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Ordre du Jour - ordre du jour 15 03 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 21.02.2024
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Betton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 21.02.2024)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FÉVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
15/02/2024
LA MAIRE
1. RÉVISION DE L’ARTICLE 31 DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2. COMITE CONSULTATIF DÉNOMMÉ CONSEIL DES MOBILITÉS : MISE A JOUR DES PARTICIPANTS ET DES MODALITÉS DE RENCONTRE
ASSOCIATIONS
3. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
FINANCES / PROSPECTIVES
FINANCES
4. RÉGIE MUNICIPALE « PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES » : MODIFICATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION
5. MODIFICATION DE L’EXONÉRATION PARTIELLE DE 5 ANS DE LA TAXE FONCIÈRE POUR LES LOGEMENTS NEUFS QUI ONT UN NIVEAU ÉLEVÉ DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE GLOBALE
6. COMPTES DE GESTION 2023 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
7. COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
8. AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023
9. FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ 2024
10. RÉVISION ET CRÉATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT
11. BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET PRINCIPAL
12. COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES »
13. COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES »
14. AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES »
15. BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES »
16. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL POUR LE CHANGEMENT DE LUMINAIRES DANS DIFFÉRENTS BÂTIMENTS COMMUNAUX 17. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR DEUX DOSSIERS : CONSTRUCTION D’UN PRÉAU AU G.S. MEZIERES ET TRAVAUX DE GROSSES RÉPARATIONS AU G.S. OMBLAIS
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE - MOBILITÉS
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
18. ADRESSAGE : DÉNOMINATION DE LA VOIE EXISTANTE DANS LE SECTEUR DU BUISSON
COHÉSION SOCIALE
19. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS
VIE DE LA CITE
PETITE ENFANCE
20. CONVENTION RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) ENTRE LA VILLE ET LA CAF, 2024 - 2026
ÉCOLES
21. ATTRIBUTION DES CRÉDITS SCOLAIRES DES ÉCOLES PUBLIQUES
AFFAIRES FONCIÈRES
22. BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIÈRES DE L’ANNÉE 2023
RESSOURCES HUMAINES
23. TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF EN POSTE D’ADJOINT DU PATRIMOINE
INFORMATIONS
24. DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER N'AYANT PAS DONNE LIEU À PRÉEMPTION
25. REMERCIEMENTS