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Convocation - Convocation CM
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Er REPUBLIQUE FRANÇAISE
MARIE Saint-Jean-du-Bruel, le 11 décembre 2023,
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
12230
Téléphone : 05 65 62 26 16
Fax : 05 65 62 14 15
Mail : mairiest.jean.du.bruel@wanadoo.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Vendredi 15 décembre 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
Mairie
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire
Claude VIDAL
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24/11/2023 Adoption de la décision du conseil d'exploitation autorisant la vente du Domaine des Fadarelles
Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de l’Aveyron Budget annexe de l’eau : Avance non-budgétaire
Budget annexe de la station-service : Décision modificative
Budget annexe de la microcentrale : Décision modificative Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2022 Réclamation eau assainissement
Réclamation eau assainissement
Autorisation d'occupation du domaine public - Régularisation
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Questions diverses