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Convocation - convocationPourAffichage (25)
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Convocation - convocationPourAffichage (25))
Thèmes du document : Fiscalité, Bois et produits du bois, Éducation,
Généré le 26/03/2024 à 11h56
République Française
Département de la Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Nancy
Commune de Seichamps
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville, le
lundi 08 avril 2024 à 20:30
L'ordre du jour sera le suivant :
1) Budget Primitif 2024 – Rapporteur : Alain DECLERCQ
2) Vote des taux d’imposition 2024 – Rapporteur : Alain DECLERCQ
3) Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Rapporteur : Alain DECLERCQ
4) Convention de partenariat portant sur le recouvrement des produits locaux (non-fiscaux) – Rapporteur : Alain
DECLERCQ
5) Règlement intérieur du LAEP « Les Fabulettes » – Rapporteur : Marie DOERLER
6) Avis sur le volet « chauffage au bois » du Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération
de Nancy – Rapporteur : Juan-Ramon GARCIA
7) SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT : examen du rapport de gestion du Conseil d’administration
– Rapporteur : Henri CHANUT
8) Motion de soutien aux communes contre les fermetures de classes sur le Grand Nancy – Rapporteur : Henri
CHANUT
9) Tarifs billetteries spectacles – Rapporteur : Frédéric MARTIN
Secrétaire de séance : Monsieur Boris BRZAKOVIC ou Madame Rachel OGER
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1711450562