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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0421222025 ID 150724
Document publié le Lundi 29 septembre 2025 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0421222025 ID 150724)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
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150724).DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 28/11/2025 18:58
CONSEIL MUNICIPAL
04/12/2025 à 17h00 - Espace Pierre BEL
ORDRE du JOUR
N° Quest° Service OBJET Page 3
// Direction générale des services APPROBATION PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2025 //
01 Direction générale des services RAPPORT D'ACTIVITES DU CONSEIL DES SAGES - ANNEE 2024 5 3
02 Direction générale des services
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2025/DEL/158
PRESENTÉE EN CONSEIL MUNICIPAL DU 29/09/2025, RELATIVE
A LA NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DES SAGES -
DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX MEMBRES TITULAIRES
8 3
03 Direction générale des services
MISE A DISPOSITION DES SALLES PIERRE BEL, VALERIE
GARNIER, CHARLES COUROS ET SYLVIANE LAEMMEL POUR LES
ELECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2026
11 2
04 Direction générale des services
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MANDAT POUR LA
REHABILITATION DE L'ESPACE CULTUREL ALBERT CAMUS SIS
4 RUE LOUIS JOUVET - LA COUPIANE - A LA VALETTE DU VAR
13 180
05 Direction générale des services
AVENANT N°2 AU CONTRAT DE MANDAT POUR LA
RÉALISATION D'UNE NOUVELLE CRECHE MUNICIPALE MULTI-
ACCUEIL "LES OLIVIERS"
193 10
06 Direction générale des services
CLOTURE DU MANDAT ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-
VAR ET LA SPLM POUR LA REHABILITATION DE L'ANCIEN
HOTEL DE VILLE SITUE AVENUE DU CHAR VERDUN AFIN D'Y
CREER LA MAISON DES ASSOCIATIONS ET DU PATRIMOINE
203 5
07 Aménagement urbain
CONSTITUTION DE SERVITUDES PARCELLES CADASTRÉES
SECTION AZ N°178 (SALLE COUROS) ET AZ N°219 (SALLE
VALEXPO ET LE BISTROT) - ADDITIF AUX DELIBERATIONS N°
2025/DEL/168 ET N°2025/DEL/169
208 4
08 Finances DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL 2025 212 3
09 Finances ACTUALISATION ET LISSAGE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) 215 3
10 Finances
SRU - SUBVENTION D'EQUIPEMENT VAR HABITAT POUR LA
REALISATION DE 78 LOGEMENTS SOCIAUX - PROGRAMME
FLEURS DE GENETS - OPERATION LES OLIVIERS
218 6
11 Finances ADMISSION DES CREANCES ETEINTES ET EN NON VALEUR - EXERCICE 2025 224 5
12 Finances CORRECTION ET REGULARISATION DU COMPTE 45411 DU BUDGET PRINCIPAL EN ANOMALIE DEPUIS L'EXERCICE 2020 229 5
13 Finances GESTION DE L'ACTIF 2025 : SORTIES DES BIENS DE FAIBLE VALEUR AMORTIS AU 31/12/2024 234 7
14 Finances OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT ANTICIPES BUDGET PRINCIPAL 2026 241 2
15 Finances AVANCE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026 VERSEE AU CCAS 243 2
16
Ressources
humaines -
Direction
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT CONTRACTUEL DU
NIVEAU DE LA CATEGORIE B - TECHNICIEN TERRITORIAL 245 2
17
Ressources
humaines -
Direction
CREATION D'EMPLOIS D'AGENT RECENSEUR ET FIXATION DES
MODALITES DE REMUNERATION 247 2 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
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18
Ressources
humaines -
Direction
RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE 249 2
19
Ressources
humaines -
Direction
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL DE LA
VILLE 251 43
20
Prévention
Hygiène et
Sécurité
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR EN SANTE ET
SECURITE AU TRAVAIL DU PERSONNEL DE LA VILLE 294 17
21 Sports - Loisirs AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE AVANCE SUR LES SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS 311 6
22 Police municipale
RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2024 DU CONTRAT DE
CONCESSION-DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE
AUTOMOBILE DE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR
317 23
23 Affaires juridiques
RAPPORT D'ACTIVITES 2024 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
DE SECOURS ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE DE
L'AGGLOMERATION TOULONNAISE (S.I.L.I.A.T.)
340 6
24 Affaires juridiques
RAPPORT D'ACTIVITES 2024 DE LA METROPOLE TOULON
PROVENCE MEDITERRANEE 346 117
25 Affaires juridiques
RAPPORT ANNUEL FINANCIER ET D'ACTIVITES 2023 DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA REALISATION ET LA
PROMOTION D'UN CENTRE D'INITIATION A LA PRATIQUE DU
GOLF ET SON COMPTE ADMINISTRATIF
463 139
26 Affaires juridiques RAPPORT D'ACTIVITES 2023 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION COLLECTIVE (S.I.R.C.) 602 23
27 Affaires juridiques RAPPORT D'ACTIVITES 2023 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS (S.C.L.V.) 625 66
28 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE
MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET
L'ASSOCIATION "NOS PETITES PATTES VALETTOISES" DANS
LE CADRE DE LA CAMPAGNE D'IDENTIFICATION ET DE
STERILISATION 2026 DES CHATS ERRANTS
691 8
29 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
L'ASSOCIATION "HANDIBOU" ET LA COMMUNE DE LA
VALETTE DU VAR
699 4
30 Affaires juridiques
CONCLUSION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE
MOYENS AVEC L'ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DU
COEUR DE LA VALETTE-DU-VAR (A.P.C.V.) POUR L'ANNEE 2026
703 9
31 Affaires juridiques DEROGATION MUNICIPALE AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNEE 2026 712 2
32 Affaires juridiques TARIFS PUBLICS APPLICABLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2026 714 15
33 Affaires scolaires
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AU
FONCTIONNEMENT DES TEMPS PÉRISCOLAIRES ET
EXTRASCOLAIRES 729 13
34 Affaires scolaires
MISE EN PLACE DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE
POUR PERSONNES EXTERIEURES – UGECAM (Union pour la
Gestion des Etablissements des Caisses de l'Assurance Maladie)
742 2
35 Affaires scolaires
CONVENTION TRIPARTITE DE COOPÉRATION AVEC L’UGECAM
PACA-CORSE – ACCUEIL DE JOUR « LES FARFADETS » ET
L'EDUCATION NATIONALE - ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026
744 13
36 Petite enfance AVIS PREALABLE A L’OUVERTURE DE LA MICRO-CRECHE 757 2 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
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TAMAHERE
37 Fêtes et Cérémonies
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT POUR LES
FESTIVITES DE NOEL 2025 ENTRE LA COMMUNE DE LA
VALETTE-DU-VAR ET LE SITTOMAT (SYNDICAT MIXTE
INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES
ORDURES MENAGERES DE L'AIRE TOULONNAISE)
759 3
38 Fêtes et Cérémonies
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ENTREPRISE SOCIETE
NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE POUR LES FESTIVITES DE
NOEL 2025
762 3
39 Fêtes et Cérémonies
SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC AVEC MISE A DISPOSITION D'UN CHALET
BOIS POUR LES FESTIVITES DE NOËL 2025 ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION A.C.M.
(ALDO CLAUDE MICHEL)
765 9
40 Fêtes et Cérémonies TARIFICATION DES ANIMATIONS POUR LES FESTIVITES DE NOEL 2025 774 1
41 Formalités administratives REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 775 2
42 Formalités administratives REVISION TARIFS CONCESSIONS FUNERAIRES 2026 777 2
43 Formalités administratives
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC LA METROPOLE TOULON PROVENCE
MEDITERRANEE EN VUE DU DEPLOIEMENT DU DISPOSITIF
ACCEO
779 7
44 Formalités administratives AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DEPARTEMENTALE FRANCE SERVICES DE LA VALETTE-DU-VAR 786 66
45 Formalités administratives
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE
A DISPOSITION DE LA SALLE DES MARIAGES DU JARDIN DE
BAUDOUVIN
852 7
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Article L2122-22 du CGCT).