Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - convocation CM 08072023
Convocation - CONVOCATION CM 27092024
Convocation - Convocation CM 1
Convocation - convocation CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
ve REPUBLIQUE FRANÇAISE
MARIE Saint-Jean-du-Bruel, le 20 novembre 2024,
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
12230
Téléphone : 05 65 62 26 16
Fax : 05 65 62 14 15
Mail : mairiest.jean.du.bruel@wanadoo.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Vendredi 24 novembre 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
Mairie
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire
Claude! T
À
“
s AÙ 4
Î } Len
1 x V7
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15/09/2023 Retour de la salle du conseil municipal en mairie
Budget annexe de la microcentrale : Durée des amortissements des immobilisations Budget annexe de la microcentrale : Décision modificative
Budget annexe du village vacances : Décision modificative
Budget annexe de la station-service : Décision modificative Budget annexe de l’eau : Décision modificative
Budget annexe de l’eau : Admission en non-valeur
Désignation des représentants des collectivités au sein du comité syndical du Parc Naturel Régional des Grands Causses
11 Sécurisation de l’approvisionnement en eau : Réalisation de sondages de reconnaissance 12 Filière technique et administrative : Suppressions d'emplois 13 Filière technique : Création d'emploi permanent
14 Adressage —- Dénomination d’une voie
15 Résidence le Périgoul : Loyers impayés / Etat des dettes 16 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux 17 Aménagement d’un équipement multisports - Plan de financement provisoire
©
©
©
JO
1
PB
À
ND
Questions diverses