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Ordre du Jour - ODJ CM 28112025
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 28112025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Budget,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 28 NOVEMBRE 2025
- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
PROJETS DE DELIBERATION
FINANCES
Budget principal
1 - Reprise de la provision pour créances douteuses en 2025
2 -Modification des AP/CP - budget principal ville
3 - Décision modificative n°1 - budget principal ville - exercice 2025
4 - Fonds de concours de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins au profit de la commune de Théoule-sur-Mer au titre de la compétence GEMAPI pour la réalisation d’un ouvrage hydraulique indispensable à la protection des populations résidant en aval du vallon de l’Autel – Opération Pôle multimodal « Les Portes de l’Estérel
5 - Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2026 - budget principal ville
Budget annexe Théoule-sur-Mer
6 - Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2026 – budget annexe du Port de Théoule
Budget annexe Figueirette
7 - Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2026 – budget annexe du Port de la Figueirette
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8 - Facturation des frais engagés par la commune auprès de la société « EXTRA SPORTS » organisateur du triathlon T 100-Estérel Côte d’Azur
9 - CRC PACA Actions entreprises suite aux observations et recommandations émises
AFFAIRES GENERALES
10 - CACPL - Rapport d’activités et compte administratif
11 - Acquisition d’actions de la SOCACONAM à la CACPL
12 - Nomination d’un administrateur représentant la commune de Théoule-sur-Mer au Conseil d’Administration de la SOCACONAM 13 - Convention entre la commune de Théoule-sur-Mer et la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins pour la prise en charge des coûts d’exploitation de la navette maritime Estérel - Année 2025
14 - Bâtiment de la gare SNCF- Avenant N°1 au contrat de sous-occupation entre la commune de Théoule-sur-Mer et la société ESTEREL IMMO
15 - Révision du plan local d’urbanisme (PLU) - Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
16- Avenant à la convention communale de coordination 2023-2026 entre la gendarmerie nationale et la police municipale de Théoule-sur-Mer
17 - Vente du véhicule communal Ford Ranger immatriculé GE 128 FP à l’association du Secours Civil de Cannes-Pays de Lérins
18 - Constitution d'un groupement de commandes en vue de l’achat en commun de prestations de nettoyage des plans d’eau des communes de Théoule-sur-Mer, Mandelieu la Napoule, Vallauris Golfe Juan et Cannes -Lutte intercommunale contre la pollution marine
AFFAIRES SCOLAIRES
19 - Classe découverte classe de ce2/cm1/cm2 - Ecole élémentaire classe de Madame BOSSART Engagement financier année scolaire 2025/2026
RESSOURCES HUMAINES
20 - Mise à jour du tableau des emplois permanents au 1er décembre 2025
SERVICE MARITIME
21 - Rapport annuel d’activités de l’année 2024 de la SA COMPAGNIE CONCESSIONNAIRE DE PORT LA GALERE, délégataire du service public pour l’exploitation et l’aménagement du port de plaisance de la Galère
22 - Rapport annuel d’activité de l’année 2024 de la SAS LA PLAGE, délégataire du service public de plage du lot n°4A – établissement « la Joya Beach »
23 - Rapport annuel d’activité de l’année 2024 de la SAS LA CABANE DU PECHEUR, délégataire du service public de plage du lot n°4N « La Cabane du Pêcheur »
24 - Rapport annuel d’activité de l’année 2024 de la SAS LE MAGELLAN, délégataire du service public de plage du lot n°1A « La Plage Blanche »
25 - Rapport annuel d’activité de l’année 2024 de la SNC TEYSSEDRE & CIE, délégataire du service public de plage du lot n°2NBIS le « Marco Polo»
26 - Rapport annuel d’activité de l’année 2024 de la SAS L’ENVIE, délégataire du service public de plage du lot n°5N « L’Aiguille»
27 - Rapport annuel d’activité de l’année 2024 de la SAS COBOS CONSULTING, délégataire du service public de plage du lot n°6N « Le Panama» 28 - Rapport annuel d’activité de l’année 2024 de la SAS THEOULE ISLAND, délégataire du service public d’activités nautiques du lot n°3A « Théoule Island»
29 - Renouvellement de la concession d’utilisation des dépendances du domaine public maritime en dehors des ports à usage d’école de voile et activités nautiques.
30 - Convention de transfert de gestion entre l’État et la Commune de Théoule-sur-Mer sur une partie des dépendances du domaine public maritime - Avenant n°1 concernant la voie d’accès au centre nautique du Suveret
31 - Concession des plages naturelles - Avenant n°2 au cahier des charges de la concession de plages naturelles