aux fenêtres
Installation d'un éclairage d'appoint dans certains bureaux
Flexibilité dans l'orientation des postes de travail
1 1
Bruit Bureau partagé
Gênes auditives
Autres gênes sensorielles (maux de tête,
fatigue…)
4 1 4 1 4
Environnement Températures trop chaudes, froides Ventilation inadaptée
Gêne
Malaise
Maladie ORL
1 1 1 Mise à disposition de ventilateurs ou de chauffages d'appoint Installation de stores/ volets électriques aux fenêtres 1 1
Manutention manuelle Gestes répétitifs Troubles Musculo-Squelettiques Douleur 1 1 1 1 1
Electrique
Mauvaise manipulation de petits matériels
électriques
Matériel défectueux
Contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
4 4 16
Mise en place d'un affichage pour prévenir les dangers électriques
Maintenance régulière des installations électriques
Installation de disjoncteurs et de câbles-management
Evacuation du matériel défectueux
2 32
Circulation à pied Déplacement Chute en raison d'escaliers, d'obstacles, de sol glissant Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 3 12
Sécurisation grâce à des marches antidérapantes sur certains sites
Mise en place de main-courante dans les escaliers
Espaces de circulation dégagés
Respect des normes d'accessibilité
2 24
167 368
Enseignement aux publics
Organisation et animation d'activités
aquatiques
Entretien et vérification de l'équipement
(dont nettoyage lors des vidanges)
Travail de bureau (chef de bassin)
UNITE DE TRAVAIL 7 : Activités physiques et sportives en milieu aquatique
IDENTIFICATION
Accueil et surveillance des publics
Biologique Contamination Epidémie
Intervention de secours (sauvetage)
ÉVALUATION
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025 ACTIVITÉS FAMILLES DE RISQUES SITUATIONS POSSIBLES DE DANGER CONSÉQUENCES POSSIBLES FRÉQUENCE GRAVITÉ NIVEAU BRUT DISPOSITIFS EXISTANTS MAITRISE NIVEAU FINAL
Toutes Incendie Présence sur site
Intoxication
Brûlures
Décès
1 4 4
Organisation d'exercices d'évacuation
Maintenance des systèmes d'alerte et de sécurité obligatoires (centrale de sécurité, alarme sonore,
détecteurs de fumée, Blocs Autonomes d'Eclairage de Sécurité, porte coupe-feu, extincteurs,
déclencheurs manuels d'alarme, lance incendie RIA )
Mise en oeuvre d'une procédure de sécurité incendie au siège
Formation Equipier de Première Intervention
Formation à la manipulation des extincteurs
Formation premiers secours et sauveteur / secouriste du travail
2 8
Travail sur écran Travail prolongé sur écran > 4 heures par jour (en position assise) Troubles Musculo-Squelettiques Troubles visuels 4 3 12
Selon besoins et préconisations de la médecine du travail :
*Poste de travail adapté
*Mobilier plus adapté
*Matériel ergonomique (multi-écrans, souris ergonomique, support PC)
Filtres anti lumière bleue sur les nouveaux écrans
Modulation de la luminosité des écrans
2 24
Travail isolé Télétravail / seul sur site Isolement face aux risques physiques 3 3 9
Délibération détaillant les modalités du télétravail
Contacts avec la hiérarchie et les collègues grâce aux outils de management collaboratifs (Webex,
Teams…)
3 27
Luminosité Eclairage inadapté, éblouissement, reflets Troubles visuels Autres gênes sensorielles (maux de tête, fatigue…) 2 1 2
Installation d'un éclairage modulable dans les bureaux du siège
Installation d'un éclairage d'appoint dans certains bureaux
Installation de stores / volets / films sur les fenêtres de certains bureaux
Flexibilité dans l'orientation des postes de travail
2 4
Bruit Bureau partagé Environnement sonore inadapté Gênes auditives Autres gênes sensorielles (maux de tête, fatigue…) 4 1 4
Installation de panneaux acoustiques notamment au siège
Fourniture de casques anti-bruit pour certains agents
Mise en place de chevalet ou d'un affichage sur les portes pour informer de la tenue de réunions
2 8
Environnement Températures trop chaudes ou froides Ventilation inadaptée
Gêne sensorielle (maux de tête, fatigue…)
Malaise
Troubles ou maladie ORL
4 1 4
Mise à disposition de ventilateurs ou de chauffages d'appoint
Installation de stores / volets / films sur les fenêtres
Mise à disposition d'une fontaine à eau au siège
Changement de bureau possible au siège en cas de températures inadaptées
3 12
Manutention manuelle Gestes répétitifs Troubles Musculo-Squelettiques Douleur 4 3 12 Fourniture de casques audio pour les visios, les conversations téléphoniques, etc Poste de travail adapté 2 24
Physique Chute de plain pied Blessure, fracture traumatisme, contusion 4 3 12 Organisation de l'espace de travail Fourniture de câbles-management 2 24
Electrique
Mauvaise manipulation de petits matériels électriques
Manipulation dans les locaux électriques (TGBT…)
Matériel défectueux
Contact direct avec des fils
Electrocution
Electrisation
Brûlure
Arrêt cardiaque
Décès
4 4 16
Mise en place d'un affichage pour prévenir les dangers électriques
Maintenance régulière des installations électriques
Installation de disjoncteurs et de câbles-management
Evacuation du matériel défectueux
2 32
Manutention manuelle
Gestes répétitifs
Port de charge
Posture contraignante
Chute d'objet
Troubles Musculo-Squelettiques
Douleur
Blessure
4 3 12
Interventions de MALO ou de l'agent polyvalent
Mise à disposition de chariots à roulettes sur certains sites
Mise en place de rangements adaptés
Utilisation de la dématérialisation des documents pour limiter le nombre de dossiers en papier
2 24
Physique Collègue agressif physiquement Blessure 1 3 3 Régulation des conflits 2 6
Biologique Contact avec des publics porteurs de virus Contamination Epidémie 3 2 6
Mise en place de protocoles sanitaires (gestes barrières)
Possibilité d'isolement / travail en distanciel
Mise à disposition de masques / gel hydroalcoolique
4 24
Circulation à pied dans tous les services Chute en raison d'escaliers, d'obstacles, de sol glissant Blessure Invalidité 4 3 12
Présence d'ascenseurs sur certains sites
Sécurisation grâce à des marches antidérapantes sur certains sites
Mise en place de main-courante dans les escaliers
Espaces de circulation dégagés
Mise en place de balisage "sol humide" lors de l'entretien des locaux
Respect des normes d'accessibilité sur certains sites
2 24
Déplacements extérieurs fréquents sur le
territoire Accident de la route, chute
Traumatisme
Invalidité
Incapacité
Décès
4 4 16
Suivi des contrôles techniques et de l'entretien des véhicules
Formation à l'éco-conduite
Fourniture d'équipements de protection individuelle pour les utilisateurs des vélos
Déploiement de règlements intérieurs sur l'utilisation des véhicules et des vélos de service
Diffusion aux agents de procédures en cas d'accident (RH) et en cas de sinistre (assurances)
3 48
124 289
Installation et démontage des systèmes
d'information
Contact avec des publics
Déplacement
UNITE DE TRAVAIL 8 : Activités systèmes d'information
IDENTIFICATION
Travail de Bureau
Télétravail
ÉVALUATION
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20251211-2025-172-DE
Date de réception préfecture : 16/12/2025