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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations CM 25 mars 2024 visée)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup,
elle CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 25 mars 2024 — 19H
La séance est ouverte.
Le Maire de Saint Jean de la Ruelle constate suite à l’appel nominal, que le quorum est atteint et
que l’Assemblée peut valablement délibérer.
Délibération n° Objet Décision
2024-476 Soutien financier exceptionnel à la Régie de Quartier Respire. Approuvée
2024-477 Convention entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et l'Etablissement | Approuvée
français du sang Centre-Val de Loire.
2024-478 Partenariat entre la CPAM, le CCAS, la ville de Saint Jean de la Ruelle | Approuvée
et la CARSAT.
2024-479 Partenariat entre la Mission Locale de l’Orléanais et la ville de Saint | Approuvée
Jean de la Ruelle.
2024-480 Dénomination du parc de la rue de Bagneaux. Approuvée
2024-481 Bilan des cessions et acquisitions d'immeubles par la commune au | Actée
cours de l’année 2023.
2024-482 Garantie d'emprunt — Scalis — Acquisition-Amélioration de | Approuvée
26 logements collectifs et individuels 1, 1 bis, 2, 3 allée des
Sycomores.
2024-483 Concours des maisons et balcons fleuris 2024 — Désignation du jury. | Approuvée
2024-484 Modification de la subvention à l’association Amicale des Fêtes et | Approuvée
des Loisirs. _
2024-485 Adoption des tarifs applicables pour les spectacles à L’Unisson pour | Approuvée |
la saison culturelle 2024-2025.
2024-486 Adoption des tarifs 2024-2025 du Conservatoire à rayonnement Approuvée
communal.
2024-487 Edition du livre « Prends ma main pour une balade dans le passé » | Approuvée
de Jean-Marie Bois et Jean-Pierre Bourdiot - Convention relative à
la cession de droits d’auteurs et fixation du prix public de vente.
2024-488 Convention relative à la cession de droits d'auteurs pour l'édition Approuvée
d’un livre historique sur Saint Jean de la Ruelle, Ormes et Ingré à
l’occasion des 80 ans de la Libération et fixation du prix public de
vente. |
2024-489 Festivités du 13 juillet 2024, 2025 et 2026 — Groupement de ] Approuvée
commandes avec les communes d'Orléans et Saint Pryvé Saint
Mesmin.
2024-490 Cession de véhicules — Année 2023. | Approuvée
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2024-491 Mutualisation des achats — Ajout de familles d’achat à la Approuvée
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la Métropole. Approbation.
2024-492 Retrait de la commune de Chanteau du Syndicat Intercommunal de | Approuvée
Restauration Collective (SIRCO).
2024-493 Modification du tableau des effectifs permanents. Approuvée
2024-494 Règlement sur les autorisations spéciales d’absences. Approuvée
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Pour extrait en mairie, le 26 mars 2024
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