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Arrêté - 25 AT 0101
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Arrêté - 25 AT 0101)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Données personnelles,
Arrêté n° EL AT _OAVA
prorogeant l'arrêté n°25-AT-0061
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
AVENUE DES MONTILS, AVENUE LEONARD DE VINCI, ALLEE DE ROSNAY et RUE DE BEL-AIR
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,
VU l'arrêté n°25-AT-0061 en date du 12/03/2025,
CONSIDÉRANT que les travaux ne sont pas terminés,
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 25-AT-0061 du 12/03/2025, portant réglementation de la circulation :
+ du 113 au 97 AVENUE DES MONTILS
e du 110 au 136 AVENUE LEONARD DE VINCI et du 140 au 132 AVENUE LEONARD DE VINCI
e ALLEE DE ROSNAY
e RUE DE BEL-AIR, de l'intersection de la RUE DU CLOS DE BEL ROCHE à l'intersection de la RUE
DES CHAUMIERES
e du 110 au 136 AVENUE LEONARD DE VINCI
e du 140 au 132 AVENUE LEONARD DE VINCI
e RUE DE BEL-AIR, de l'intersection de la RUE DU CLOS DE BELLE ROCHE jusqu'à l'intersection de la RUE DES CHAUMIERES
e du 97 au 113 AVENUE DES MONTILS, dans le sens de la montée e RUE DES TEMPLIERS
e AVENUE LEONARD DE VINCI
, sont prorogées jusqu'au 30/05/2025.
Article 2
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Amboise, le 04 avril 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document. > =: wr oF un ef | arrêté n° S- AT COGA
prorogeant l'arrêté n°25-AT-0034
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
AVENUE DES MONTILS, AVENUE LEONARD DE VINCI, ALLEE DE ROSNAY et RUE DE BEL-AIR
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,
VU l'arrêté n°25-AT-0034 en date du 12/02/2025,
CONSIDÉRANT qu'une prolongation de la période des travaux,
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 25-AT-0034 du 12/02/2025, portant réglementation de la circulation :
e du 113 au 97 AVENUE DES MONTILS
e du 110 au 136 AVENUE LEONARD DE VINCI et du 140 au 132 AVENUE LEONARD DE VINCI
e ALLEE DE ROSNAY
e RUE DE BEL-AIR, de l'intersection de la RUE DU CLOS DE BEL ROCHE à l'intersection de la RUE
DES CHAUMIÈRES
e du 110 au 136 AVENUE LEONARD DE VINCI
e du 140 au 132 AVENUE LEONARD DE VINCI
e RUE DE BEL-AIR, de l'intersection de la RUE DU CLOS DE BELLE ROCHE jusqu'à l'intersection de la
RUE DES CHAUMIÈRES
e du 97 au 113 AVENUE DES MONTILS, dans le sens de la montée
e RUE DES TEMPLIERS
° AVENUE LEONARD DE VINCI
, sont prorogées jusqu'au 04/04/2025.
Article 2
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Amboise, le 10 mars 2025
L'Adjoint EE nelé ué à la voirie Ap
Î
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document. Arrêté temporairen? 25 - AT CHA
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
AVENUE DES MONTILS, AVENUE LEONARD DE VINCI, ALLEE DE ROSNAY et RUE DE BEL-AIR
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 2ème partie,
signalisation de danger, le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,
VU la demande en date du 11/02/2025 émise par REHA ASSAINISSEMENT demeurant 12 rue Claude
Chappe 37230 FONDETTES pour le compte de la Communauté de Communes du Val d'Amboise (CCVA)
demeurant 9 bis rue d'Amboise 37530 NAZELLES-NÉGRON aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation,
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées / assainissement rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer
la sécurité des usagers, du 10/02/2025 au 14/03/2025 AVENUE DES MONTILS, AVENUE LEONARD DE VINCI, ALLEE DE ROSNAY et RUE DE BEL-AIR,
ARRÊTE
Article 1
À compter du 10/02/2025 et jusqu'au 14/03/2025, le stationnement des véhicules est interdit : e du 113 au 97 AVENUE DES MONTILS
e du 110 au 136 AVENUE LEONARD DE VINCI et du 140 au 132 AVENUE LEONARD DE VINCI
e ALLEE DE ROSNAY
e RUE DE BEL-AIR, de l'intersection de la RUE DU CLOS DE BEL ROCHE à l'intersection de la RUE DES CHAUMIERES
. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant
les travaux, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux
alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate.
Article 2
À compter du 10/02/2025 et jusqu'au 14/03/2025, :
e du 110 au 136 AVENUE LEONARD DE VINCI
® du 113 au 97 AVENUE DES MONTILS
os ALLEE DE ROSNAY
, un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la
chaussée, entraine une modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par B15+C18.
Article 3
À compter du 10/02/2025 et jusqu'au 14/03/2025, du 140 au 132 AVENUE LEONARD DE VINCI et RUE DE
BEL-AIR, de l'intersection de la RUE DU CLOS DE BELLE ROCHE jusqu'à l'intersection de la RUE DES
CHAUMIÈRES, un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une
partie de la chaussée, entraine une modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par feux.
Page | sur 2 Article 4
À compter du 10/02/2025 et jusqu'au 14/03/2025, la circulation est interdite sur la voie de droite, du 97
au 113 AVENUE DES MONTILS, dans le sens de la montée.
Article 5
À compter du 10/02/2025 et jusqu'au 14/03/2025, une déviation est mise en place pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : RUE DES TEMPLIERS et AVENUE LEONARD DE
VINCI.
Article 6
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, la Communauté de Communes du Val
d'Amboise (CCVA).
Article 7
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
"
Fait à Amboise, le 11 février 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la vo
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document. AMBOISE : = ms ; arrêté n° ZS - AT COCA
prorogeant l'arrêté n°25-AT-0034
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
AVENUE DES MONTILS, AVENUE LEONARD DE VINCI, ALLEE DE ROSNAY et RUE DE BEL-AIR
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 aL. 2213-6, VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,
VU l'arrêté n°25-AT-0034 en date du 12/02/2025,
CONSIDÉRANT qu'une prolongation de la période des travaux,
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 25-AT-0034 du 12/02/2025, portant réglementation de la circulation : e du 113 au 97 AVENUE DES MONTILS
e du 110 au 136 AVENUE LEONARD DE VINCI et du 140 au 132 AVENUE LEONARD DE VINCI
e ALLEE DE ROSNAY
e RUE DE BEL-AIR, de l'intersection de la RUE DU CLOS DE BEL ROCHE à l'intersection de la RUE
DES CHAUMIERES
© du 110 au 136 AVENUE LEONARD DE VINCI
e du 140 au 132 AVENUE LEONARD DE VINCI
e RUE DE BEL-AIR, de l'intersection de la RUE DU CLOS DE BELLE ROCHE jusqu'à l'intersection de la
RUE DES CHAUMIÈRES
e du 97 au 113 AVENUE DES MONTILS, dans le sens de la montée
e RUE DES TEMPLIERS
e AVENUE LEONARD DE VINCI
, sont prorogées jusqu'au 04/04/2025.
Article 2
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Amboise, le 10 mars 2025
Maire délégué à la voirie ile
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document. Arrêté temporairen? 25 - A - CDBG
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
AVENUE DES MONTILS, AVENUE LEONARD DE VINCI, ALLEE DE ROSNAY et RUE DE BEL-AIR
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 2ème partie, signalisation de danger, le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature a Monsieur Jean CORNUAULT,
6ème adjoint,
VU la demande en date du 11/02/2025 émise par REHA ASSAINISSEMENT demeurant 12 rue Claude
Chappe 37230 FONDETTES pour le compte de la Communauté de Communes du Val d'Amboise (CCVA) demeurant 9 bis rue d'Amboise 37530 NAZELLES-NEGRON aux fins d'obtenir un arrété de réglementation du stationnement et de la circulation,
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées / assainissement rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer
la sécurité des usagers, du 10/02/2025 au 14/03/2025 AVENUE DES MONTILS, AVENUE LEONARD DE
VINCI, ALLEE DE ROSNAY et RUE DE BEL-AIR,
ARRÊTE
Article 1
À compter du 10/02/2025 et jusqu'au 14/03/2025, le stationnement des véhicules est interdit :
e du 113 au 97 AVENUE DES MONTILS
e du 110 au 136 AVENUE LEONARD DE VINCI et du 140 au 132 AVENUE LEONARD DE VINCI e ALLEE DE ROSNAY
e RUE DE BEL-AIR, de l'intersection de la RUE DU CLOS DE BEL ROCHE à l'intersection de la RUE DES CHAUMIERES
. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant
les travaux, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux
alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et
passible de mise en fourrière immédiate.
Article 2
À compter du 10/02/2025 et jusqu'au 14/03/2025, :
e du 110 au 136 AVENUE LEONARD DE VINCI
+ du 113 au 97 AVENUE DES MONTILS
e ALLEE DE ROSNAY
, un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiétement temporaire sur une partie de la
chaussée, entraine une modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par
B15+C18.
Article 3
A compter du 10/02/2025 et jusqu'au 14/03/2025, du 140 au 132 AVENUE LEONARD DE VINCI et RUE DE BEL-AIR, de l'intersection de la RUE DU CLOS DE BELLE ROCHE jusqu'à l'intersection de la RUE DES CHAUMIERES, un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée, entraine une modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par feux.
Page | sur 2 Article 4
À compter du 10/02/2025 et jusqu'au 14/03/2025, la circulation est interdite sur la voie de droite, du 97
au 113 AVENUE DES MONTILS, dans le sens de la montée.
Article 5
À compter du 10/02/2025 et jusqu'au 14/03/2025, une déviation est mise en place pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : RUE DES TEMPLIERS et AVENUE LEONARD DE
VINCI.
Article 6
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, la Communauté de Communes du Val
d'Amboise (CCVA).
Article 7
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Amboise, le 11 février 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, leqpréSent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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