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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM23JANVIER2019
Document publié le Mercredi 23 janvier 2019 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM23JANVIER2019)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
T:\SG\WORD\DGSTGOJCM23JANVIER2019.DOCX
, DIRECTION GENERALE DES SERVICES 17/01/2019 09:17 (TG)
CONSEIL MUNICIPAL
23 janvier 2019 à 17 H - Espace « Pierre Bel »
ORDRE du JOUR
N° Quest° OBJET
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 DEMISSION DE MME MARIE-DOMINIQUE GOFFINET EN DATE DU 12 JANVIER 2019 DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR
2 RAPPORT DES ACTIONS ENTREPRISES SUITE AU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES
3 AVANCE DE TRESORERIE COEUR DE VILLE II
4 AUTORISATION DE MANDATEMENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2019
5 AVANCE SUBVENTION CCAS 2019
6 APPEL D’OFFRES OUVERT 2018-27 - PRESTATIONS DE SERVICES DE LA CHAINE GRAPHIQUE - AUTORISATION POUR LA SIGNATURE DU MARCHE
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES/SYNDICATS
7 AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ETABLI ENTRE LA COMMUNE ET MME DANNAY
8 RAPPORT D’ACTIVITES ANNEE 2017 - SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
9 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - ACTUALISATION : DEMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL ET REVALORISATION INDICE TERMINAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
10 INDEMNITE POUR FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE POUR L’ANNEE 2019
11 FRAIS DE REPRESENTATION DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
12 EMPLOI DE CHARGE DE PRESSE ET DE RELATIONS PUBLIQUES – ACTUALISATION DE LA GRILLE DE REMUNERATION AU 1ER JANVIER 2019
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT URBAIN
13
AUTORISATION D’ACCEPTER LA PROPOSITION D’INDEMNISATION DE LA SOCIETE ESCOTA
DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D’EXPROPRIATION RELATIVE A LA MISE A 2X3 VOIES
DE L’AUTOROUTE A57
AFFAIRES SCOLAIRES/PETITE ENFANCE
14 AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR
COMPTE RENDU DECISONS prises par M. Le Maire dans le cadre de ses délégations (Art. L2121-10 du
CGCT)