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Ordre du Jour - CM du 28 juin 2024 ODJ
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 28 juin 2024 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 28 JUIN 2024 – 11 H
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
PROJETS DE DELIBERATION
FINANCES
1 - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur (CRC PACA) - Communication
2 - Taxe de séjour – Actualisation des tarifs et des modalités de perception à compter de 2025
AFFAIRES GENERALES
3 - Ouverture de la base nautique en régie municipale - Adoption du règlement intérieur et de la convention de partenariat avec les écoles
4 - Convention d’objectifs 2024-2026 entre la Commune et l’Office de Tourisme 5 - Habitat et logement - Acquisition amiable de 4 appartements en centre-ville 6 - Politique commerciale et attractivité - Indemnité de résiliation amiable du bail commercial SO BIKE conclu le 1er février 2020
7 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association "Le Chat Libre Azuréen" - Années 2025 à 2027
8 - Actualisation des tarifs des droits de voirie et des taxes d’occupation du domaine public
RESSOURCES HUMAINES
9 - Convention cadre 2025 pour l’exercice des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes
10 - Mise à jour du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2024
SERVICE MARITIME
11 - Port de La Figueirette - Convention d’occupation du Domaine Public Portuaire pour la construction et l’exploitation d’un établissement de restauration
12 - Port la Galère – Avenant 2 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation et l’aménagement du port de plaisance de la Galère
13 - Expérimentation scientifique au sein du Parc Maritime Départemental Estérel-Théoule : Convention d’application pour le projet d’expansion technique de méthode de restaurations écologiques de populations d’oursins avec le Parc Maritime Départemental Estérel-Théoule 14 - Préservation de la Posidonie - Engagement volontaire des ports de Théoule et La Figueirette « Alliance Posidonia »
15 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SAS LA CABANE DU PECHEUR, délégataire du service public de plage du lot n°4N « La Cabane du Pêcheur »
16 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SAS L’ENVIE, délégataire du service public de plage du lot n°5N « L’Aiguille»
17 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SNC TEYSSEDRE & CIE, délégataire du service public de plage du lot n°2NBIS le « Marco Polo» 18 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SARL LES DUNES, délégataire du service public de plage du lot n°2A « Les Frères de la Baie »
19 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SAS LE MAGELLAN, délégataire du service public de plage du lot n°1A « La Plage Blanche »
20 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SAS COBOS CONSULTING, délégataire du service public de plage du lot n°6N « Le Panama»
21 - Rapport annuel d’activité de l’année 2022 de la SAS THEOULE ISLAND, délégataire du service public d’activités nautiques du lot n°3A « Théoule Island»