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Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 13 03 24 site)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Assurance,
Publication électronique sur le site
https://www.brives-charensac.fr/
Le 15-03-2024
Conseil Municipal de Brives-Charensac
Séance du 13-03-2024
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d'ordre _ Décision du Conseil
ee Objet oi des délibérations Municipal
o1 Désignation du secrétaire de séance approuvée
02 Adoption du compte rendu de la séance du 20 décembre 2023 approuvée
03 Comptes Financiers Uniques / Election d’un président de séance approuvée PRE ü bati = z z = 04 Budget Général Commune -Approbation du Compte Financier Unique prouvée
Exercice 2023
Budget Annexe du Camping Municipal-Approbation du Compte : 05 | ; | | approuvée Financier Unique - Exercice 2023 PP
Budget Annexe Lotissement Les Eaux Vives Approbation du Compte À 06 - ë : : approuvée
Financier Unique -Exercice 2023
07 Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat rousse
d'Orientation Budgétaire- exercice 2023 PR
08 Cout élève 2024 sur 2023 approuvée
Avis du conseil municipal sur le de dossier demande d’autorisation
09 environnementale de la Communauté d’agglomération / Microcentrale approuvée
hydroélectrique
Communauté d'agglomération / avis du conseil municipal sur la
10 restitution de la compétence coordinations des animations entre les approuvée
bibliothèques
11 Acceptation du don de la famille Merle approuvée
Surveillance de la Digue de Charensac en cas de crise / Signature d’une . 12 : . ne. approuvée
convention avec la Communauté d'agglomération
13 Modification du tableau des effectifs approuvée
Convention avec le Conseil Départemental dans le cadre de travaux sur : 14 approuvée
le pont de Galard
contrat avec Alcome dans le cadre de la lutte pour la protection de / 15 A el ue approuvée
l'environnement (modification délibération 22 du 28/11/2023)
mise à jour du plan de financement dans le cadre de la DETR de
16 l'opération concernant la requalification avenue Dupuy et place du 8 approuvée
mai 1945
17 contrat d'assurance statutaire / CDG 43 approuvée
Le Maire La Secrétaire de Séance
Gilles DELABRE Chantal LEROY
Affichage en Mairi e & publication électronique sur le site Le 15-03-24