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Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Ep REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE Saint-Jean-du-Bruel, le 8 janvier 2024,
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
12230
Téléphone : 05 65 62 26 16
Fax : OS 65 62 1415
Mail : mairiest.jean.du.bruel@wanadoo.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Vendredi 12 janvier 2024 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
Mairie
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire _
Claude VID :
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15/12/2023 Délégations du conseil municipal au maire - précision
Budget communal : Décision modificative
Budget annexe du village vacances : Décision modificative
Aménagement d’un équipement multisports - Plan de financement modificatif Bail professionnel SCP Notaires
Dispositif BAFA Citoyen
Accroissement temporaire d'activité / délibération de principe
Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables Village vacances des Fadarelles : Autorisation de signature d’un compromis de vente sous conditions suspensives
Village vacances des Fadarelles : Désaffectation du domaine
Village vacances des Fadarelles : Déclassement du domaine public de la mairie pour intégration dans le domaine privé de la commune
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Questions diverses