Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation CM
Convocation - convocation CM 08072023
Convocation - CONVOCATION CM 27092024
Convocation - Convocation CM 1
Convocation - Convocation CM
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Saint-Jean-du-Bruel, le 11 septembre 2023,
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
12230
Téléphone : 05 65 62 26 16
Fax : 05 65 62 1415
Mail : mairiest.jean.du.bruel@wanadoo.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Vendredi 15 septembre 2023 à 20 heures 30
Salle du conseil : salle de projection de Noria
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire
ol AL
) à 1} =
OL à Ne
|" D? > |
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 01/09/2023 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1e janvier 2024 Délibération relative aux frais imputés aux comptes budgétaires 623 Durée d'amortissement des subventions d'équipement
Budget communal : Décision modificative n° 2
Budget annexe de l’eau : Décision modificative n° 1
Demande de subvention exceptionnelle
Demande de subvention exceptionnelle
Don aux sapeurs-pompiers de Nant
Gratification d’un stagiaire de l’enseignement H
©
©
©
—J
ON
01
BR
©
D
ei
Questions diverses