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Ordre du Jour - odj cm 02042026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 02042026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 2 AVRIL 2026
- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
PROJETS DE DELIBERATION
AFFAIRES GENERALES
1 - Tourisme
- Élections des membres du collège des élus du comité de direction de l’« Office de Tourisme Théoule- sur-Mer » (O.T.T.M.)
2 - Désignation des délégués au Syndicat de Gestion d’une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.)
3 - Désignation des délégués au Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
4 - Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte du Grand Site de l’Estérel (S.M.G.S.E.)
5 - Renforcer et mutualiser les compétences en matière d’aménagement et d’habitat sur le territoire communautaire – nomination d’un délégué représentant la commune de Théoule-sur-Mer au sein de l’assemblée spéciale de la société cannes Lérins aménagement et habitat (ex société cannoise de construction et d’aménagement socaconam)
6 - Détermination du nombre de représentants de la commune au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
7 - Election des représentants de la commune au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
8 - Indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux investis d’une délégation
9 - Indemnités allouées aux élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale, avec majoration
10 - Création d’une Commission Municipale d’Urbanisme (C.M.U.)
11 - Création de la Commission de Délégation de Service public (CDSP)
12 - Création d’une Commission municipale d’appel d’offres (C.A.O.)
13 - Création de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA)
14 - Création d’un jury de concours - Elections des représentants
15 - Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire – article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales RESSOURCES HUMAINES
16 - Règles relatives aux remboursements de frais aux élus et mandats spéciaux pour l’année 2026
SERVICE MARITIME
17 - Surveillance des baignades – Convention 2026 avec le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes « SDIS 06 »
18 - Désignation des représentants de la commune de Théoule-sur-Mer au sein du Conseil Portuaire du port de la Rague