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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malissard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Proces verbal du Conseil municipal du 29 janvier 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Bois et produits du bois,
en
Drome
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
lundi
29
janvier
2024 L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le lundi
29
janvier
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Malissard,
dûment
convoqué,
s'est
réuni,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Jean-Marc
VALLA,
Maire.
Présents:
Jean-Marc
VALLA,
Jean-Marc
SOUCIET,
Laure
BLANDIN-JOUBERT,
Laurent
BARRAL,
Evelyne
CHALÉAT,
Pascal
ALBOUSSIÈRE,
Florence
BRÈS-DUFOUR,
Isabelle
BLASSENAC,
Sylviane
DUPRET,
Céline
FERREIRA-VALLA,
Nicole
FERREIRA,
Laurent
JOUD,
Cédric
COUR,
Fabienne
ESPOSITO,
Francine
GAILLARD,
Gérard
JOURDAN,
Séverine
MAIÎTRE,
Malika
MEITER
Absents
ayant
donné
procuration
: Yann
ESCOFFIER
à Evelyne
CHALÉAT
Absent
excusé
: Willy
GILHARD
Absents
: Lionel
DUSSERT,
Laurence
ROUVEYROL,
Eric
BARSCZUS
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
M.
Jean-Marc
SOUCIET
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
ASSEMBLÉE Le procès-verbal
du
Conseil
Municipal,
réuni
le 18
décembre
2023,
est
approuvé
à l'unanimité.
ACTES
PRIS
DANS
LE
CADRE
DE
L'ARTICLE
L2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
PAR
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le Maire
fait
part
des
décisions
qu'il
a prises
dans
le cadre
de
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal.
N°
de
la décision
|
Date
de
la décision
Descriptif
09/2023
21/12/2023
Marché
d'assurances
« Véhicules
terrestres
moteur
et
Auto-mission
» avec
GROUPAMA
Méditerranée
10/2023
21/12/2023
Marché
d'assurances
« Protection
juridique
- Protection
fonctionnelle
- Dommages
aux
biens
» avec
SMACL
Assurances
Monsieur
le Maire
indique
que
la commune
dû
lancer
en
fin
d'année
une
consultation
afin
de
couvrir
divers
risques
auxquels
elle
peut
être
exposée.
Il rappelle
les
difficultés
des
collectivités
territoriales
à s'assurer
et
souligne
que
le taux
de
sinistralité
assez
faible
de
la commune
a permis
de
négocier
plus
facilement
et de
s'assurer.
M.
Jean-Marc
SOUCIET,
Adjoint
au
Maire
délégué
aux
Finances,
précise
que
le contrat
d'assurance
a
été
résilié
unilatéralement
par
la compagnie
MAIF
dans
le cadre
de
son
rapprochement
avec
SMACL
Assurances,
spécialiste
de
l'assurance
des
collectivités
locales.
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
indique
que
les
primes
d'assurance
s'élèvent
à environ
20
200
€, en
augmentation
de
15%
par
rapport
à 2023. ASSEMBLÉE 01.2024
MODIFICATION
DE
LA
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(ARTICLE
L2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES)
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Monsieur
le Maire
rappelle
que
par
délibération
n°2023-62
en
date
du
18
décembre
2023,
le
Conseil
Municipal
lui
a délégué
certaines
compétences
pour
la durée
du
mandat
conformément
à l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
attributions
limitativement
énumérées
par
l'article
L2122-22
du
CGCT
et
déléguées
au
Maire
sont
les
suivantes
:
4°
Prendre
toute
décision
concernant
la préparation,
la passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
d’un
montant
inférieur
ou
égal
à 50
000
€
HIT.
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
6°
Passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes
;
7°
Créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
8°
Prononcer
la délivrance
et
la reprise
des
concessions
dans
les
cimetières.
Dans
un
souci
d'efficacité
et
de
rapidité
de
la procédure
de
dépôt
des
demandes
de
subventions,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
déléguer
une
nouvelle
attribution
prévue
par
la loi
comme
suit
:
26°
De
demander
à tout
organisme
financeur,
dans
les
conditions
fixées
par
le conseil
municipal,
l'attribution
de
subventions.
Etant
précisé
que
la délégation
susvisée
est
une
délégation
générale
et
concerne
toute
demande
de
subvention
en
fonctionnement
et
en
investissement,
quels
que
soient
l'organisme
financeur,
la nature
de
l'opération
et
le montant
prévisionnel
de
la dépenses
subventionnable.
VU
le Code
Général
des
Collectivités,
et
notamment
ses
articles
L2122-22
et
L2122-23
:
VU
la délibération
n°2023-62
du
Conseil
Municipal
en
date
du
18
décembre
2023
;
CONSIDÉRANT
qu'afin
de
faciliter
l'administration
communale
et
d'accélérer
les
procédures,
il y
a lieu,
en
conséquence,
d'élargir
les
compétences
déléguées
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
;
Le
Conseil
Municipal,
aprtès
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
à l'unanimité
:
— d'ABROGER
la délibération
n°2023-68
du
Conseil
Municipal
en
date
du
18
décembre
2023
portant
délégation
au
Maire
pour
l’accomplissement
de
certains
actes
de
gestion
; — de
DONNER
délégation
à M.
le Maire
pour
la durée
du
mandat
du
Conseil
municipal
en
exercice,
des
actes
de
gestion
courante
définis
visés
par
l'article
L2122-22
suivants
:
4°
Prendre
toute
décision
concernant
la préparation,
la passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
d'un
montant
inférieur
ou
égal
à
50
000
€ HT.
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
6°
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes
;
7°
Créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
8°
Prononcer
la délivrance
et
la reprise
des
concessions
dans
les
cimetières
;
26°
De
demander
à tout
organisme
financeur,
dans
les
conditions
fixées
par
le
conseil
municipal,
l'attribution
de
subventions.
Etant
précisé
que
la délégation
susvisée
est
une
délégation
générale
et
concerne
toute
demande
de
subvention
en
fonctionnement
et
en
investissement,
quels
que
soient
l'organisme
financeur,
la nature
de
l'opération
et
le montant
prévisionnel
de
la dépense
subventionnable.
— d'ACCEPTER
que,
dans
les
cas
prévus
à l’article
L. 2122-17
du
CGCT,
les
décisions
à
prendre
en
vertu
de
la présente
délégation
puissent
être
signées
par
l'Adjoint
pris
dans
l'ordre
du
tableau
de
nomination
Monsieur
le Maire
explique
que
cette
nouvelle
délégation
lui
permettra
de
déposer,
le cas
échéant,
une
demande
de
subvention
pour
la vidéoprotection
auprès
du
Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance.
Celle-ci
doit
être
déposée
avant
le 1°
mars
et
ne
pourra
pas
attendre
la prochaine
réunion
du
conseil
municipal
programmée
le 11
mars
prochain.
AFFAIRES
JURIDIQUES
02.2024
RESTRUCTURATION
ET
EXTENSION
DU
GROUPE
SCOLAIRE
LOUIS
PERGAUD
-
ATTRIBUTION
DU
MARCH1DE
TRAVAUX
Rapporteur
: Pascal
ALBOUSSIÈRE
Le
groupe
scolaire
de
Malissard
accueille
aujourd'hui
4 classes
de
maternelle,
8 classes
d'élémentaire
ainsi
que
6 à
7 groupes
en
périscolaire
et
les
activités
du
centre
de
loisirs
le
mercredi
et
durant
les
vacances
scolaires.
Les
effectifs
accueillis
sur
le temps
scolaire
et
périscolaire
augmentent
régulièrement,
ainsi
que
le nombre
d'enfants
qui
mangent
à la
cantine
le midi,
démontrant
les
limites
de
la capacité
d'accueil
des
bâtiments.
Le
groupe
scolaire
est
constitué
de
plusieurs
bâtiments
construits
entre
les
années
1970
et
les
années
1980,
puis
étendus
en
1984,
2005
et
2020.
Pour
la plupart
d’entre
eux,
l'enveloppe
présente
des
faibles
performances
thermiques
(murs
non
isolés,
menuiseries
extérieures
anciennes,
etc.),
tandis
que
certains
équipements
présentent
des
non-conformités
(accessibilité
PMR,
ventilation,
etc.).
De
plus,
l'organisation
actuelle
des
locaux
induit
des
dysfonctionnements.
En
résumé,
les
bâtiments
du
groupe
scolaire
ne
sont
plus
à même
de
garantir
le bon
4 fonctionnement
des
activités
scolaires,
périscolaires
et
extrascolaire,
ainsi
que
le confort
physiologique
des
usagers.
Dans
ce
contexte,
la commune
de
Malissard
a acté
le projet
de
restructuration
et
d'extension
du
groupe
scolaire.
Le
scénario
retenu
est
le suivant
:
e Construction
d'un
bâtiment
neuf
pour
l'école
maternelle
au
nord
des
bâtiments
existants,
e Réhabilitation
et
réaménagement
des
locaux
actuels
de
la maternelle
pour
y implanter
les
locaux
du
périscolaire
et
de
l'extrascolaire
Réhabilitation
des
locaux
de
l'école
élémentaire
et
de
la cantine
e _ Réaménagement
des
espaces
extérieurs
et
abords
des
écoles.
Un
marché
de
travaux
décomposé
en
20
lots
a été
lancé
selon
une
procédure
formalisée
sous
la
forme
d’un
appel
d'offres
ouvert
dans
le respect
des
articles
L2124-2,
R2124-2
et
R2161-2
à
R2161-5
du
Code
de
la commande
publique.
Un
avis
de
marché
a été
publié
le 26/10/2023,
avec
un
avis
rectificatif
le 08/11/2023
sur
le
profil
d'acheteur
AWS,
le Dauphiné
Libéré,
le BOAMP
et
le JOUE.
Les
lots
sont
les
suivants
:
Lot
n°
Libellé
1
Désamiantage
2
Démolition
3
Maçonnerie-Gros
œuvre-Pierre
de
taille
4
Charpente
bois-Couverture
et
bardage
zinc
5
Etanchéité
6 7 8 9
Ravalement
des
façades-Isolation
thermique
par
l'extérieur
Isolation
polyuréthane
projetée
dans
vide
sanitaire
Menuiseries
extérieures
aluminium-Métallerie
Platrerie-Peinture-Faux
plafonds
10
Menuiseries
intérieures
bois
11
Carrelages-Faïences
12
Revêtements
de
sols
souples
13
Chauffage-Ventilation-Plomberie-Sanitaires
14
Forage
géothermique
15
Equipements
de
cuisine
16
Electricité-Courants
forts
et
courants
faibles
17
Panneaux
solaires
18
Ascenseur
19
Terrassements-VRD-Espaces
verts
20
Clôtures
et
portails
La
date
limite
de
remise
des
offres
a été
fixée
au
11
décembre
2023.
Le
rapport
d'analyses
de
offres
a été
présenté
aux
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
qui
s'est
réunie
le 16
janvier
2024
et
a déterminé
les
titulaires
pour
chaque
lot
passé
en
procédure
formalisée. VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L1414-1,
L1414-2,
L2122-22
etL2122-23;
VU
le Code
de
la commande
publique,
notamment
ses
articles
L2124-1,
L2124-2,
R2124-1,
R2124-2
et
R2131-16
;
VU
le rapport
d'analyses
des
offres
et
l'avis
de
la commission
d'appel
d'offres
en
date
du
16
janvier
2024
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
à l'unanimité
:
d'APPROUVER
la décision
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
réunie
en
date
du
16
janvier
2024
;
— d'AUTORISER
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
le marché
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
à l'exécution
de
ce
marché
pour
les
lots
suivants
:
Lots Attributaire
Montant
H.T.
1 - Désamiantage
TPM
SARL
75
084,60
€
44
rue
Adèle
Bourdon
42420
Lorette
2 - Démolition
OBOUSSIER
TP
SAS
118
332,42
€
215
chemin
des
Chaumettes
26320
Saint-Marcel-les-Valence
3 -
Maçonnerie/Gros
œuvre/
|
SATRAS
SAS
734
186,88
€
Pierre
de
taille
3 impasse
Thomas
Edison
26250
Livron-sur-Drôme
4 -
Charpente
bois/Couverture
|
ROYANS
CHARPENTE
SCOP
449
716,48
€
et
bardage
zinc
SARL 70
route
du
village
26190
La
Motte-Fanjas
5 - Etanchéité
MANREY
SAS
95
311,75
€
175
ZA
les
Bretteaux
42410
Saint-Michel-sur-Rhône
6 - Ravalement
des
SUD-EST
FAÇADES
SARL
218
816,82
€
façades/lsolation
thermique
200
ZA
les
Bruyères
par
l'extérieur
38150
Agnin
8-
Menuiseries
extérieures
RAFFIN
SAS
562
966,70
€
aluminium/Métallerie
110
chemin
de
Gathier
26120
Chabeuil
9 -
Platrerie/Peinture/Faux
THEROND
PLAFOND
SARL
555
684,23
€
plafonds
Place
Edmond
Regnault
26000
Valence
12
- Revêtements
de
sols
SOLS
CONCEPT
SARL
81
862,89
€
souples
7 rue
Jean
Charcot
26100
Romans-sur-lsère
13
- Chauffage/Ventilation/
LACHARNAY
SAS
744
376,00
€
Plomberie/Sanitaires
11
rue
Jean
Charcot
Dont
les
options
PSE
26100
Romans-sur-lsère
Modulation
d'air
hygiénique
comprises
en
base
:
e Maternelle
(n°5)
e Elémentaire
Nord
(n°6) Elémentaire
Sud
(n°7)
Restaurant
(n°8)
14
- Forage
géothermique
PYRAMID
SAS
9 rue
Jean
Monnet
42500
Le
Chambon-Feugerolles
118
350,00
€
16
- Electricité/Courants
forts
et
courants
faibles
TEC2E
SARL
395
rue
Antoine
de
Saint
Exupéry
26760
Beaumont-les-Valence
Offre
de
base
: 387
611,16
€
Option
PSE
1 : Centralisation
BSO
Maternelle
3 610,23
€
Option
PSE
2 : Centralisation
BSO
Elémentaire
Nord
1637,81
€
Option
PSE
3 : Centralisation
BSO
Elémentaire
Sud
33 route de Valence 26760 Beaumont-les-Valence
1 985,55 € Option PSE 4 : Centralisation BSO Restaurant 1 516,84 €
18
- Ascenseur
ORONA
RHÔNE-ALPES
SAS
23
500,00
€
52
avenue
Jean
Jaurès
69600
Oullins
19
-
CLAVEL
SAS
342
095,65
€
Terrassements/VRD/Espaces
267
route
des
Balmes
verts
26100
Romans-sur-lsère
20
- Clôtures
et
portails
SOCMA-GRI
SAS
48
386,82
€
— de
DÉCLARER
l'abandon
de
procédure
pour
les
motifs
suivants
pour
les
lots
:
o Le
lot
7 - Isolation
polyuréthane
projetée
dans
vide
sanitaire
: déclaration
sans
suite
pour
cause
d'infructuosité
(absence
d'offre
régulière)
;
o Le
lot
10
- Menuiseries
intérieures
bois
et
le lot
11
- Carrelages-Faïences
:
déclaration
sans
suite
pour
motif
d'intérêt
général
(insuffisance
de
concurrence)
;
o Le
lot
15
- Equipements
de
cuisine
:
déclaration
sans
suite
pour
motif
d'intérêt
général
(redéfinition
des
besoins)
;
o Le
lot
17
- Panneaux
solaires
: déclaration
sans
suite
pour
cause
d’infructuosité
(absence
de
candidature).
— d'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à relancer
la consultation
concernant
les
lots
10,
11
et
15
en
procédure
adaptée
en
application
de
l'article
R2123-1
du
Code
de
la commande
publique,
concernant
le lot
7 sans
publicité
ni mise
en
concurrence
préalables
en
application
de
l’article
R2122-8
du
CCP
et
concernant
le lot
17
sans
publicité
ni mise
en
concurrence
préalables
en
application
de
l’article
R2122-2
du
CCP.
M.
Pascal
ALBOUSSIÈRE,
Adjoint
au
Maire
délégué
aux
Travaux,
note
que
les
entreprises
retenues
sont
pour
la plupart
locales.
Il précise
que
les
travaux
débuteront
aux
vacances
de
printemps,
avec
un
déménagement
de
la cantine
dans
la salle
des
fêtes
pendant
les
vacances
d'hiver.
La
phase
opérationnelle
commencera
par
la
construction
de
l'école
maternellle. M.
Jean-Marc
SOUCIET
indique
que
les
lots
infructueux
ne
remettent
pas
en
cause
la date
de
démarrage
des
travaux.
Mme
Florence
BRÈS-DUFOUR,
Adjointe
au
Maire
déléguée
à l’Animation
et à
la Vie
associative,
informe
qu'elle
a prévenu
en
amont
les
associations
que
l'utilisation
de
la salle
des
fêtes
sera
mutualisée
et
contrainte
sur
une
surface
réduite
pendant
2 ans.
COMMUNICATIONS PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
(sous
réserve
de
convocation)
—
Lundi
11
mars
2024
à 19h00
: Conseil
Municipal
(séance
budgétaire)
—
Lundi
25
mars
2024
à 19h00
: Conseil
Municipal
(Programme
Local
de
l'Habitat)
INFORMATIONS
/ DATES
DIVERSES
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 19h30
LIEN
Jean-Marc
VALLA
f
Maire
de
Malissard