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Déliberation - D2023 16
Déliberation - D2023 07
Déliberation - D2023 20
Document publié le Samedi 15 avril 2023 par la commune de Lez-Fontaine.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
2023/20
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune de Lez-Fontaine – 15/04/2023 Page 1 sur 1
République Française Département du Nord
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LEZ - FONTAINE
SAMEDI 15 AVRIL 2023
Date de la convocation :
07/04/2023
Date d’affichage :
18/04/2023
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au Conseil Municipal : 09
En exercice : 09
Qui ont pris part à la délibération : 08
L’an deux mille vingt-deux, le quinze du mois
d’avril à 10 heures, le conseil Municipal de la
commune de Lez-Fontaine (Nord)
régulièrement convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, à la salle de réunion de la Mairie
sous la Présidence de Monsieur Philippe
HANOT, Maire.
Présents : Philippe HANOT, Jacky
AMBROZY, Michel BLAUWBLOMME,
Chantal CARETTE, Raphaëlle HANOT,
Ludovic JOURDAIN, Jeoffrey LOUCHÉ,
Ignacio SERE
Absent excusé : Jacques DERAIME
Secrétaire de séance : Raphaëlle HANOT
Objet de la Délibération : Renouvellement du contrat BERGER-LEVRAULT
Monsieur le Maire informe les Membres du Conseil que le contrat d’acquisition de logiciels
et de prestation de service BERGER-LEVRAULT est arrivé à échéance. Il propose de le
renouveler pour une durée de trois ans, selon les conditions décrites dans le contrat n°
2023.03.0381.07.000.M00.003817 du 13 mars 2023.
Cession de droit d’utilisation : 1 759.50 € HT par an
Maintenance, formation : 195.50 € HT par an
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette proposition à l’unanimité.
Fait en séance, les jours, mois et an susdits
Le Maire, La secrétaire de séance,
Philippe HANOT Raphaëlle HANOT