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Déliberation - OJCM06072020
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Déliberation - OJCM06072020)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
P/DELIBERATION/DGS/CONSEILSMUNICIPAUX2020/CM06JUILLET2020/DIVERS/OJCM06072020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 30/06/2020 15:05
CONSEIL MUNICIPAL
06 Juillet 2020.à 17h00 - Salle « Charles COUROS »
ORDRE du JOUR
N° Quest° OBJET Page
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1
CONTRAT DE MANDAT ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LA SPLM POUR LA REHABILITATION DE L’ANCIEN
HOTEL DE VILLE SITUE AVENUE DU CHAR VERDUN, EN CENTRE VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR AFIN D’Y IMPLANTER
LES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE
1
FINANCES
2 COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET PRINCIPAL 39
3 COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET POMPES FUNEBRES 40
4 COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET PRINCIPAL - NOTE DE SYNTHESE 41
5 COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET POMPES FUNEBRES – NOTE DE SYNTHESE 51
6 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 – BUDGET PRINCIPAL 56
7 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 – BUDGET POMPES FUNEBRES 57
8 BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET PRINCIPAL 58
9 BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET POMPES FUNEBRES 65
10 PROVISIONS 2020 69
11 REPRISES SUR PROVISIONS 70
12 LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIES A LA COMMUNE PAR CONVENTION 71
RESSOURCES HUMAINES
13
CREATION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS MOBILISES PENDANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE
DECLARE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 4 DE LA LOI N°2020-290 DU 23 MARS 2020 D’URGENCE POUR FAIRE FACE A
L’EPIDEMIE DE COVID-19
72
AMENAGEMENT URBAIN
14 ACQUISITION BOUCHET / COMMUNE DE LA VALETTE DU VAR 75
15 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION « CHARTE URBAINE » - OPERATION CŒUR DE VILLE II 78
DOMANIALITE
16 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) – TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2021 79
AFFAIRES JURIDIQUES
17 CREATION D’UN MARCHE HEBDOMADAIRE DE PLEIN AIR SUR LA PLACE JEAN JAURES 81
18 SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC LE COMITE OFFICIEL DES FETES 83
AFFAIRES SCOLAIRES
19 ELECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES DES CONSEILS D’ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES 87
JEUNESSE
20 PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE SEJOURS ORGANISES PAR L’OFFICE DEPARTEMENTAL D’EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR (ODEL-VAR) – ANNEE 2019 88
21 CONVENTION DE PARTENARIAT ET FINANCIERE AVEC LA LIGUE VAROISE DE PREVENTION POUR L’ANNEE 2020 89
22 AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE DU COUDON AU GAPEAU 91
PETITE ENFANCE
23 SIGNATURE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR, DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE « CONTRAT ENFANCE JEUNESSE » 97
SPORTS – LOISIRS
24
SIGNATURE DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR
ET LES ASSOCIATIONS RUGBY CLUB LA VALETTE LE REVEST LA GARDE LE PRADET, UNION ATHLETIQUE VALETTOISE
FOOTBALL ET VALETTE ANIMATION LOISIRS
135
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Article L2122-22 du CGCT).