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Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 07 03 2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 07 03 2024)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE
DU 07 MARS 2024
- Délibération n° 2024_2_1 - : Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise principal territorial à temps complet – Approuvée
- Délibération n° 2024_2_2 - Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet – Approuvée
- Délibération n° 2024_2_3 - Élèves domiciliés hors LUZECH : contribution des communes de résidence aux charges de fonctionnement 2023 du groupe scolaire de LUZECH – Approuvée
- Délibération n° 2024_2_4 - Avenant n° 1 au lot n° 1 (Entreprise THOMAS & DANIZAN) du marché de travaux de rénovation de la piscine de Luzech et ses bassins induisant une plus- value – Approuvée
- Délibération n° 2024_2_5 - Approbation du compte financier unique 2023 Budget général – Approuvée
- Délibération n° 2024_2_6 - Approbation du compte financier unique du budget annexe Clos de Lémouzy de LUZECH – Année 2023 – Approuvée
- Délibération n° 2024_2_7 - Approbation du compte financier unique du budget annexe Photovoltaïque – Année 2023 – Approuvée
- Délibération n° 2024_2_8 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – Budget principal de la Commune de LUZECH – Comptabilité M57 – Approuvée
- Délibération n° 2024_2_9 - Majoration du loyer de la Résidence Autonomie Aline DRAPPIER – Approuvée